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Matthieu85 / ID 135259

Amende suisse et suite à cela une lettre des autorités de police

Bonsoir AT11,

Merci pour votre réponse.
Je leur ai renvoyé un courrier expliquant un petit peu plus en détails les circonstances de l'infraction... Il ne reste plus qu'à attendre et croiser les doigts.

Merci encore et bonne soirée.
Matthieu

Amende suisse et suite à cela une lettre des autorités de police

Bonjour Tisuisse,

Merci pour votre réponse, j'y voit déjà un peu plus clair. En revanche êtes-vous sûr que mon infraction va entraîner une suspension de permis?
J'ai vu sur ce site (https://www.ch.ch/fr/depassement-vitesse/) les informations suivantes:

Avertissement et retrait du permis de conduire
----------------------------------------
dans les localités:
-- dépassement de 16-20 km/h: avertissement
-- dépassement de 21-24 km/h: 1 mois de retrait (au moins)

etc...

Je vais dans tous les cas répondre au courrier en expliquant la situation plus en détails, que je n'ai pas d'antécédents, et espérer qu'ils seront indulgents.

Mais si je m'inquiète pour cette histoire de suspension éventuelle... Vous en pensez quoi, ayant dépassé la vitesse de 16 km/h ça ne devrait être qu'un avertissement non ? Peut-être avez une source un peu plus "officielle" que le site www.ch.ch ?

Merci d'avance et bonne journée.
Matthieu

Amende suisse et suite à cela une lettre des autorités de police

Bonsoir Tisuisse et merci pour votre réponse.

Pardonnez moi je n'ai peut-être pas été suffisamment précis dans mon précédent message. J'ai commis cette infraction il y a quelques mois, et j'ai déjà payé ma contravention (600 CHF). Il ne s'agissait alors que d'une contravention, sans retrait de permis. Ayant payé ma "dette", je suppose que je ne risque donc pas grand chose lors d'un simple contrôle de police.

Ma question concerne ce fameux courrier que je viens de recevoir, qui explique que la police a transmit le rapport à l'Office cantonal des véhicules. Ce papier stipule entre autre:

"Les constatations des organes de police peuvent aboutir à une mesure administrative, telle que retrait de permis de conduire, interdiction de piloter un véhicule à moteur ou avertissement."

Dans le dernier paragraphe ils m'informent que je peux leur écrire si je souhaite leur faire part de mes observations (pour me laisser la chance de me défendre je suppose).

Je peux imaginer qu'ils prennent la décision de m'envoyer un avertissement, pour m'inciter à ne pas commettre une autre infraction. Mais pensez-vous qu'ils pourraient aller jusqu'à un retrait de permis ou une interdiction de conduire en Suisse pour un excès de 16 km/h dans une localité (et ayant déjà payé une grosse amende)?

Si oui je devrait certainement leur répondre pour mettre toutes les chances de mon côté mais est-ce vraiment nécessaire?

Merci beaucoup par avance et bonne soirée à tous.

Matthieu

Amende suisse et suite à cela une lettre des autorités de police

Bonsoir,

Je suis dans la même situation que vous Lili. Avez-vous plus d'informations depuis ce message ?

Dans mon cas il s'agissait d'un excès de vitesse de 16 km/h au dessus de la limite, dans une localité. Le montant était identique.
Pour ma part je suis frontalier travaillant en Suisse (j'ai également la nationalité Suisse).
L'infraction a été observée dans le canton de Genève.

Pensez-vous qu'il faille répondre à ce courrier (risque de retrait de permis), ou qu'il ne devrait s'agir que d'un avertissement?

Merci beaucoup par avance.