Perte de documents dans un recommandé
Bonjour,
Le 02/05/08,j ai envoyé un recommandé ,chez axa.Le 13/05/08 n ayant pas recu mon accusé de reception je les contacte et ils me disent qu ils n ont rien recu .Le 14/05/08 je recois l accusé de reception.Je les recontacte pour savoir ou en est mon dossier,à nouveau ils me disent qu ils n ont pas recu mon recommandé,je leur dis que ça n est pas possible ,car j ai recu l accusé de reception tamponné par eux même en date du 05/05/08là elle va se renseigner et me dit qu aprés vérifications ils ont en effet recu mon recommandé mais que l enveloppe était tamponnée comme étant vide!!!!.
Donc sachant que cette enveloppe contenait quand même des papiers importants comme n° de compte ;de contrat d assurance vie ;de RIB; car c était pour rembourser un crédit par anticipations c est d ailleur pour cette raison que nous l avions envoyé en recommandé et que ces papiers se trouvent d aprés eux dans la nature ,et cela ne les inquiétent pas du tout.
Ma question est la suivante ,peut on et ou demander ou est passé le contenu du recommandé,et surtout dans quel état est il arrivé dans leur bureau.Le facteur ,l a déposé ,puis une personne l a tamponné ,donc ils ont bien du s apercevoir si vraiment cette enveloppe était ouverte .
Car d aprés axa,ils nous disent que c est la poste qui a tamponné le recommandé de la mention "enveloppe vide ",mais n auraient ils pas dû dans ce acs la ,tamponné également l accusé de reception de la même mention?
Nous ne tenons pas à laisser tomber cette affaire car il y a quelque chose de louche ,axa recois le 05/05/08 un recommandé qu il receptionne et tamponne ,le 13/05/08 et la 14/05/08 ils nous disent qu ils n ont rien recu ,et tout à coup ils nous disent que tout compte fait ils ont bien notre courrier mais vide !donc cela ne leur est pas venu à l idée de nous contacter,car en plus ce recmmandé faisait suite à une conversation téléphonique avec un conseiller et c est justement lui qui nous a dit quels documents il fallait envoyé ,donc la reception d une soit disant enveloppe vide ne les a pas ,inquiéte .
La poste peut elle éventuellement me dire si le contenu a réellement été perdu par leur service ? car c est ce qu axa nous a dit, que l enveloppe devait soit etre mal ou pas fermée,ou que son contenu a été vidé en cours de route ,mais la poste peut quand même me renseigner?
merci de votre réponse urgente .
15/05/2008
Exciste t il un recours ,abus de pouvoir ou pas ?
Bonjour,
Je ne sais pas si je suis au bon endroit pour ma question.
voila je voulais juste savoir ,comment cela s appelle et si nous avons un quelconque recours ?
J explique mon probléme ;il y a 3 ans ,nous avons répondu à une annonce dans un journal proposant d'ouvrir notre boite ,nous avons téléphoné,et un RDV fut pris ,il nous a donc fallut aller en Noramndie car le siége se trouvait la bas.Nous sommes arrivés vers 10h30/11H nous avons été recu dans un bureau et ensuite ces personnes nous ont proposé d aller voir la boutique qu ils appellent "pilote" celle de démonstration .Donc ils nous ont promené en voiture de LUXE!!!!! nous disant que si nous faisions affaire peut être pourrions nous par la suite nous payer la même?!
ensuite ils nous payer le déjeuner dans une brasserie ,et nous somems ensuite repartis toujours en leur compagnie et dans la voiture de LUXE ,jusqu'à leur bureau,la les choses sérieuses ont comencé,car il fallait donner une réponse et surtout donner un chéque de 15.000€ (quinze mille euros)
Dans un 1ér temps nous avons proposé de réfléchir un peu ,mais ils ont été persuavifs disant que nous risquons de passer à coté du local actuellement libre .Donc nous avons pris la décision de signer et malhereusement de donner ce chéque ,mais à partir du moment ou le 2éme monsieur a vu que nous allions confirmé il a dit qu il devait partir pour un RDV,donc là nous n'avions plus eu affaire qu'à un seul monsieur,ben oui comme nous avions dit oui l autre n'avait plus lieu de rester!!!!!
Alors voila ma question;est ce légal et cela n a t il pas un nom cette façon de procéder pour arracher une signature ?
