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m62520 / ID 138668

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Réponse posté sur Experatoo

apprentissage - licence

Bonsoir à tous,

Après quelques recherches relative au droit à la récupération, voici ce que j'ai trouvé dans le guide de l'apprentissage : "Les apprentis ont droit à la récupération de leur temps de travail (RTT) selon les mêmes modalités
que les autres agents. La mise en œuvre de leurs jours de RTT doit s'adapter à leur situation
particulière et notamment à leur obligation de suivre les enseignements proposés.
La durée des temps de formation en centre ou autre lieu d’enseignement est variable. Les apprentis
sont tenus de respecter cette durée même si celle-ci excède la durée du travail applicable au sein du
service d’accueil.
Ainsi, pour les apprentis qui suivent une formation dans un CFA ou dans un autre établissement de
formation respectant les 35 heures, les jours éventuels de RTT dus sont calculés sur la base des
seules périodes de travail dans le service d’accueil, à l'exclusion des périodes de formation en centre.
Si le temps de formation excède les 35 heures, les jours éventuels de RTT dus sont calculés sur la
base des temps de formation et des périodes de travail dans le service d’accueil."

22/09/2019

apprentissage - licence

Donc les heures devront forcément être récupérées?

Je ne vois pas d’autres solutions...

20/09/2019

apprentissage - licence

désolé pour ce manque de précision

contrat d’apprentissage

20/09/2019

apprentissage - licence

Bonjour à tous,

Je me permets de vous écrire afin de vous exposer ma situation où je possède de réelles difficultées à connaître le vrai du faux.

En effet, je suis en alternance le lundi, mardi et mercredi en entreprise et le jeudi, vendredi et parfois le samedi matin dans le cadre des devoirs surveillés et examens.

Cependant, je suis parfois à plus de 35 heures semaine (jusqu'à 43 heures / semaine) puisque je réalise 3 journées de 7 heures lorsque je suis en entreprise, et 2 journées de 9h à 9h30 ainsi que 3 à heures de cours le samedi matin.

Dans ce cas, est-ce que les heures supplémentaires réalisées (donc, les heures réalisées au-delà du temps de travail légal de 35 heures) peuvent-elles être récupérées ?

Enfin, est-ce que dans le cas des heures utilisées pour les examens et les devoirs surveillés (le samedi matin notamment), ces heures sont comptabilisées comme étant des heures de travail (étant donné que les examens sont bien en rapport avec ma formation).

Je vous remercie d'avance,

Cordialement,

Martin

20/09/2019

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