Compromis de ventes et syndic de copropriete
Oui effectivement j'ai dit syndicat au lieu de syndic sans m'en rendre compte. Mais je veux bien dire syndic de copropriete.
En fait j'attend le rapport du Bureau d'étude pour pouvoir avoir un devis definitif de la part de l'entrepreneur et de l'architecht. Tous celà été prévu sauf la dommage ouvrage. Les travaux de mise en sous oeuvre me couterais a peu près 10 000€, et j'ai contacté beaucoup d'assurance (Aliantz, maif, proBTP ...) qui ne la font pas pour les particulier voir pas du tout. J'ai un seul devis pour cette assurance qui est de 6000€ -> 60% du prix des travaux. J'ai lu que normalement la DO est entre 6 et 9 % mais je n'ai pas encore trouver d'assurance.
Dès que j'en aurais trouver une à un prix résonnable j'enverrais tous les papier qu'il faut au syndic et verrais par la suite.
Merci en tout cas pour vos réponses
04/03/2013
Compromis de ventes et syndic de copropriete
Est ce normale de ne pas être informe de l'éxistance d un syndicat de copropriété lors de l achat d un bien, surtout quand la question a été pose par le notaire le jour de la signature et que le vendeur (président du syndic) a clairement mentit et affirmait que cela serait fait dans le futur? D après le papier que j ai reçus le syndic fut créé 20 jours avant.
J ai lu dans un forum qu'une des obligation du vendeur en cas d existance d un syndic est de faire parvenir un document de ce syndic au notaire. J ai oublié la nature du document mais il me semble avoir lu quelque chose comme cela.
Merci d avance pour votre réponse
04/03/2013
Compromis de ventes et syndic de copropriete
Bonjour,
J ai acheté un bien immobilier.
Je n ai su l existance d un syndic de copropriété qu'apres l acte de vente. Aucun document signe chez le notaire ne mentionne l'éxistance de ce syndic.
De plus ce syndicat a été créé a la demande du vendeur (en tant que syndic bénévole) après la date de signature du compromis de vente et même après l accord du prêt immobilier de ma banque, vue que la copropriété ne compte que deux personne c'est le vendeur qui a été élu a l'unanimité président de ce syndic. Je n ai pas ete convoque a cette réunion.
Maintenant le syndic me demande de fournir 5 ou 6 document pour avoir son autorisation de faire des travaux. Dont l assurance dommage ouvrage qui n'est nécessaire qu'en cas de construction et non de renovation, alors que dans l acte de vente signe chez le notaire le règlement de copropriété n exige que la présence d un architecht pour ce genre de travaux ( création d ouverture d un mur porteur). Sachant que les assurances du bureau d étude que je paye pour le calcul de la mise en sous oeuvre et celles de l entrepreneur qui est maitre d oeuvre ( décennale dommage ouvrage et responsabilité civil) me suffisent largement. Bien sur je sollicite un architecht pour la supervisions des travaux comme le montionne le règlement de copropriété que j ai signe chez le notaire le jour de la vente.
Que dois je faire? puis je commencer mes travaux?
03/03/2013
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