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Guen84 / ID 143996

Modifications PLU et règlement de lotissement

Merci encore à vous c'est gentil.

Que comprenez-vous dans la phrase "Une implantation différente pourra être admise pour les piscines" dans le règlement de lotissement ?

Modifications PLU et règlement de lotissement

Bonjour,

Je vous remercie du temps que vous avez pris pour répondre à ma question.
Effectivement le règlement reste valable pendant 10 ans.

Ma lecture (mais je ne suis pas un pro) c'est que le règlement de lotissement permet une implantation différente pour les piscine, ce qui est donc assez vague. Je me réfère donc au PLU pour respecter la loi, et l'ancien me demandait 4 mètres mini des limites séparative, mais depuis les modifications je peux désormais construire soit a 3 mètres, soit en limite.

Ai-je tord de le comprendre comme cela ?

Dois je bien prendre en compte le nouveau PLU même si le règlement de lotissement a été fait lors de l'ancien ?

Merci encore à vous.

Modifications PLU et règlement de lotissement

Bonjour à tous,

Je cherche de l'aide car j'ai une question d'urbanisme assez complexe pour le commun des mortels, et j'aimerais avant de me rendre à l'urbanisme avoir des arguments (ou des contres arguments :? )

Voila j'ai fais construire dans un nouveau lotissement il y a un an et demi. Il y avait un PLU en vigueur et aussi un règlement de lotissement.
Il y a un an le plu a subit quelques modifications qui concernent mon lot notamment au niveau des distances de construction par rapport aux limites séparatives.

Je souhaiterais pouvoir faire une piscine, mais mon terrain n'est pas très grand et le fait de pouvoir désormais construire en limite me permettrait de réaliser mon projet.

Seulement certain me dise que l'ancien plu reste valable car "adossé" au règlement de lotissement.

Je vous mets les texte du règlement de lotissement, de l'ancien plu et du nouveau.

Règlement de lotissement :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=612235reglementlot.jpg

Ancien PLU :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=266884ancienpluu.jpg

PLU modifié :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=842927nouveauplu.jpg


En gros, selon vous puis je construire désormais en limite ma piscine ?

Je vous remercie par avance pour l'aide précieuse que vous pourriez m'apporter.