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JeBaY / ID 135332

Litige avec une école de commerce

Bonjour,

J'ai terminé en octobre 2013 un certificat avec une école de commerce, après près d'un an de travail.

Ce certificat est effectué conjointement avec une grande école américaine, et je peux comprendre que la délivrance du certificat "physique" prenne du temps.

Au téléphone, on me parlait de 6 mois, et on me disait que l'école située en France allait m'envoyer un justificatif en attendant la reception du certificat américain.


Seulement, 10 mois plus tard, je n'ai ni certificat francais, ni américain.
J'ai eu beau envoyer de nombreux mails, on me fait tourner en rond, jusqu'à aujourd'hui ne plus me donner de réponse.


Quels sont les recours qui s'offrent à moi pour demander le remboursement de la formation, ou l'envoie express du certificat ?


Merci à tous !
JB

Ressemblance nom de marque et visuel

Merci !

Ressemblance nom de marque et visuel

Bonjour Nosri,

Je me pose une nouvelle question.

Imaginons que je continue a utiliser ce concept, en changeant de nom pour "MOTB" , est ce que légalement, si on m'interview par exemple ou si je présente la marque de quelque manière que se soit, j'aurai le droit d'expliquer que "MOTB" veut dire "Munich on the bus" ?

Merci,
Jean-Baptiste

Destruction de stock, autre solution ?

L'idée est simplement de ne pas être hors la loi.

A l'origine, j'ignorais l'existence de ladite marque, la problématique est racontée dans ce topic : http://www.experatoo.com/propriete-intellectuelle-industrielle/ressemblance-marque-visuel_126423_1.htm#.U0VzBlecUUo

En réalité, le nom de ma marque était issu d'une phrase qu'avaient écrites les architectes de Chicago en 1909, c'était ma seule source d'inspiration et il n'avait jamais été question de tromper quiconque.

La marque qui m'a demandé le retrait de la classe 25 ne bénéficie pas d'une notoriété exceptionnelle en haiti, c'est certain.

Maintenant, je veux limiter les risques, et etre au maximum de bonne foi. Donc si malheureusement envoyer des vetements a des populations qui en auraient besoins s'avère risqué ... j'aime faire de bonne actions, j'aime beaucoup moins la prison.

Destruction de stock, autre solution ?

Ok evitons :)

Destruction de stock, autre solution ?

Je préfèrerai !

Merci :)

Destruction de stock, autre solution ?

Même quand dans notre cas il n'y a pas eu de jugement mais un arrangement "à l'amiable" ?

Destruction de stock, autre solution ?

Bonjour,

Suite a une mise en demeure de renoncer a une marque auprès de l'INPI, je renonce aussi à la commercialisation de produits textiles qui sont considérés comme étant des contrefaçons.

Y a t il une autre solution moins onéreuse que la destruction des stocks restants pour clore définitivement cette affaire ?

Merci

Ressemblance nom de marque et visuel

Bonjour,

J'ai déposé début janvier une marque auprès de l'INPI en classe 25 (habillement), nous appèlerons cette marque "Munich on the bus".

J'ai reçu aujourd'hui une mise en demeure d'une marque elle aussi dans le secteur de l'habillement depuis 1996, que l'on appelera "Les bus de Munich". On me demande de retirer de l'INPI en classe 25 le nom "Munich on the bus"

Je peux comprend, et je ne serais pas dérangé à l'idée de changer le nom en MOTB.

Seulement, j'ai acheté un stock de vêtements qui sont tous floqués "Munich on the bus" sur le devant.

Pensez vous que je puisse éviter de perdre l'argent dépensé dans le stock, la communication, et les frais annexe, en changeant simplement le nom de la marque, mais en gardant le visuel "Munich on the bus", sachant qu'il ne correspond pas mot pour mot au nom de la marque "Les bus de Munich" ?

En d'autres termes : quelles solutions s'offrent à moi pour éviter de perdre tout l'argent investit ?

merci,
Jb