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Didaudio / ID 144267

Sous-sol interdit, s'applique aussi à une cave ?

Oui tous les terrains sont vendus. A la fin du mois quand j'irais sur le terrain je discuterais avec les deux propriétaires dont j'ai fait la connaissance pour tâter le terrain sans jeu de mot. Et le Maire, pour les raisons de cette interdiction, ensuite j'aviserai.

Sous-sol interdit, s'applique aussi à une cave ?

Pour le moment j'ai juste acheter le terrain, je n'ai pas d'étude de sol seulement un document sur les risques naturels....
Dans la maison ou j'habite actuellement j'ai en effet eu une étude de sol faite au moment de la construction du lotissement. Mais pour le terrain en question, non

Sous-sol interdit, s'applique aussi à une cave ?

Il faut donc que je vérifie si le lotissement appartient toujours à la commune (je pense que oui), dans ce cas c'est la Mairie qui peut proroger ? Sinon cette faculté de proroger la validité du règlement par les propriétaires ce fait à à leurs initiative ?
Pour répondre à alterego, c'est dans ce sens que j'ai rdv avec le Maire, savoir ce qui a motivé cette interdiction, et s'il y a eu des études de sols.

Sous-sol interdit, s'applique aussi à une cave ?

Bonjour,
Merci pour vos réponses, j'ai rdv avec le Maire à la fin du mois, je lui ai demandé de chercher les raisons de cette interdiction. En fonction, des réponses, j'irais voire les propriétaires.
Par contre, la DDI ma dit que le règlement ne tombait pas faute de PLU. A vérifier aussi..
Cordialement

Sous-sol interdit, s'applique aussi à une cave ?

L'idée n'est pas de contester, en effet j'ai signé en connaissance de cause. Mais de modifier le règlement du lotissement, il semblerait que ce soit possible si les 2/3 des propriétaires sont d'accords. S'il n'y a pas de gros problème de terrain, la Mairie et la DDI ne seraient pas opposé à cette modification.

Sous-sol interdit, s'applique aussi à une cave ?

Il y a juste écrit "Sous-sol interdit" sans d'autre explication. Comme c'est un lotissement communal, Je vais donc demander au Maire s'il peut retrouver les raisons qui motivé cette interdiction. Et je ferais faire une étude de sol.

Sous-sol interdit, s'applique aussi à une cave ?

Merci, je viens d'avoir la DDI, le règlement ne tombera pas car il n'y a pas de PLU. Par contre il faut que je me renseigne s'il y a de sérieuses raisons technique à cette interdiction, si non je peut tenter d'avoir l'accords des voisins (2/3) pour faire changer le règlement.

Sous-sol interdit, s'applique aussi à une cave ?

Bonjour,

Je voudrais faire une cave totale sous ma futur construction, mais le règlement de lotissement interdit les sous-sol. J'ai argumenté aupres du maire que je ne voulais pas un sous-sol type garage, mais une cave donc sans accès ni ouvertures extérieur. La réponse du maire après s'être renseigné à la DDI, est que ce serait la même chose. Première question la réponse est-elle juste ou contestable ?
Deuxième question, Le lotissement datant de 2006, est-ce que après 2016 cette interdiction tombera ?
Merci