Espace Membre Gérez votre profil depuis votre espace membre
Tchoko / ID 135746

Noms et produits similaires

Bonjour,

Merci à vous d'avoir pris le temps de me répondre.

Si j'ai bien compris, l'opposition de ma marque aux Etats-Unis ne remet pas en cause ma marque internationale ni française.

Je pense contacter un avocat car la marque antérieure semble dans son droit pour engager une action en contrefaçon par imitation de la marque d'autrui entrainant un risque de confusion.

Bien à vous

Noms et produits similaires

Bonjour à tous,

J'ai déposé il y a un an et demi une marque que nous appellerons "tomtrazer" (prononcé à l'anglaise, sous forme de nom, "tom trazer") en France et à l'international. Celle-ci est donc enregistrée mais est toujours en cours de demande aux états-unis.

Je reçois la semaine dernière une notification comme quoi une demande de prolongation du délai d'opposition a été effectuée. En effet, la marque "temtraber" (fictive) demande 90 jours supplémentaires pour s'entretenir avec un avocat.

tomtrazer / temtraber : ressemblance visuelle et phonétique !

Je m'aperçois que cette marque est enregistrée depuis plus longtemps que la mienne en France et à l'international. Même si les produits pour lesquels elle s'est fait connaitre ne correspondent pas du tout aux miens, d'autres produits qu'elle vend appartiennent à deux classes similaires sur les 3 que j'ai déposées.

Je note tout de même des différences notables :
- ma marque est semi-figurative et ne fonctionne jamais visuellement avec un signe verbal seul mais avec un logo fort et complètement différent du leur
- ma cible et mes circuits de distribution ne sont pas les mêmes : je vendrais d'abord sur un site marchand puis dans des boutiques spécialisées en France uniquement pour les 15-35 ans dans leur globalité. Mon potentiel opposant ne vend pas sur son site, et surtout s'adresse à un public spécifique, les sportifs, et n'est distribué en France que dans ces boutiques dédiées à cet unique sport.

Si la marque fait opposition, qu'est ce que je risque concrètement ? Refus d'enregistrement aux US ? Ou, au pire, être radié en France et à l'international car risque de confusion pour le consommateur, voir être accusé de contrefaçon si je lance une première production ?

Bien à vous !