Contrat entre particuliers - Achat de véhicule
Bonsoir,
J'ai besoin de quelques conseils à la suite de la cession d'un véhicule.
Je vous explique.
Il y a un an et demi j'ai appris que j'étais affectée dans un département d'Outre Mer. Mon conjoint de l'époque m'a proposé de me céder à titre gratuit son véhicule pour que je l'emmène avec moi. Nous avons établit un premier certificat de cession afin que je sois titulaire du véhicule et lui co-titulaire. En échange je lui ai prêté mon véhicule. Je vous précise que je l'ai laissé à mon nom.
Peu de temps après nous nous sommes séparés. Et lui avait toujours ma voiture.
Je suis rentrée en fin d'année 2013 pour un mois de vacances, et je lui ai donc demandé si je pouvais récuperer ma voiture pour cette période.
Il a accepté. Nous avons convenu d'un rendez vous. Sauf que, sans me prévenir, il a établit un nouveau certificat de cession pour le véhicule qui se trouve dans le département d'Outre Mer en me mettant seule titulaire. Ainsi qu'une "Feuille de vente" disant qu'il me cède le véhicule moyennant la somme de 1500 €, payable en 15 fois. Je devais donc lui rembourser 100 €/ mois.
Il m'a contrainte à signer les documents, dans le cas contraire il ne me rendait pas ma voiture.
J'ai donc signé ces documents.
Je vous précise qu'administrativement parlant le véhicule est toujours à nos deux noms étant donné qu'il n'a pas transmis la seconde déclaration de cession à la Préfecture.
A ce jour, je n'ai effectué aucun versement et il menace d'engager un huissier de Justice.
Ayant signé ce document sous la contrainte, je ne désire pas rembourser le montant de la voiture car il était convenu que je lui donne le montant de la vente de la voiture lorsque je quitterai définitivement ce Département d'Outre Mer.
Peut-il vraiment entamer une procédure auprès d'un Huissier de Justice à mon encontre ?
Ai je la possibilité de rendre ce contrat caduc ?
Merci d'avance pour vos réponses.
14/03/2014
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