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nenou92 / ID 137510

Contrat avec une autre association

Bonjour,

Notre association de théâtre emploie 1 professeur sous la forme d'un contrat de prestation de service fait à une autre association pour une période précise.

Ce professeur est le président de l'association prestataire de service.

Jusque là rien de particulier. Mais nous venons de nous apercevoir que ce professeur rémunéré par son association ne cotise pas à l'Urssaf.

Nous avons peur que d'une part ce professeur devienne salarié de notre association et d'une autre part que l'Urssaf nous réclame les cotisations dues.

Nous souhaitons renouveler son contrat pour l'année prochaine. Que se passe t-il s'il ne nous fourni pas le justificatif Urssaf ? Quels sont les risques encourus.

Merci pour votre aide