Oui je comprend tout à fait , mais je n'est pas comporit exaxctement votre réponses. Je vais reformulez ma question.
J'envoie desfois des colis depuis mon fournisseur à l'étranger, mon client qui recoit le colis à desfois des droit de douane à s'aquitée (TVA / frais ect). Tout est signalé dans les conditions génèrales de vente que le client accepte pendnat la commande. Ma question est de savoir si c'est légal ?
en attente de votre réponses
17/12/2014
Mais si dans mes CGV c'est indiqué que le colis provient de l'étrangée est qu'il peut avoir des frais à la réception du colis
17/12/2014
Oui car celon les transoorteur pour le même colis, desfois il y as edes frais et d'aurtre non. Par exemple DHL facture des frais important alors que pour le meme colis dhl ne va rien demandé.
Je suis dans mon droit ou pas ?
cordialemennt
17/12/2014
La c'est des envois de Sex Toys depuis un pays étanger.Le livreur demande quelque fois de s'aquitée de taxe douaniere (Surment la TVA) Je suis auto entrepreneur je ne récupere pas la TVA
17/12/2014
La taxe douaniere est une TVA
17/12/2014
Je suis déjà déclarer en tant que auto entrepreneur. La taxe n'est pas payée , c'ets indiquée dans les CGV que le colis peut être envoyer de l'étanger
14/12/2014
Bonjour , Je suis un jeune étudiant en alternance. Pour avoir un petit revenus supplémentaire j'ai ouvert un site E-Commerce de vente en ligne. J'envoie de chez moi ou de mon fournisseur en chine selon le stock que j'ai. Quand le colis est envoyer de chine, l'acheteur as desfois des frais de douanes à s'aquitté. Tout es indiquée dans les CGV que le colis peut être envoyée à partir de l'étranger. Je vouolais savoir si c'était légal ou pas ?
14/12/2014
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