Prudhomme HARCELEMENT MORALE DEPARTAGE
Bonsoir
merci de votre réponse
Seulement je tenais à vous préciser que le jugement correctionnel définitive avait été communiqué au prudhomme lors du premier jugement avant renvoi en départage sachant que j'ai effectué l'appel après la décision de renvoi départage.
17/11/2013
Prudhomme HARCELEMENT MORALE DEPARTAGE
Bonjour,
Comme vous le savez sur mon dernier message, j’avais déposé une plainte simple pour harcèlement morale contre mon employeur.
L’inspection du travail avait émis un rapport qui a déclenché en plus de ma plainte simple la poursuite du procureur sur le motif harcèlement moral.
L’employeur a donc reçu une convocation pour être jugé en correctionnel et le commissariat m’a demandé de me porter partie civile, ce que j’ai fait avec l’aide de mon avocat.
L’employeur à l’audience de 1er instance a été relaxé, j’ai donc fait appel et l’appel a confirmé la relaxe , je n’ai pas encore reçu le jugement papier. (je crois que c’est la répétition des faits)
Par ailleurs, il y avait un prudhomme en cours depuis 2011 et un renvoi de cette affaire en départage avait eu lieu.
Je voudrais avoir des conseils et soutien car je déprime vraiment sur la suite qui va être donné dans cette affaire.
Je suis convoqué en décembre 2013 prochain pour mon affaire EN AUDIENCE DEPARTAGE et je voudrais savoir si le faite d’avoir été relaxé alors que j’étais partis civile des suites données par le procureur empêcherai la requalification DE MA PRISE D'ACTE .
Je rappel que le harcèlement avait été reconnu par la sécurité sociale , de même d’importants témoignages ont confirmés les faits, et le rapport de l’inspection du travail signale que ce n’était pas la première fois qu’il y avait harcèlement dans cette entreprise .
Il est très dur pour moi de voir que le procureur a donné suite à cette affaire et qu’à la finale je n’obtiens rien au pénal.
Je suis tellement épuisé et la peur de cette prochaine et peut être dernière chance prud’homal me rend malade.
Aider-moi s’il vous plaît j’ai vraiment besoin de conseil.
Merci à tous
m.mireille@aliceadsl.fr
17/11/2013
Harcélement moral et prudommes
Merci beaucoup je suis émue car vous êtes ma première réponse , je vais donc suivre votre conseil et me battre sincèrement.
Il est vrai que si il juge en fonction des pièces je me sens un peu rassurer.Maitenant rien est gagné.
Que pensez vous de mon dossier en qualité de conseiller ?
merci
09/02/2013
Harcélement moral et prudommes
Bonjour à tous
J'écris pour avoir des conseils et des informations de la part de tous.
Je travaillais en qualité de télévendeuse depuis plus de 15 ans dans une entreprise agroalimentaire de 100 salariés. J'ai eu envie de me syndiqué pour m'informer et partager les droits qui pour moi sont important ET SOCIAL . Le syndicat n'était pas dans un but de confrontation avec mon patron car je n'ai jamais eu aucun soucis durant toute ma carrière et je respect la fonction de dirigeant d'entreprise.
J'accuse le Directeur général de cette entreprise de m'avoir harceler à travers différentes humiliations , vexations, et ce dès que j'ai eu ce mandat syndical. A tel point cette harcèlement a été une détermination pour lui, un jour il a fait venir l'ensemble des cadres m'entourant en m'humiliant telment profondemment que je suis tombé en état de choc et perdu connaissance sur mon lieu travail. Ayant eu le réflexe d'appeller les élus du CHST, qui on constatés les faits et qui m'ont fait évacuer par les pompiers et fait intervenir la police sur place pour constat d'un danger de la part de l'employeur.
A la suite de ses faits, l'inspection du travail qui était déjà alerter à plusieurs reprises d'une détermination de la part de l'employeur à s'attaquer aux syndicats à enquêter sur l'entreprise et à déposer un rapport d'urgence. D'où un correctionnel.
Pour ma part , j'ai dû à la suite de ma sortie d'hôpital (qui a aussi valider le harcèlement moral sur la fiche d'intervention) porter plainte, et arrêter en accident de travail. L'employeur a contester l'accident travail. Seulement après enquête la sécurité sociale reconnait lharcèlement moral en accident travail.
