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Marsup17 / ID 129887

PV Cession terrain issu division habitation

Bonjour,

Nous avons acheté notre résidence principale en février 1990, nous avons procédé à la division du terrain en 1997 espérant vendre les deux biens : la maison principale d'un coté le Lot B et un terrain avec un garage de l'autre le Lot A.

Mais les conditions de l'époque non permis de vendre que l'habitation Lot B en aout 1997 pour des problèmes de constructibilité de l'autre parcelle Lot A.

Ces problèmes de constructibilité étant maintenant résolus, nous remettons ce deuxième lot A en vente.

Comment se traite le calcul de la PV sur une telle cession ?

Faut il prendre une valeur actualisée théorique de la maison et comparer le prix de vente du seul lot A sur la totalité pour dégager le pourcentage de plus valus.

Ensuite déterminer la plus valus en prenant les deux prix réels de cession dont on soustrait la valeur de l'achat ( peut on également soustraire les frais de notaire sur cette achat, le coût de la division et les frais de levé d'hypothèque pour vente du premier lot ?)

La durée de détention pour une vente 1° trimestre 2014 sera de 24 ans.

Par avance merci de me confirmer que c'est bien ce schéma qu'il y a lieu de suivre ou me donner celui qui sera selon vous appliqué.