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nakosas / ID 125012

Perte de ma carte de résidence algérienne

Bonjour Sofya.
Moi aussi je suis dans la même situation que toi.

Stp, peu tu me dire les documents demande lors de la demande de ton duplicata?

Merci d'avance

Refus de renouvellement de titre de séjour étudient

Bonjour Naoufl
Pour le moment, je ne pourrais être d'aucun conseil pour toi. Puisque tu as fait un recours; attend la réponse du préfet.

Pour le moment, continu a allé en cours et n'oublie surtout pas d'informer l'association des étudiants de ton campus et des association d'aide au étranger de ta situation.

J'espère que j'ai pu te donner quelques tuyaux.

urgent sans papier et bléssé

bonjour
Quand on est sans papier on ne cherche pas des embrouille. Bref on reste tranquille, on se fait discret...

Délai fabrication carte de séjour après Ofii

en gros il faut compter 3 semaine. Du courage, tu es presque à la fin du parcours.

Délai fabrication carte de séjour après Ofii

Tu as passé les étapes de l'offii? C'est-à-dire, visite médicale, la journée de citoyenneté.. il faut compter 1mois et demi.
Ps: Moi je dépendais du département de la Haute savoie. Réputé être lente dans le traitement de dossier.
Tu peu avoir de la chance et recevoir ta carte quelque semaines après.

Régularisation vie privée et familiale

Content pour toi.S'ils te délivrent le récépissé, c'est qu'ils ont vont te régulariser. Et si le récépissé t'autorise a travailler, alors là, bingo. A toi ta carte d'y quelques moi. Car une fois de plus l'attente est longue.

Refus de demande de visa etudiant

Bonjour Angededieu... Un revus de visa pour étude ne peux être motivé par le consulat...
Lis ce qui suit:
Le refus de visa opposé aux demandeurs étudiants.

L’administration qui refuse un visa à un étudiant n’a pas à motiver cette décision de refus de visa.

Les motifs généralement opposés aux étudiants étrangers sollicitant un visa sont de trois ordres :

-L’absence de connaissance de la langue française ;

-L’absence de projet d’études sérieux. C’est le cas par exemple lorsque la demande de visa est effectuée après le début des cours, lorsque le parcours du demandeur est incompatible avec les études envisagées, l’âge du demandeur est relativement avancé pour les études envisagées, les études du demandeur ont connu une interruption trop longue, ou encore lorsque le projet professionnel est trop vague ;

- L’absence de circonstances particulières justifiant que le demandeur de visa poursuive ses études en France. C’est le cas par exemple lorsque la formation envisagée existe dans le pays du demandeur de visa.

Le recours contre le refus de visa.



Le refus de visa est un acte administratif qui à ce titre peut faire l’objet d’un recours en annulation devant le tribunal administratif. Mais, avant de saisir le tribunal administratif l’étranger qui entend contester une décision de refus de visa doit obligatoirement saisir la Commission de recours contre les refus de visa (CRRV).

a) Le recours devant la commission des recours contre les refus de visa.

La Commission de Recours Contre les Refus de visa (CRRV) est une autorité administrative créée par un décret du 10 novembre 2000.

Placée auprès des Ministres des affaires étrangères et de l’Intérieur, la CRRV siège depuis 2010 à Nantes. (Commission de recours contre les refus de visa, BP 83609,44036 Nantes Cedex1)

Assistée d’un secrétariat, le rôle de la Commission de recours contre les refus de visa est de filtrer les recours contre les décisions de refus de visa, et par là même de désengorger les tribunaux administratifs.

Le recours devant cette commission doit être formé dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de refus.

S’il s’agit d’un refus implicite résultant du silence gardé par l’administration pendant plus de deux mois à compter du moment où elle a reçu la demande de visa, le délai court en principe à compter de l’expiration de ces deux mois.

Ce délai vaut uniquement lorsque l’administration a remis à l’étranger un accusé de réception de sa demande comportant l’indication des délais et voies de recours. Dans le cas contraire, aucun délai ne peut être opposé à l’étranger et son recours reste recevable quand bien même un délai supérieur à deux mois se serait écoulé depuis la naissance de la décision implicite de rejet.

