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Melgiu / ID 146268

Licenciement pendant accident du travail

Merci pour votre réponse moisse oui en ce qui concerne la rupture conventionnelle je le sais ce que je voulais dire par la c'est plus la mise a pied conservatoire surevenant moins de 48 heures apres que l'on se soit vu la seconde fois

Licenciement pendant accident du travail

Bonjour,

Alors voilà, ça y est, je viens de recevoir la fameuse lettre......
Ce qui m'interpelle c'est qu'elle ne reprend qu'une partie des points qui ont été soulevé pendant l'entretien, à savoir le reproche du nombre de jours d'absence n'apparait pas tout comme la référence à mon anxiodépression et le fait qu'il m'avait mit en mise à pied pour " me conserver par rapport à cela" ou ni même encore le fait qu'en 40 ans de carrière il n'avait jamais vu personne se blesser en ramassant un bout de papier. Pas étonnant me direz-vous, car je pense que ce sont des points qui étaient largement discutable.
De fait, dans cette lettre il me reproche d'une part, lorsque j'ai été absent pour mon enfant malade, le fait de ne pas avoir téléphoné le soir m^me pour prévenir et il lance même une remarque que je jugerai de "personnelle" en disant qu'il se demande même si j'aurai prévenu le lendemain si mon responsable ne m'avait pas laissé un message à 8h50. d'autre part il me repproche que pendant ma mise à pied sur les conseils de mon avocat je me suis mit en arrêt maladie car j'étais quelques peu déprimé de cette situation, et ce fameux arrêt daté du 21/10 je ne l'ai posté que le 24/10, et que ce comportement m'a déjà été reproché par le passé ( j'avais vraiment l'esprit ailleurs j'avoue et effectivement il me l'ont déjà reproché 1 ou 2 fois en 12 ans mais à chaque fois c'était un petit retard et comme je l'ai déjà spécifié dans mes messages précédents, la moindre faute, en ce qui concerne ma personne, était relevée systématiquement et reprochée quasiment à chaque fois par un entretien en vue d'une sanction mais les collègues à coté effectuant les mêmes "fautes", eux, jamais de réprimande)mais je me demande à quel niveau il est en droit de me reprocher cela étant donné que mon contrat était suspendu...... enfin il évoque le fait que soit disant mes je démotive mes collègues, que ces derniers ne veulent plus travailler avec moi que qu'avec ces actes ( oui mais lesquels exactement ? ) je leur manque de respect.Il dit aussi qu'en ma qualité d'assistant comtremaitre ce comportement est inadmissible ( je suis en fait adjoint comtremaitre le supérieur hiérarchique des assistants ce qui me reflète à mon avis la considération qu'il a pour moi). Je suis donc licencié pour faute grave ( oui mais laquelle ? )

voilà, je vous remercie donc par avance des avis que vous voudrez bien me laisser et je vous tiendrai très certainement de la suite des évènements puisque, comme vous vous en doutez, je vais pas arrêter de me battre maintenant, même si je sais qu'à partir de maintenant les démarches vont être longues et fastidieuses.

Cordialement,
Jérôme

NB: il ne parle bien évidemment pas non plus parlé des 2 fois où l'on s'est rencontré et qu'il m'a proposé une somme pour partir.....

Licenciement pendant accident du travail

merci,

alors en ce qui concerne le compte rendu, mon avocat m'avait conseillé de le laisser tel quel sur place et de le proposer à la signature des 4 personnes sur place et de juste spécifier celles qui auront refusé. Bien évidemment le PDG et son accompagnante la "relai RH", ont refusé de signer.

PS: pour info il m'a aussi lancé un jugement du type " en 40 ans de carrière je n'ai jamais vu personne se blesser en rammassant un bout de papier de quelques grammes" pour la petite histoire la dernière fois que je me suis blessé le dos, cette année donc, je me suis baissé dans une caisse assez haute ( je suis petit je mesure 1,66 m) popur aller chercher des morceaux de papiers dans le fond de celle ci. je n'ai pas pu me baisser accroupi ( gestes et postures hein !) du fait de la hauteur de cette caisse et en me relevant, bah boum quoi ! grande decharge électrique dans le dos ( sensation que je connait bien) et la suite on la connait. Ceci dit la profondeur de ces caisses était un problème dejà connu et soulevé puisque des solutions avaient déjà été réfléchie dans le cadre de l'application du LEAN, mais elles n'ont jamais été appliquées et je dirai même qu'elles ont été oubliées.