Car nous sommes quand meme restés dans leur bureau une bonne partie de la journée si je me souviens bien nous avons du repartir de la bas vers 16h30 donc en arrivant a 10h30 /11 h ils ont usé de leur pouvoir pour nous arracher une signature ,.En nous promettant monts et merveilles,3 ans plus tard nous sommes ruinés car le commerce ne marche pas ,touts nos économies y sont passées, car il fallait bien que l ont vivent et à l heure qu il est nous tentons de vendre mais dés que les gens voient cette enseigne ,ils se renseignent à d autres commercant de cette enseigne et ne nous donnent plus signe de vie .
Que peut t no faire ,vous allez me dire nous n étions pas obligé de signer ,nous nous en mordons les doigts jours et nuits .
Merci de votre réponse
02/05/2008
Comment arreter notre commerce sans y laisser trop de plumes
Bonjour,
Je vous remercie de votre réponse.Hier mon mari est allé aux impots car on ne peut pas payer la TVA qui est quand meme de 1600€,à payer pour la fin du mois de mai .Bon ça va il est tombé sur quelqu un de trés bien il ne nous met pas de pénalité car mon mari y est allé pour lui exposer ses problémes ,et lui demande quand meme de payer en 2 fois ,1 fois en mai et la 2éme en juin ,ce qui fait 800€ à chaque fois ,sachant que c est meme pas ce que l on peut dégager de la boutique pour nous vivre !!!
Ensuite effectivement ,comme vous ,il dit qu e l enseigne est "limite légale" et que c est du vol et de voir avec le tribunal du commerce comment on pourrait faire pour se sortir de la .C est bien ce que j ai dis à mon mari ,de prendre un avocat pour décortiquer un peu ce contrat d enseigne ,je vous remercie d aller dans mon sens.
D' ailleur nous avons eu ,il y quelques semaines ,une personne qui a ouvert fin de l année 2007 une boutique sous la meme enseigne ,et qui nous a téléphoné pour savoir si on avait déja engagé les services d un avocat car lui non plus il ne s en sort pas.Et trouve lui aussi que c est du vol.Il s est d ailleur renseigné un peu dans certaines boutiques du meme genre ,et il a eu à chaque fois le meme réponse,oui c est du vol mais on ne peut rien faire.Et bien comme vous moi j ai déjà dis à mon mari depuis bien longtemps de soumettre le contrat dans les mains d" un avocat ,mais il me répéte sans cesse ,que de toutes façon ,eux aussi sont bardés d avocats!!!!
*Je vais vous dire ce que nous apporte cette enseigne (des sacs plastiques ,des petits calendriers en fin d année pour offrir aux clients,et........c est tout ,vloia en résumé rapide ce que nous apporte cette enseigne qui augmente tous les 3 ans et dont on ne peut pas se dépétrer.Enfin il y a quand une clause que mon mari leur a fait rajouter ,sinon on ne signait pas c est celle ci (SAUF EN CAS DE FAILLITE) pour ce qui concerne l obligation de payer la totalité du contrat restant .
Merci encore de vos conseils
Cordialement
Bonne journée
29/04/2008
Comment arreter notre commerce sans y laisser trop de plumes
Bonjour,
Nous avons ouvert une boutique il y a 3 ans ,les trois 1éres années n ayant pas de charges sociales ,ça a été.Mais la on a la téte sous l eau ,et aprés bien des hésitations ,on a fini par se rendre à l évidence ,il faut arreter avant qu on nous plume notre maison .De toute façon cela fait plus de 2 mois que nous ne pouvons rien prélever pour vivre ,alors on en a assez de bosser pour payer le salaire des autres!
Mais nous ne savons pas comment faire ,déja pour ne pas y laisser trop de plumes,car le 1er soucis ou je dirais plutot les 2 soucis ,sont d une le bail qui a été signé pour 9 ans ,ensuite vient le contrat de lincence de l enseigne de notre commerce qui est un commerce sous enseigne ,la aussi nous avons signé un contrat de 9 ans et il est stipulé que si nous arretions avant nous devrons payer en totalité le reste a savoir quans meme plus de 380€/mois et qui augmente tous les 3 ans .Nous ne savons plus comment faire ,on a fait 10.000€ de bénéfices on doit redonner plus de 9000€ aux ompots ,la il y a quelques chose qui ne va pas .Mais de toute façon comme c est notre comptable qui se charge de nos compte ,je ne pense pas qu il y ai d erreur .Donc en calculant bien il nous reste 24€/mois pour vivre.
Cete semaine nous avons fait un chéque de 1100€ pour la TVA,mais le probléme est que le compte pro est à zéro et meme en dessous ,donc ce chéque risque d etre refusé.
merci de vos réponses qui me seront précieuses,mon mari va à la chambre des métiers lundi et aussi chez le banquier car lui aussi s impatiente
Bon WE
26/04/2008