La saisine de la commission constitue donc un préalable obligatoire pour pouvoir déposer un recours contentieux auprès d’une juridiction administrative. Encore faut-il que le recours devant la commission ait été exercé dans le délai de deux mois.

Par conséquent, un recours exercé hors délai devant la commission de recours contre les refus de visa (CRRV), prive l’étranger de la possibilité d’exercer un recours en annulation devant le juge administratif.

Le recours doit être rédigé en Français soit par l’étranger lui-même, soit par une personne dûment mandatée ou justifiant son intérêt à contester le refus.

Lorsqu’elle est saisie, la commission dispose d’une alternative :

*La CRRV peut rejeter le recours, soit par un courrier de refus, soit par un refus implicite au bout de deux mois.

*La CRRV peut par ailleurs accueillir favorablement le recours de l’étranger et recommander au ministre des Affaires Etrangères d’accorder le visa demandé. C’est à de dernier qu’il reviendra de prendre la décision sans nécessairement suivre la recommandation émise par la CRRV.

Si le recours formé auprès de la commission est rejeté, ou si le ministre confirme le refus de visa malgré l’avis favorable de la CRRV, il appartient à l’étranger d’exercer un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nantes qui est le tribunal compétent en la matière.

b) Le recours contre le refus de visa devant le tribunal administratif

Dans un délai de deux mois à compter du rejet du recours par le CRRV, l’étranger peut saisir le tribunal administratif pour essayer d’obtenir l’annulation de la décision de refus de visa.

Il convient toutefois de rappeler qu’en matière de délivrance de visa, le juge reconnaît à l’administration un large pouvoir d’appréciation.

La procédure devant le tribunal administratif étant relativement longue, il n’est pas inopportun d’accompagner le recours en annulation, par un référé-suspension.

Régularisation vie privée et familiale

Salut Jasmin, Hélas c'est comme cela dépuis l'entrée en vigueur de la circulaire Valls. Afflux massif de dossiers et préfecture débordée. Cela dit , je trouve le délai d'une année un peu long pour recevoir un récépissé.

Au fait y a t-il eu entretemps un complément de dossier demandé par la préfecture durée l'examen de dossier? Ceci pourrait expliquer le temps mis pour te délivrer le récépissé.

Parce que dans mon cas, le récépissé est arrivé après 5 mois. Délai que je trouvais déjà un peu long.

Délai fabrication carte de séjour après Ofii

Bonjour a tous. Bonne nouvelle. Ce matin j'ai reçu mon titre de séjour. Ouf enfin une nouvelle vie commence.
Merci a tous ceux qu'on soutenu ici.

Convocation au commissariat en vue d'une mesure d'éloignement

Bonjour Onguiba.

Vraiment embêtant de se retrouver dans une situation comme la votre. Si vous avez été convoqué au commissariat, c'est tout simplement que vous avez été dénoncer par le maire ou un de ses agent car ils doutent du bien fondé de votre mariage.

Le conseil que je pourrai vous donner est de contacter dès maintenant un très bon avocat, de réunir tout les documents prouvant de la communauté de votre vie amoureuse, de son intégration et son attachement a la France et de sa situation administrative dans le passé.

S'il s'avère qu'avant le jour du mariage votre conjoint soit arrêter en vue de l'éloignement vous aurez au moins tout ce qu'il faut sous la main. Tout est possible et sans vouloir vous faire paniquer, il y a eu des couple que le conjoint a été placer en centre de rétention la veuille de la cérémonie de mariage... Dans votre cas, croisons tout simplement les doigts pour que vous pussiez célébrer votre mariage enfin d’introduire une demande de régularisation...

Premiere titre de séjour

Salut.
A mon avis, je pense que tu as de fortes chances d'être régulariser car tu as un nouveau éléments dans dossier. Élément qui prouvera ton attachement en France.

Premiere titre de séjour

C'est n'est pas normal. Il aurait dû te remettre une attestation de dépôt, le temps de consulter ton dossier et de voir s'il est complet et en ce moment te délivrer un récépissé soit: '' autorisant a travail ou pas''

Si tu as un contrôle d'identité, tu ne sera pas en mesure de prouver que tu es en cours de régularisation. Bien que plus tard, les flics vérifierons auprès de la préfecture et si tout est en ordre ils te relâcherons.

