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Theo11 / ID 127016

Obligation ? Ou pas ? Vividité médicale et test...

Bonjour Tisuisse et Chaber,

Merci pour vos réponses .

Mais monsieur Tisuisse je suis d'accord avec vous pour cette fameuse visite et test.... Pas a effectué.

Mais vous aviez dit le forum que le examen étais obligatoire : toute suspension judiciaire, rétention ,... De plus d'un mois! si joint votre message :

"En ce qui concerne la visite médicale, elle est obligatoire dès qu'une suspension judiciaire, une annulation judiciaire, une rétention administrative ou une invalidation administrative du permis (ce qui touche toutes les catégories de permis) est égale à au moins 1 mois. Cette visite médicale doit être passée devant un médecin agréé par la préfecture (liste des médecins agréés et dossier médical à remplir sont à retirer à votre préfecture). "

Pas trop compris .

Cordialement .

Obligation ? Ou pas ? Vividité médicale et test...

Bonsoir sigmund,

Non pas le jour de l'arrestation en décembre par les gendarmes, ni par le préfet. Reçu que la suspension du tribunal... par OP.

Je me pose encore 3 questions si vous pouvez m'aiguiller :

1/ Donc c'est une chance si on peux dire ! il n'aura pas de tests ni de vm à passer à votre avis, tant mieux, il ira le récupérer à la fin de sa suspension directement au TGI, peuvent ils revenir sur leurs décision concernant cette VM et les tests ?

2/ Donc ce sera le même permis ?

3/ Sera t'il obliger de prévenir l'assurance ? alors qu'il est sur mon contrat d'assurance, comme apparemment il gardera le même permis ! Car la date ne changera pas ?

Je suis tellement énervé après lui.

Merci de vos réponses.

Cordialement

Obligation ? Ou pas ? Vividité médicale et test...

Bonjour,

Mon frère, au mois de décembre 2012, c'est fait controler positif avec de l'alcool au volant. Il a été hospitalisé 1 semaine. Après sa sortie, les gendarmes lui ont notifié son taux d'alcoolémie par prise de sang à l'hôpital : 1,5 gr d'alcool/litre. Il conduisait toujours, car pas eu de retrait, bizarre, et qu'il serai convoqué au tribunal. Depuis pas de nouvelles.

Jeudi dernier, il a été convoqué pour une notification d'Ordonnance Pénale pour conduite sous alcool supérieur à 0,80 g.

Résultat : 5 mois de suspension + amende.
Par contre, dans quand il a déposé son permis au bureau des peines, le jour mêmen on lui a remis une feuille, avec la date de récupération au TGI pour le 27 juillet 2013 mais il n'y a pas mentionné de visite médicale ni tests à passer, sur son ordonnance pénale, ni sur la feuille ref7, uniquement "Permis pouvant être récupéré le ....

Doit-il prévoir lui même un RDV pour ces visites à la préfecture ou ce n'est pas obligatoire ?

Si quelqu'un pouvais m'éclairer. Merci d'avance.

Cordialement.