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Stef24 / ID 13737

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Réponse posté sur Experatoo

Depassement sur ligne blanche - l'agent na rien pu voir !!!

Bonjour,

Merci pour tous vos eclaircissements ...

En effet, jamais on ne m'a inviter à rendre mon permis meme lors de mon arrestation les gendarmes en on fait une copie mais me l'on rendu sur le champs sans que je le demande.

Concernant la visite medicale, j'en ai deja effectuée une avant d'avoir ce permis, mais apparement je devais passer une nouvelle visite medicale un an plus tard.

J'ai pris rendez vous avec un avocat specialisé en droit penal car je n'ai pas trouvé d'avocat specialisé en droit routier dans ma region. J'ai bien trouvé ce genre d'avocat mais leurs honoraires sont hors de prix, c'est vraiment dommage ...

24/03/2008

Depassement sur ligne blanche - l'agent na rien pu voir !!!

Bonjour,

Le 15/03/08 j'ai effectuer un depassement sur une ligne continue d'un vehicule extremenent lent (une clio blanche conduite par une personne agée) sur une nationnale.

Une vingtaine de secondes plus tard, je croise la BMO circulant a contre sens derriere d'autres vehicules et n'ayant pu m'avoir vu.

Je continu ma route puis surpise quelques kilometres plus tard ils m'interceptent en m'accusant d'avoir doublé sur ligne continue une audi or cette audi etait en arret au bord de la route.

Je constaste donc qu'ils ne pouvaient en aucun cas ne m'avoir vu.

Aussi, lors de la verification de mes papiers ils ont constatés que mon permis etait invalide depuis 4 ans pour defaut visite medicale (je n'ai jamais eut de problemes d'alcool seulement ceintures et petits exces de vitesse). D'autant plus que je n'etait pas informé qu'il fallait passer cette visite (je la pensait reservée au personnes ayant eut des problemes d'alcool) et m'etant fait de nombreuses fois controlé depuis sans jamais avoir eut la moindre remontrance par les autres agents de gendarmerie.

En outre, je suis convoqué dans 2 mois au tribunal correctionnel pour mise en danger d'autrui.

J'ai pris connaisnce des articles qui semblent lourds en matiere de sanctions (art 223-1, 223-18 et 223-20 du code penale ainsi que art 221-11 du code de la route).

Aussi, j'ai était amené au poste de gendarmerie ou l'on m'a pris en photo on m'a aussi pris mes empreintes digitales, est ce normal ?

J'ai un metier avec lequel je fais plus 50 000 kilometres par an, j'ai beaucoup de responsabilités dans mon entreprise, mon remplacement est tres difficile (au vue de mes compétences, car peu de gens possede ma formation en France).

D'autant plus que j'habite en zone rural (sans aucun service publique à moins de 10 km), donc si je pers mon permis je pers tout ainsi que l'entreprise va patir de mon absence.

Quelle attitude tenir ?

Que puis je faire ?

Quel recours possibles ?

Merci par avance de votre aide.


P.S. : En 2002, mon permis avait était annulée pour cause de solde de point nul, malgré la perte de mes 3 derniers point de maniere illicite (j'ai etait arreté pour 88 km/h pour 50 sur une 2x2 voies tres loin de chez moi, longtemps apres j'ai constaté qu'en fait la route était limitée à 90 km/h) mais je pense que l'on ne peut rien faire pour ca !!!

18/03/2008

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