Voiture a mon nom mais autre conducteur
lui céder la voiture je veux bien!!juste pour ne plus en etre responsable!!!!!
23/06/2015
Voiture a mon nom mais autre conducteur
ah, ça suffit? merci de cette réponse; la facture d'acaht est aussi a mon nom.....
23/06/2015
Voiture a mon nom mais autre conducteur
bonjour!!
j'ai fait l'erreur immmmmmmmense de prendre a mon nom (assurance et carte grise) la voiture de mon ex ami..nous sommes donc séparés, il ne veut pas me rendre "sa" voiture, et il ne veut meme pas remplir le certificat de cession pourtant....gratuite! que je lui demande...puis je me désolidariser de ce qu'il pourrait advenir de cette voiture , genre amende pour defaut de controle technique qui doit etre fait en septembre maximum? ou pire? a la gendarmerie par ex? ou autre?
un grand merci d'avance
therese
22/06/2015
Donation entre copropriétaires non mariés ni pacsés
j'aimerais tant etre ataraxique......(euh, j'ai du regarder ds le dico, qd même...)
19/03/2015
Donation entre copropriétaires non mariés ni pacsés
merci je vais regarder
19/03/2015
Donation entre copropriétaires non mariés ni pacsés
merci beaucoup, mais vous avez une idée des montants des droits????
18/03/2015
Donation entre copropriétaires non mariés ni pacsés
aux deux également, en fait nous avions acheté le terrain nu;merci!!
18/03/2015
Donation entre copropriétaires non mariés ni pacsés
bonjour, nous sommes 2 copropriétaires d'une maison en auto construction(ben, je suppose que ça, ça ne change rien!),mais nous nous séparons, et mon ami désire me donner sa part; j'ai financé entièrement ce bien moi meme , pouvez vous me dire si c'est possible...sans frais exorbitants?
merci d'avance de votre réponse
18/03/2015
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