Licenciement pendant accident du travail

Alors je suis allé à l'entretien, ses griefs enfin j'aurais plutôt tendance à dire son seul et unique grief exposé sous plusieures forme est mon nombre de jours d'absence sur 2 ans ce qui est évident puisque j'ai eu 2 accidents du travail 2014 et 2015 et aussi quand j ai eu 2 jours d'absence de nuit pour enfant malade il y a 1 mois environ, je n'ai téléphoné que le lendemain matin du premier jour d'absence du fait que j'avais coupé mon portable dans l'hôpital et que j'en suis sortit a 22h. Il m'a dit que je ne m'impliquais plus et que je ne respectait pas les règles de discipline ( ah bon ?). Ensuite je lui ai demandé ce qui expliquait ma mise à pied et plus précisément sa durée. Il m'a répondu que la mise à pied c'était parce qu'il avait apprit que j'avais ete arrete 1 semaine pour anxiodepression et que je représentait un risque et la duree pour me laisser le temps de me préparer. Je lui ai dit qu'il n'avait pas le pouvoir de juger de mon état de santé que la médecine du travail etait la pour ca et qu'en l état actuel des chose cela etait discriminant. Apres je vous passe les petits détails du genre quand je lui ai dit mes absences étaient quand même en grande partie dûes au fait que je me sois blesse en travaillant pour lui il s'est énervé et m'a dit non ca c'était bon il y a 30 ans mais de nos jours tu travaille pour ta fiche de paye pas pour moi et il a ajouté l'amployeur n'a pas besoin de ses employé, moi je n'ai pas besoin de toi et finalement il m'a dit que soit je faisait très bien semblant soit j'étais une personne accidentogene chose à laquelle j'ai répondu en lui expliquant que non je ne l'était pas car une personne accidentogene est une personne qui se met en danger et moi en l'occurrence les accidents étaient a chaque fois liés à des mouvement ou des gestes qui rentraient dans l'exercice des mes fonctions. Voilà je pense que je viens de vous racontee les grandes lignes. La seule chose qui m'a vraiment interpelé c'est qu'en fin de séance il a insisté 2 fois en me disant que si j'avais des questions que je n'hésite pas a l'appeler et il etait vraiment sérieux et a présenté une réelle insistance à ce propos et ca j'avoue je ne sais pas quoi en penser. J'oubliais un petit détail, le DP qui m'a accompagné a soulevé le fait de savoir si il ne serait pas plus intéressant de reprendre une discussion pour une éventuelle rupture conventionnelle mais de vraiment négocier une prime correcte chose à laquelle Mr le PDG a répondu qu'il n'avait pas le droit de parler de cela a cet entretien. Voilà j'attend vos observations avec impatience.
Merci à tous.

Licenciement pendant accident du travail

Bonjour,

Alors ma situation, bah j'ai mon entretien cet après midi à 16 h 30, et j'ai déjà consulté en avocat spécialisé en droit du travail. Pour faire simple, d'après lui en vue des éléments et sous réserve de connaître les griefs qui me seront reprochés, il pense que mon employeur a "perdu d'avance ".
Maintenant qui vivra, verra.
Je vous tiendrai au courant.

Cordialement,

Licenciement pendant accident du travail

Bonsoir,

Hum quelque chose m'est revenu et cela me turlupine l'esprit.
Comme je l'ai dit, il y a un mois environ, j'ai eu 1 semaine d'arrêt maladie pour anxio-depression. Il s'avère que la direction l'a su, puisque le directeur process qui a le pouvoir temporaire de direction lorsque le PDG n'est pas la, a demandé à me voir pour m'en parler et me dire qu'ils étaient inquiets et qu'il préféraient par sûreté me renvoyer voir la médecine du travail pour avoir leur avis. Et le fameux dernier mardi ou j'ai vu le PDG 2 jours avant la mise a pied, il m'a glissé que manifestement j'étais pas bien ou me sentait pas bien et que pour certaines personne le travail peut soigner mais pour d'autres non et que dans ce cas il vaut mieu partir..... Serais-je finalement face à un licenciement discriminatoire qui va tenter d'être cacher par une excuse complètement absurde ? Et si tel est le cas, comment le prouver ??? Oui je l'avoue je n'arrête pas de réfléchir depuis ma mise à pied ca devient lourd mais je pense que toutes les personnes dans mon cas subisse cela.
Je vous remercie par anvance

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Mais si je dois imaginer une vraie raison plus profonde, je dirais que je me suis blessé le dos 3 fois entre 2011 et 2015 et je pense que son réel grief est celui-ci mais il ne peut pas le dire.....

