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hpascal / ID 124939

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Réponse posté sur Experatoo

Établir un contrat d'édition "post mortem"

Merci beaucoup pour cette réponse et ce conseil !

Bonne journée,

Hannah

15/05/2013

Établir un contrat d'édition "post mortem"

Bonjour à tous,

Je suis assistante d'édition dans une petite maison qui s'apprête à publier deux textes d'un auteur décédé l'année dernière. Ces deux textes ont déjà été publiés en 2002 par une maison d'édition qui, depuis, a cessé d'exister.

Je suis en contact avec le père de l'auteur qui a accepté de représenter les ayants-droit, à savoir, outre lui-même, les frères et sœurs de l'auteur ainsi que sa mère. Il ne me reste donc qu'à lui envoyer un contrat, mais je ne dispose que d'un modèle de contrat destiné à être signé par l'auteur vivant.

Puis-je me contenter de remplacer "l'auteur", partout où cette mention apparaît, par "le représentant des ayants-droit de l'auteur" ?

Et dans le cas contraire, l'un de vous saurait-il où je peux trouver un modèle de contrat adapté à ce cas de figure, ou m'indiquer les éventuelles démarches complémentaires que j'aurais à effectuer pour que le contrat soit valable ?

Un grand merci d'avance,

Bonne fin de journée,

Hannah.

14/05/2013

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