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heyguillaume / ID 128267

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Réponse posté sur Experatoo

Vente produits customisés d'une marque

bonjour
Le contexte : Je vais monter ma marque et ma boutique en ligne de bijoux de figurines Lego. Ce seront des figurines de la marque customisées légèrement, mises sous broche ou collier.

La question : Je me suis évidemment posé la question de la légalité vis-à-vis de Lego. Après recherche sur des forums juridiques, ceux-ci m'indiquent que le brevet Lego est tombé dans le domaine public depuis 1988. Donc a priori aucun risque de contrefaçon. De plus, des sites vendent déjà des pièces détachées de Lego, sans qu'il y ait de lien direct. D'ailleurs, cette phrase est inscrite dans les mentions légales "Ce site n'est pas affilié ou validé par LEGO© Company. LEGO, ATLANTIS, BIONICLE, CITY, KINGDOMS, MINDSTORMS... le logo LEGO sont des marques du groupe LEGO©." . Visiblement, la seule attaque de la part de Lego serait vis-à-vis du droit à l'image, en clair il pourrait me faire retirer les photos que je posterais sur mon site.

Que risque-je vraiment?

Merci de votre aide
Guillaume

07/08/2013

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