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wagner / ID 133472

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Réponse posté sur Experatoo

étang legislation droit de propriétée

bonjour
un étang entouré sur ses longueurs et sur une de ses largeur par des champs appartenant à un même exploitant et la deuxième largeur sert de chemin qui donne accès d'une part à une route départementale et d'autre part à un chemin qui dessert plusieurs parcelles. à qui appartient cet étang?
merci de vos réponses

27/01/2014

Exploitation d'un Verger conservatoire

madame, monsieur

j'aimerais savoir quelles démarches je dois suivre pour faire la demande de location d'un ensemble de terres dont je suis actuellement nu-propriétaire pour que celles ci deviennent un verger conservatoire dont j'aurai la charge sans que j'ai le statut d'exploitante agricole. Ce verger se trouverait à une trentaine de kilomètres de mon domicile. Mon statut actuel de surveillante d'internat me permet d'avoir beaucoup de temps libre que ce soit dans la journée, le week-end (du vendredi au lundi soir) ainsi que pendant les vacances scolaires

merci d'avance

serenade

27/01/2014

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