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Mais si je dois imaginer une vraie raison plus profonde, je dirais que je me suis blessé le dos 3 fois entre 2011 et 2015 et je pense que son réel grief est celui-ci mais il ne peut pas le dire.....

Licenciement pendant accident du travail

Alors entre le 15/08 et le 23/08 j'étais encore en arret pour AT. Ensuite j'ai repris et j'ai eu un arrêté de travail d'une semaine, 1 semaine de vacances également et 2 jours d'absences justifiées pour enfant malade ( certificat des urgences fourni à l'employeur )

Licenciement pendant accident du travail

Merci oui pour faire simple c'est un sacré C....
Ne connaissant pas bien les filières prud'hommes..... Etc, je me demandais, n'y sera-t-il pas perdant a aller jusque là plutot que de parler d'une prime transactionnelle apres le licenciement ?

Licenciement pendant accident du travail

Merci pour vos réponses. Moisse j'espère que cela se déroulera comme vous le dites, même si a l'origine, mon projet à court terme n'était pas de quitter cette entreprise, mais soyons lucide, quand cela ne va plus il vaut mieux tirer sa révérence. Mais il me semble normal qu'après presque 13 ans de services et des compétences qui ont évoluées du fait de mon implication pour cette société a forte tendance "familiale" ( ca ce sont leur dires ), une contrepartie financière "acceptable" serait logique. Cela dit, ce qui me chagrine , c'est de ne pas savoir quels griefs vont m'être reprochés car je me demande quel employeur ayant à priori ce qu'il faut pour lancer un licenciement et dans mon cas en vue de la mise à pied je dirais meme qu'il a une faute grave à me reprocher, bah je me pose la question du pourquoi proposer tout de même de l'argent au préalable avant de se lancer dans cette procédure si légalement il estime pouvoir me licencier. Serait-ce une tentative d'essayer de se séparer d'un employé "en force" en se disant " ca passe ou ça casse" méthode un peu risquée pour lui tout de même je trouve. Enfin...... Attendons l'évolution je vous tiendrai, de toute manière, au courant.
Bonne journée.

PS: je me pose tout de même une question. Vous me dites que le temps entre la mise à pied et l'entretien sont est trop long et qu'il doit pouvoir le justifier. Mais en lisant bien les lois ou jurisprudences trouvées sur le net , moi je comprend que c'est la procédure de licenciement qui doit être lancée rapidement apres la mise à pied mais la simple convocation à l'entretien est, si j'ai bien compris, le lancement de la procédure et donc mon employeur n'a rien à se reprocher de ce côté la non ?

Licenciement pendant accident du travail

Bonsoir,

Merci pour votre intérêt. J'essaye de comprendre voulez vous dire que l'entretien en règle général doit être prevu le plus rapidement possible derrière la mise à pied si rien ne justifie une durée plus longue ? Et le fait qu'il ne soit prèsent qu'une fois par semaine du fait de son éloignement est elle une raison suffisante pour justifier cela ?
En vous remerciant

