Paiement des cotisations d'une asl
En faite lors de notre premiere reunion le Maire nous a dit qu il prenait au jours de la reunion les espaces vert l entretien des egoux l eclairage du lotissement pour le moment il attent avant de reprendre les rpute et trottoir car notre lotissement et en deux tranche et la 2 eme n etant pas fini il a peur des degat causer par les engins de construcyion ceux qu on peu comprendre donc nous avons du monter l asl pour ppuvoir assurer la voirie et aussi prendre en charge une cuve a pompier qui et dans notre lotissement. Nous sommes tous d accord avec sa mais hier nous somme aller voir la tresoriere qui nos a expliquai pour les 50 euro que c ete pour deux ans et que si le maire reprennait avant l asl ne nous rembourser pas le trop percu est ce possible . Par contre nous n avons j amais entendu parler des impots concernant la voirie !! Desoler pour les faute mais je suis avec mon telephone et ce n et pas evident car je n arrive pas a revenir en arriere pour corriger
11/10/2013
Paiement des cotisations d'une asl
Merci beaucoup nous avons pu enfin trouver une solution avec les autres propriétaire nous somme aller voir directement la trésoreriere qui nous expliquer que il demander cette somme pour 2 ans, le seul souci maintenant c est qu elle nous dit que si le maire venait a reprendre les voiries en 2014 et qu il resterai des sous sur le compte il ne pourrait rendre l argent qu il reste dessus au propriétaire est ce normal ?? Nous sommes encore plusieurs a ne pas vouloir payer la somme demander et surtout pour deux ans
11/10/2013
Paiement des cotisations d'une asl
En l asbsence du president de l asl a t on le droit de demander a la tresoriere ou va l argent ou nous devons attendre le retour de celui ci
10/10/2013
Paiement des cotisations d'une asl
Oh desolee pour l ecriture sms merci encore
10/10/2013
Paiement des cotisations d'une asl
Payer qlq chose qui est detailler ne nous gene pas mais le fait que les 50 euros n apparaise pas sur le pv de l AG et qu il na pas ete voter cette somme nous ne voyont pas pk nous somme obliger surtt que c personne c est parler justice en disant que si on paye pa sil envoi le huissier nous voulons savoir si il existe reellement des lois .et en se qui concerne le compte bancaire il l on ouvert a leur nom propre du genre mr dupont et pas asl xxx exite t il un organisme qui pourrai nous eclairer sur c est points merci pour vos reponse et votre rapidite
10/10/2013
Paiement des cotisations d'une asl
Donc il faut payer et se taire l assurance et de 90 a l annee nous somme 22 lots j ai ete secretaire pour cette asl j ai demissioner car lepresident ne bouger pas la tresoriere a fait de meme et la il c reveiller tt seul lol donc 50 euro c un peu cher juste pour une assurance et une cuve a eau pour 40 lot car on a deux tranche le reste la mairie a tout pris a sa charge. Pour nous les 50 euro ne sont pas justifier on pens es appui sur la loi 1315 du code civile !!
10/10/2013
Paiement des cotisations d'une asl
Existet il une loi qui dit que le compte bancaire doit etre au nom.de lasl car nous somme plusieur proprio a ne pas vouloir payer car tout n est pas fait dans les regles. Merci
10/10/2013
Paiement des cotisations d'une asl
Merci pour vos informations mais l or de la reunion il a ete dit a hautevoix rien d ecrit et la un simple bout de papier quibnoud demande 50 euro et le probleme qui se pose aussi c est les trois jours on t il le droit ?? Cela est bien complique ..si nous refusont de payer cette somme que trouvons execessivement cher pour notre lotissement que ppuvons nous faire. Merci pour votre aide
10/10/2013
Paiement des cotisations d'une asl
Bonjour a tous
Voilà une asl a été créée en mars et refaite en septembre avec Bcp de souci au jours d aujourd hui le président nous demande une somme sans trop nous dire pour quel dépense sa serait et de plus il nous demande de le régler en fessant un chèque a son nom ou celui de la trésorier a t il le droit !!! Sous prétexte que le compte n a pas pu être ouvert au nom de l asl car il n a pas le papier de la sous préfecture. Ensuite il nous donne un délai de 3 jours pour payer !! Que faut il faire comme démarche car je ne suis pas d accord avec tout sa . Merci pour votre aide
09/10/2013
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