Je te propose ceci: Retourne à la préfecture et demande au fonctionnaire de te remettre au moins un reçu soit une attestation de dépôt, ou autres documents prouvant que tu as un dossier chez eux. Ceci te couvrant des rencontres désagréables.

Concernant ta question sur la durée du traitement des dossiers;

'' Les préfectures de tout les département accuse de gros retard dans le traitement de dossiers suite a l'entrée en vigueur de la circulaire Valls''

mon expérience personnel:

- Dossier dépose novembre 2012
- Récépissé reçu 5 mois plus tard
- Visite médicale passé 1 mois et demi après
- Bilan de compétence, visa de régularisation et signature du contrat d’accueil et d’intégration signé aussi 1 mois plus tard.
- Pour le moment ma carte est en cours de fabrication et je pourrai l'avoir d'ici quelque jours.

Bref, la procédure dans mon cas a durée environ 8 mois et sachant que chaque dossiers est différent, les préfectures souvent arbitraires dans le traitement de leurs dossiers, la décision; oui ou non de te régulariser peu prendre moins au plus de temps.

En gros il faut compter entre 6 mois et 1 ans...

J'espère que j'ai pu d'aider???

Premiere titre de séjour

Slt Moetez...
Si ton dossier a été accepter par l'agent, tu devrais déjà t'en réjouir car ne pas te remettre le récépissé de suite ne signifie pas que ton dossier ne sera pas traité.
Moi j'ai du attendre 5 mois avant de recevoir mon récépissé.
Au fait, ils t-ont remis au moins une attestation de dépôt?

Réception d'un courrier de la préfecture service immigration

As tu déjà passé la visite médicale?,

Délai fabrication carte de séjour après Ofii

Hello. Je reviens de la préfecture. Houraaa... Enfin le visa de régularisation dans le passeport. L'agent de la Pref m'a confirmer que d'ici quinze jour j'aurai ma carte de séjour.

Un mariage blanc m'est proposé, et il insiste! Je fais quoi?

Sérieux. Casse toi en courant car y a beaucoup de contrainte sur ta vie future et tu risque d'y perdre gros.

Délai fabrication carte de séjour après Ofii

Aujourd'hui j'ai reçu un courrier de la préfecture m'invitant a payer la somme de 230 euro, relatif au visa de régularisation. J'ai rendez vous a la préfecture d'Annecy le 09 Juillet 2013.Ce qui ne m'arrange vraiment pas. Car je dois me rendre a Annecy pour le bilan de compétence le 3 et le 16 pour la journée de citoyenneté. J’essaierai d'appeler la Pref ces jours pour leur proposé de venir le 3 enfin économiser sur les transports.

J'espère qu'il me donnerons la carte de séjour sur place?

Délai fabrication carte de séjour après Ofii

Vie privée vie Familiale. Je suis d'origine Camerounaise.

Demande de titre de sejour refusée

De rien Damq.

La patiente et l'endurance paie souvent. L'administration et ces méandres est fait pour nous pourrir la vie.

Même si ton mari est resté après l'échéance de sont visa, il a droit d'être régularisé. Le mariage avec une française lui donnant de fait ce droit. D'autant plus que selon les faits exposé; il ne serai que discriminatoire que le préfet ne donne de suite favorable a votre demande.

Moi Je suis entrée en France sans visa; donc clandestinement. Me suis pacsé et après 7 mois de vie commune nous avons introduit note demande de régularisation. 7 mois d'attente, de stress, je suis déjà presque au bout du tunnel. D'ici quelques semaines, sauf cas majeur, j'aurai mon titre de séjour en main... Et ouf la liberté.

Demande de titre de sejour refusée

bonjour
Damq, ta situation semble être un peu complexe. Je pense tout de même que ton dossier doit être encore en cours d'instruction.Car la préfecture a le devoir de te donner une réponse. Quelle soit positive ou négative.

Moi aussi je dépend de la préfecture de haute Savoie. Cette dernière est réputée être particulièrement lente dans le traitement des dossiers de régularisation.

Moi j'ai du attendre 5 mois pour recevoir mon récépissé et par la suite tout est allé très vite.

J'ai passé la visite médicale et maintenant je n'attends que ma carte. En tout la procédure dure depuis novembre 2012. Donc en tout 7 mois déjà.

Du courage