Licenciement pendant accident du travail

Bonsoir,

Je viens donc pour vous faire connaître la suite de cette aventure..... Suite à cet entretien j'ai reçu environ 2 semaines après un avertissement. Mon AT a prit fin le 23 août et j'ai donc reprit mon poste le 24 août. Malheureusement tout ne s'arrête pas là. Alors courant juillet, le directeur de site qui était en poste et qui m'a reçu a mon entretien, a posé sa démission. Donc lors de mon retour et encore actuellement, c'est le PDG du groupe qui a prit le relais temporaire en tant que directeur de site. Ce dernier est sur le site 1 jour par semaine sachant qu'il habite a 500 kms. Donc le lendemain de ma visite médicale de reprise étant un jour de présence de Mr le PDG ce dernier a demandé a me voir et j'avoue pour le coup je ne savais vraiment pas pourquoi. En fait il a voulu me proposer une somme pour me voir partir, ce que j'ai refusé. Pendant les 4 semaines suivantes j'ai réfléchit et j'en suis venu a la conclusion qu'avec ce 2 procédés a très peu d'intervalle, son envie de me voir sortir était avéré et que cela m'ennuyait vraiment de venir au travail tous les jours en "rasant les murs" de peur qu'au moindre faux pas je me retrouve a la porte. J'ai donc demandé à le revoir et cela s'est fait ce mardi. Je lui ai dit que partir de l'entreprise n'était aucunement mon souhait, mais que je ne voulait pas non plus travailler dans ce climat et que si il voulait vraiment me voir partir il allait devoir voir son chiffre à la hausse en avançant plusieurs arguments en cohérence avec ma demande. Bien sur comme dans toute négociation j'ai demandé une sommes bien plus élevée que celle souhaitée. Il m'a répondu "oulah nous ne sommes pas assez riche pour ca" ce à quoi je lui ai répondu que le principe d'une rupture conventionnelle etait la négociation de cette prime supra légale et que par conséquent il fallait entrer dans un dialogue. Il m'a dit je vais réfléchir mais je ne pense pas pouvoir monter beaucoup plus haut mais je reviens vers toi des que possible ( oui oui il me tutoie depuis mon entrée dans l'entreprise :-D ). Et effectivement il est revenu vers moi par le biais du responsable de production et de la responsable RH qui m'attendaient ce midi lors de mon arrivée a la porte de l'entreprise ( j'étaisben poste d'après midi cette semaine) afin de ne pas me laisser entrer dans l'entreprise et de le signifier une remise en main propre d'une convocation a un entretien préalable a un licenciement ( encore !! ) accompagné d'une mise à pied conservatoire ( représenterai-je une menace pour l'entreprise dorenavant ? ) jusqu'au dit entretien le 30 octobre. Et bien sûr le "stop" de mes responsables pour m'attirer dans un bureau s'est passé sous les yeux de certains de mes collègues qui ne m'auront finalement jamais vu revenir dans l'usine, moment tres tre gênant je dois avouer. Bref si certains connaisseurs pouvaient me donner leur avis sur toute cette petite histoire, j'avoue que cela m'aiderai beaucoup car la je suis dans le vague, un peu perdu, cette entreprise etait un repère pour moi puisque j'y suis rentré quasiment aprés ma sortie de l'école, j'avais 20 ans et aujourd'hui a 33 ans bah je n'ai pratiquement que travaillé pour eux....... En vous remerciant
Bonne soirée a tous

Travail et harcèlement moral

Bonjour,

Malheureusement oui, vous n'auriez pas dû accepter d'effectuer des tâches allant à l'encontre de vos restrictions. Disons que vous ne pouvez pas lui reprocher aujourd'hui puisque lui doit effectivement tenir compte de vos restrictions mais vous auriez dû les mettre en avant lorsqu'il passait outre. Maintenant je comprend bien que si vous l'avez fait c'était certainement pour rendre service. Mais il n'y a rien a faire de plus à ce propos.

Concernant ce que votre employeur dit sur vous pendant votre absence et qui vous est rapporté par votre amie, juridiquement, cela ne vaut rien malheureusement, car vous n'êtes meme pas dans l'entreprise disons que cela serait qualifié de "on dit" et comme vous l'a rappele moisse de toute façon légalement rien ne l'empêche de faire temps que ses propos sont corrects. Évidemment je sais très bien que cela peut être blessant de subir l'idiotie et la méchanceté gratuite d'un employeur mais bon on y survit et j'espère que dans l'avenir si vous reprenez le travail, vous serez moins conciliante en vue des remerciement que vous avez récolté.

