Espace Membre Gérez votre profil depuis votre espace membre
chudy / ID 13101

Jouissance exclusive et particulière du terrain

Bonjour,
En 1958 notre copropriété a vendu une jouissance exclusive et particulière du terrain qui fait partie da la copropriété à une personne qui n'était pas propriétaire d'aucun autre lot. Ce lot fait plus de 6500/10 000.
Cette jouissance a change le propriétaire il y a 6 ans sans régulariser la question de la propriété du sol (malgré que la vente et prix du sol ont été voté avec une obligation de changement du règlement ce copropriété) à une autre personne qui n'a toujours aucune autre bien dans la copropriété.
D'après le règlement de copropriété le propriétaire de la jouissance participe uniquement aux charges du terrain (impôts) lesquelles d'ailleurs il ne paye pas. Il ne participe à rien - c'est simple nous le connaissons pas.
Vu l'inflation nous avons voté l'annulation de cette vente du sol et il y a qqs semaines ce propriétaire de la jouissance viens se manifester au syndic pour régulariser la situation avec les menaces puisque cette vente n'est plus d'actualité (il faut prévoir ça pour la nouvelle assemblé). Il à un projet de vente du terrain à un promoteur immobilier.
Nous avions aussi dans cette copropriété un propriétaire qui nous devait plus de 20 ans de charges et nous avons faits reçament la procédure de saisie judiciaire . A défaut d'acheteur nous devenons par le fait propriétaire de cet appartement.
Est que le propriétaire de la jouissance du terrain qui n'a pas participé à aucun frais (n'est obligé participer par le règlement) et n'a aucune préjudice devient le copropriétaire de cet appartement avec les autres (ce que nous dit le syndic) ?
Est que ce propriétaire possède aussi le droit de vote à notre assemblé (nous avons toujours le problème de calcul par rapport à ce lot qui fait plus de 50% de copropriété).
Quels erreurs ont été faits et comment les réparer?

Merci de nous aider le plus rapidement possible avant qu'on fasse autres erreurs.

Clause résolutoire loyers impayés envoyés par huissier

Bonjour, J'ai compté timidement avoir un conseil, comment faire pour que tout le monde retrouve son compte (malgré que j'ai du mal à accepter les priorités de certains locateurs, qui ne se refusent pas manger au restaurant, acheter tout prêt ou laisser 80 euros chez un coiffeur et mentir pendant que la dette augmente). Il non est rien. Dommage.
Je suis aussi locateur, qui compte beaucoup que son locateur s'affranchit de ses obligation (pour la premier fois j'ai aussi 1 mois de retard de son propre loyer et les charges à payer pour mon locateur sont arrivés). Oui, vous avez raison, ça peut basculer..., personne n'est pas à l'abri - il faut que je reagis.

Jouissance exclusive d’un terrain

Bonjour,
Dans notre copropriété (petit immeuble 4 étages) il y a un lot 25. Ce lot c'est un terrain de 400m² avec une construction de 5 garages dont la jouissance exclusive a été vendu à une personne extérieure de la copropriété en 1958 et dans le règlement de copropriété il a été marqué que il peut construire ce qu'il veut sans que la copropriété puisse s'y opposer.

Depuis cette date la jouissance exclusive de ce terrain à changé le propriétaire la dernier fois en 2001. Les précédents propriétaires de la jouissance ont payé les charges. Depuis la dernier vente officiellement nous n'avons pas de traces de nouveau propriétaire ni aucun règlement des charges.
Avant la vente de la jouissance il était prévu que acheteur achètera aussi le sol à notre copropriété et fera changement du règlement de copropriété. Cette décision et le prix de vente du sol ont été votés à AG.
A ce jour rien ne se passé comme preuve. Seule la jouissance exclusive a été vendu à nouveau. Le nouveau propriétaire ne s'est jamais manifesté. Nous n'avons pas son adresse, les courriers envoyés à l'adresse du terrain revient au syndic. Sur le terrain il exploite les garages (location) mais il n'y a pas de la boite aux lettres. Malgré tout il a récupéré une lettre AR envoyé à l'adresse de sa société qui exploite les garages dont l'adresse nous avons trouve grâce au travail de fourmi.
Nous avons appris par les autres moyens aussi qui il est, et qu'il s'apprête à revendre ce terrain à un promoteur pour une construction immobilière plus importante.
En attendant ses charges ne sont pas payé, et les Assemblés Générales sont difficiles pour atteindre la majorité pour pouvoir voter. Le terrain fait plus que 6000/10 000.
La vente du terrain pourrait changer la donne mais comment faire?
Nous sommes propriétaires du sol du terrain qui a certaine valeur et non seulement nous n'avons aucun bénéfice à ce titre mais aucun droit non plus.
Il reste aussi les charges du terrain à payer.
C'est une copropriété de 12 petites propriétaires. Aucun appartement ne dépasse pas 24m². Il serait donc difficile s'engager dans les procédures lourdes vu les moyens les copropriétaires. La vente de ce terrain dont nous n'avons aucune utilité pourrait aider à faire des travaux comme la mise en conformité des canalisations en plomb.
Notre SYNDIC professionnel n'a pas suivi cette affaire et ne sait pas comment faire.
Merci d'avance si vous pouvez nous aider.