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baronnais33 / ID 147253

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Réponse posté sur Experatoo

Renseignement sur une sortie de bois

BONJOUR marque de politesse
je possede un bois enclavè j ai une sortie depuis plus de 40 ans que jutilse le bois ou je passe a etait vendu recemmentle nouveau proprietaire souhaite que je sorte ailleur rien n est mentionnè sur l acte saufprofiter des servitudes actives et de supporter celles passives le touts il en existe a un risque et perils sans recours contre le vendeur ceci est ecrit sur l acte pouvez vous m aider je vous en remerçi amicalement

27/07/2015

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