Construction en sous sol jusqu'en limite
Bonjour j'ai un terrain sur lequel il y a un recul de 15ml/axe voie publique ma question est : pouvons nous construire un sous sol dans ce recul donc jusqu'en limite de propriété du moment qu'il ne dépasse pas le terrain naturel ?
Si oui existe t'il un article du code de l'urbanisme qui mentionne cette possibilité?
Le problème est ce soumis à un PC?
04/03/2015
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