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Atilla42 / ID 144501

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Réponse posté sur Experatoo

Permis suspendu suite excès vitesse

Bonjour ,

J'ai reçus aujourd'hui mon ordonnance pénale, j'ai été condamné à titre de peine principal à une amende de 200€ et à titre de peine complémentaire une suspension de 3 mois. Ma question est de savoir si cette peine s'impute à la suspension administratif du préfet (normalement oui, selon le principe du non cumul de peine, mais je voudrais avoir un avis certains de la part de personne ayant des connaissances plus approfondis dans ce domaine) et par conséquent si je peut aller chercher mon permis la semaine prochaine au jour ou ma suspension administratif de 3 mois prend fin.

En vous remerciant d'avance.

16/04/2015

Permis suspendu suite excès vitesse

Merci beaucoup pour vos réponse !
J'essaye de chercher dans la jurisprudence pour voir des cas similaires mais j'en trouve très peu ... La chose que j'aimerais savoir c'est : si dans ce cas le juge pourra encore allonger pour 3 mois ma suspension (donc une peine de 6 mois de suspension) ? En théorie je sais qu'il le peut néanmoins étant étudiant en droit, je sais que le juge opère in concreto son contrôle sur ces faits. J'ai essayé de fouiller dans la jurisprudence mais je n'ai pas trouver de cas se rapprochant du miens. Néanmoins j'ai lu que des personnes en excès de vitesse (beaucoup plus supérieur au miens) + alcoolique se sont fait suspendre leurs permis dans des taux allant de 6 à 9 mois.

26/03/2015

Permis suspendu suite excès vitesse

J'ai obtenu mon permis en juillet 2012.

21/03/2015

Permis suspendu suite excès vitesse

Je me suis fait prendre une fois au radar d'où le pourquoi des 8 points.
J'ai contesté puisque la gendarme ma demande si je reconnais ou je conteste , j'ai dit que je contestais sans motifs car je trouvais que son attitude était déplorable, elle n'a voulu répondre à aucune question, n'a rien voulu entendre, j'ai vraiment eu l'impression d'avoir commis un crime ou un délit, tandis que sa ne l'est même pas ... Elle nous a immobiliser 2 heures, elle a dit qu'elle écoutera les questions à la fin, et un ami était aller vers cette dernière pour lui poser une question elle était dans sa voiture, elle a remonter sa fenêtre et en même temps que mon ami parlait elle avait démarrer la voiture et commençait à partir sans même écouter ... Un excès de vitesse situé entre 40-50 km/h , n'était pas de 4 points à ce qui me semble ?

21/03/2015

Permis suspendu suite excès vitesse

Bonjour,

Je me suis fait suspendre mon permis le 25 janvier suite à un excès de vitesse de 42 km/h. Dans les faits quand la gendarmerie m'a arrêté sur l'autoroute, ils ont affirmé que la vitesse retenue était de 152km/h. J'étais totalement conscient mais j'ignorais que cela pouvait engendré une suspension de permis puisque j'étais sur autoroute limitée à 130 km/h. Ayant fait une conduite supervisée, je pensais que le délais probatoire était de 2 ans.

Pour informations, j'ai actuellement 21 ans bientôt 22. De plus le délai de mon permis probatoire prend fin le mois de juillet, moi qui croyait qui s'était terminé le mois de juillet dernier. Un arrêté m'a été parvenu pour une suspension de 3 mois. L'excès de vitesse s'explique du fait que nous rentrions d’Allemagne et que mon ami, qui conduisait sa voiture, était pressé du fait que son enfant était vraiment malade. Il s'est également fait arrêter mais il a eu droit uniquement à un retrait de 2 points. Pensant que cela fut un cas de force majeur, qui peut être une cause d'exonération, j'ai expliqué la situation à la gendarme qui n'a même pas tenter de regarder l'état de l'enfant, ni même l'enfant. Elle avait un air très agréable puisqu'elle criait à tout va "piéton", signe qu'elle suspend mon permis. Ma question est de savoir, si à la fin de ma suspension administratif, le juge pourra dans les faits de l'espèce, prononcer une peine supérieur allant jusqu'à 6 mois voire une annulation de mon permis. Je souligne le fait que j'ai contesté l'amende, et que je n'avais ni bu ni fumé des substances illicites. J'ai actuellement 8 points sur mon permis.

Merci.

Cordialement

21/03/2015

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