Bonsoir, et encore merci pour votre réponse.
Donc en résumer mes parents ne risquent rien tant que l'organisation de cette soirée se fait dans le cadre de la loi...
J'ai encore une dernière question pour finir... vous me parlez d'alcool type bière. Nous avons décidé pour l'organisation de cette soirée de demander à chaque personne d'amener quelque chose mais évidement nous ne leur demanderons en aucun cas d'apporter des alcools forts. Nous mettrons ces boissons à disposition au bar. Légalement nous de distribuons donc aucune boisson qui n'ai pas tolérée. Mais si cependant certaines personnes apportent des alcools non toléré, nous refuserons donc de les mettre à disposition. Ceux-ci en profiterons donc pour en boire à l'extérieur de la fête et revenir après (malheureusement on ne peut contrôler ce genre de chose).
Légalement sommes-nous coupables ?
Merci de votre réponse ...
10/03/2008
tout d'abbord merci pour votre réponse. Je me suis renseigner au près d'hussier de justice que je connaissais avant de vous posé cette question. Celui-ci m'a dit que cette soirée étant privée avec carton d'invitation, les invités étaient résponsables au même titre qu'une soirée à mon propre domicile. Que pensez vous de ceci ? Je préfère croiser les différentes informations de différents experts en droits pour être sur.
De plus en ce qui concerne l'assurance, ne peut ont pas faire en sorte que tout les invités (ou parant d'invité) assurent la salle de façon solidaire ou bien faire marcher l'assurance du coupable des méfaits ?
Merci pour vos réponses ...
08/03/2008
Bonjour,
Je suis tout nouveau sur ce forum et voici ma première question :
vers le mois de mai, nous allons organiser une soirée entre lycée dans un foyer rural d'une petite commune. Il y aura environ 100 personne et celles-ci ont tous plus de 16 ans.
Mais seulement voilà, la commune exige des responsables majeurs (jusque là aucun problème), mais ils doivent souscrire une assurance de responsabilité civile et être présent tout le long de la soirée.
Mes parents seront donc les responsables de cette soirée mais que dois-je faire pour les protéger de tout ennui en cas de problème ? Et sont-il obliger d'être présent lors de cette soirée ?
Merci.
07/03/2008
Nouveau
Votre diagnostic juridique Gratuit avec un avocat près de chez vous pendant 20 minutes
Sans condition, ni obligation d'achat
ConsulterDevenez bénévole sur le forum et aidez nos visiteurs dans leurs problèmes juridiques
Devenir bénévoleCopyright 2026 Experatoo.com - Tous droits réservés