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james178 / ID 123798

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Réponse posté sur Experatoo

Stationnement alterne sans panneaux

salut,
concernat les panneaux de siganlisation j'ai pu verifier les entrée de la ville ou j'ai constater ya des entrée qui ne sont pas signaler par ce dernier ;je me demande si selement je peut fournir avec se manque de signalisation commme motif pour contester ma mise en fouirriere et la contravention.

21/04/2013

Stationnement alterne sans panneaux

ok merci je vais verifier l'implantation des panneaux a l'entrée de la ville par contre pour quoi ils m'ont dit au niveau de la police municipale et la fourriere que je peut contester autrement est ce que je peut me justifier par un motif le fait que je suis nouveau dans cette ville.
merci par avance

21/04/2013

Stationnement alterne sans panneaux

bonjour;
le fait que le panneau n'existe pas dans la rue ou je me suis stationner donc j'ai demande a la police municipale que ce n'est pas signaler par un panneau de stationnnement altérne donc logiquement ils devrait pas enlever ma voiture par la fourrière et aussi une contravention a payer c'est eux qui m'ont dit les panneaux sont à l'entrée de la ville moi je ne le savait pas par contre il m'ont dit vous pouvez contester aupres de l'OFFICIER du MINISTERE PUBLIC et au niveau de la fourier ils m'ont dit vous pouvez aussi contester aupres de la mairie adressse un courrier pour le maire.
maintenat je demande est ce que j'aurais gain de cause et quelle demarche a suivre les motif de justificationn dans ce courrier, je vous informe qaussi que je suis nouveau dans cette ville.
merci par avance

20/04/2013

Stationnement alterne sans panneaux

Bonjour à tous;
Suite à mon stationnement unilatéral dans une rue qui ne porte pas de panneau de signalisation j'ai eu la surprise de l'enlèvement de mon véhicule par la fourrière et aussi une contravention de stationnement gênant de 35 €, étant donnée nouveau dans cette ville et le travail que j'exerce et souvent en de placement durant la semaine. Le PV de contravention porte l’information suivante :
• N° de l’agent
• Service : ASVP
• N° de la rue
• La date et l’heure
• Art. R147 10 II 10° du code de la route avec mention stationnement gênant le passage des bennes
Je vous informe que j’ai pris connaissance de l’existence des panneaux de signalisation à l’entrée de la ville uniquement à partir de cet effet.
Merci de m’informer si seulement je peux conteste auprès de la mairie et d’adresse aussi un courrier de doléance pour M. OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC et aussi la démarche a suivre.

merci par avance

19/04/2013

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