Cordialement,

Licenciement pendant accident du travail

en fait, c'est un supérieur hierarchique qui "n'a pas fait son boulot" si tel est le cas, pour ma part, connaissant très bien mon directeur, je suis à peu près certain qu'il a eu connaissance des faits des le lendemain mais il s'est décidé à lancer une procédure apres ma dernière prolongation d'arrêt datant du 27/05 et si il avait dit être au courant de cela avant il aurait été encore moins crédible voila tout. Pour ce qui en est de mon "collègue" je dirait que si effectivement il n'a rien dit+ le fameux bon de sortie jamais arrivé a destination ca fait un peu beaucoup de faits ( oú non faits d'ailleurs) contre moi de sa part. Mais encore une fois tout cela n'est qu'un montage de mon directeur pour pouvoir me faire des reproches, ca, j'en suis persuadé.

Licenciement pendant accident du travail

Bonsoir

En fait le contrat il faudrait que je le ressorte ( il a 12 ans) mais la chose qui est certaine c'est que la demande de justificatif sous 48 h est spécifié dans le règlement interieur.
Effectivement je sais qu'en théorie il ne peut pas me licencier pendant mon arret pour accident du travail sauf pour repprocher une faute grave d'avant l'accident en l'occurrence je pense qu'il va essayer de faire passer le refus des pompiers et le fait d'être partit par mes propres moyens comme une faute grave puisque c'est normalement la seule façon de pouvoir licencier pendant mon arret. Ce qui est le plus marrant c'est qu'il a voulut me faire avaler une couleuvre en me disant " j'ai apprit récemment que vous aviez refuse de partir avec les pompiers" chose à laquelle j'ai répondu évidemment en tant Ue directeur vous n'avez apprit les détails de mon accident que 2 mois moins 1 jour après les faits....

Licenciement pendant accident du travail

Entretien passé hier, en attente de la suite.....

Licenciement pendant accident du travail

Merci d'avoir prit le temps de répondre.
Oui il me semble aussi que cela ne tient pas la route, mais je me demandais
Surtout si d'un point de vue "officiel" ces raisons étaient ou non disons "en béton " ou si au contraire je pouvais affirmer que cela n'avait ni queue ni tete lors de l'entretien.

Pour vous répondre oui effectivement c'est un climat malsain car j'ai mît en porte a faux ce directeur a plusieurs reprise il y a quelques années lorsque j'était DP puis apres mon 1er lumbago ( j étais encore DP a ce moment ) m'a parlé d'une rupture conventionnelle chose a laquelle j'avais répondu ne pas être contre nous avons effectué le premier entretien oú ne nous sommes pas tombé d'accords sur l'aspect pecunier a la fin il avait déjà verbalement menace de me licencier. La suite ces 4 derniers années a été d'être convoqué des que l'occasion lui était donné à chaque fois que, pardonnez moi le terme, je "petais un coup de travers " il sautait sur l'occasion. Mes deux blessures suivantes n'ont surment pas du arranger le mépris qu'il a pour moi.

Licenciement pendant accident du travail

Bonjour à tous,

Je me permet de poster ma question car je suis un peu perdu.
J'explique:
Je me suis fait un lumbago en accident du travail de nuit le 30/03/2015
( c'est la 3 eme fois que je me fait cette blessure au travail , 1 ère fois en 2011 et seconde en 2014).
Après l'accident j'ai essayé de continuer à travailler pendant 30 min environ mais la douleur était intense donc j'ai décidé d'aller consulter aux urgences.
J'ai dit au supérieur qui était la que ce n'était pas la peine de faire venir les pompiers, que j'avais mal mais que je me sentais capable d'aller a l'hôpital puisque ce dernier n'était pas loin ( à peine 10 kms) .
Je suis en arrêt de travail depuis et encore jusqu'au 12/06/2015 et ensuite peut être prolongation ou non suivant ce que le médecin en dira.
Le 30/05/2015 j'ai reçu un joli recommande me convoquant en vue d'un licenciement et daté du 29/05/2015. Je n'avais, à ce moment, pas connaissance des griefs que comptait me repprocher mon employeur.

Seulement voilà, j'ai de bonne relations avec certaines personnes proches de la direction et grâce a cela j'ai pu savoir que mon employeur comptait me repoprocher d'une part le fait de ne pas avoir voulu partir avec les pompier et aussi un arrêt de travail posté 24 H en retard.

Ma question est donc : ces motifs sont-ils des motifs valables pour un licenciement et si oui, parlera-t-on d'une faute simple, grave ou lourde au niveau légal ?

Merci par avance à ceux qui voudrons bien m'apporter leur aide.

Cordialement