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tonydany / ID 144077

Achat terrain agricole avec caravane deja Présente

je me suis déplacé ce matin a la mairie du village (3000 habitants) et à l'urbanisme j'ai posé la question il mon dit que c’était pas possible ect.. j'ai demander a voir le Maire en lui expliquant qu'il y avait 1 caravanes et que je souhaitais la jeter pour y mettre un Abri de Jardin pour outils...pour la caravane il est au courant il ne veut pas faire une notification la dessus et pour l'abri il me dit que se sont les nouvelles Loi.... a la sorti du village y a un Camps de gitan qui squatte depuis 1 ans !!! moi je veut juste mettre mes outils et m'occuper de mes poules sur mon Terrain et je peut pas !!!!!

Achat terrain agricole avec caravane deja Présente

réponse du Maire abri de jardin -20m² refuser pffff...pourtant mon terrain est en zone Apr, comment faire svp

Achat terrain agricole avec caravane deja Présente

Conclusion, pour le "Pénale" pas d'amende pas de prison, mes pour le "Civil" le Maire décide Oui ou Non de passé à l'action, merci je comprend mieux maintenant, je vais demandé au maire si en échange de la caravane je peut déposé une demande d'abri de jardin de -20m² cela sera plus propre :)

Achat terrain agricole avec caravane deja Présente

Merci pour vos réponse, conclusion je peut la laisser pour mes outils et veillé sur mes poules sans avoir de courrier de la mairie ou la visite de la gendarmerie

Achat terrain agricole avec caravane deja Présente

Je comprend, quelques personnes dise que comme la caravane a plus de roue depuis + de 3 ans elle est considéré comme résidence immobilière...donc la Mairie la laissera ...conclusion les Mairies veule tout enlever et la Loi dise que l'on peut laisser :(

Achat terrain agricole avec caravane deja Présente

Bonjour
Nous souhaitons garder cette caravane pour y ranger un peut de matériel agricole, et pouvoir venir surveiller de temps en temps nos poules, comme la caravane est en place depuis 10 ans nous voulons pas d'ennuie avec la mairie et faire constater par huissier quel a toujours était présente pour ne pas la détruire

Achat terrain agricole avec caravane deja Présente

Bonjour ,

J'ai acheté un Terrain Agricole de 2000M², l'ancien propriétaire vivait sur se terrain depuis 10 ans dans sa caravane sans roue, avec un forage d'eau et sans Electricité, la caravane apparaît pas sur le cadastre, Ma question, doit-je faire venir un huissier pour constater que la caravane et bien présente depuis 10 ans et donc considéré comme "résidence Immobilière" ou suis-je obligé de la détruire?
Je vous remercie