L entreprise a été convoqué en correctionnelle par le procureur ainsi que le directeur général.
Malheureusement, il a été relaxé , car tous les faits d'harcèlements n'avait pas été indiqués et pris en compte dans le rapport de l'inspection du travail, mon avocat a fait donc appel.
Sur le jugement il est indiqué relaxe , et recevabilité de la partie civile.
J ai donc envoyé mon employeur au prudhomme , lors de l'audience de jugement il y a 2 semainse son avocat avait aucun argument de défense , seulement elle n a pas arrêter de mentir sans cesse et sans preuve , elle indique que j'ai été manipulé par le syndicat , c'était son seul argument de défense mais qui m'a fait telment de mal. (CAR QU ELLE MANIPULATION) ce directeur à fait comprendre que c'était lui qui était harceler par le syndicat.
Pour ma part , j'ai eu de nombreux témoignages de soutiens , le rapport de l'inspection du travai, le courrier de la reconnaissance accident travail pour harcèlement par la sécurité sociale et le soutien CHSCT, JE CONFIRME QU APRES 15 ANS D EMPLOI J AI PRIS ACTE DE MON CONTRAT AU TORD DE L EMPLOYEUR, d'ailleur l'employeur m a remis une attestation de travail non conforme , il n indique pas prise d'acte , mais résiliation du contrat judiciaire, et les dates de fins sont erronées.
Pourtant depuis 2 ans je vis dans la peur, et j'imagine le pire, je voudrais des messages de soutiens , je voudrai avoir des conseilles de conseillers prudhommes, avocats , et autres qui peuvent me dire à quoi je pourrasi éventuellement m'attendre. Car mon avocat ne veut pas se prononcer.
La décision jugement prudhomme doit être le 16 avril 2013, qui peut me dire le meilleur et le pire, a quoi dois je m attendre ?
Je suis maman 42 ans seul à élever mes enfants et travaillant dans une entreprise depuis plus de 15 ans , je n ai jamais été une seule fois en arrêt maladie et je m impliquais dans mon travail.
A CE JOUR J AI RETROUVE UN TRAVAIL AFIN DE FAIRE VIVRE MES ENFANTS A 2HEURES DE TRAJET AU LIEU DE 10 MINUTES AVEC MON ANCIEN EMPLOYEUR.
Je n'ai pas pu m'expliquer au prudhomme, mon avocat à parler en résumant , je me dis que j aurai pu avoir la force d'expliquer chaque fait avec plus de précision , seulement je suis traumatisé et j'arrivais pas à m'exprimer.
Merci pour ceux qui me lisent.
Si un conseiller prudhomme peux m'expliquer sur quoi ont se base pour juger délibéré ce genre de dossier j'en serai ravi.
Car mes pièces parlent , par contre les mensonges de l'avocat me font peur.
Dans l'attente merci à tous
09/02/2013
Démission suite à harcèlement moral
Bonjour à tous
J'écris pour avoir des conseils et des informations de la part de tous.
Je travaillais en qualité de télévendeuse depuis plus de 15 ans dans une entreprise agroalimentaire de 100 salariés. J'ai eu envie de me syndiqué pour m'informer et partager les droits qui pour moi sont importants et social . Le syndicat n'était pas dans un but de confrontation avec mon patron car je n'ai jamais eu aucun soucis durant toute ma carrière et je respect la fonction de dirigeant d'entreprise.
J'accuse le Directeur général de cette entreprise de m'avoir harceler à travers différentes humiliations , vexations, et ce dès que j'ai eu ce mandat syndical. A tel point cette harcèlement a été une détermination pour lui, un jour il a fait venir l'ensemble des cadres m'entourant en m'humiliant telment profondemment que je suis tombé en état de choc et perdu connaissance sur mon lieu travail. Ayant eu le réflexe d'appeller les élus du CHST, qui on constatés les faits et qui m'ont fait évacuer par les pompiers et fait intervenir la police sur place pour constat d'un danger de la part de l'employeur.
A la suite de ses faits, l'inspection du travail qui était déjà alerter à plusieurs reprises d'une détermination de la part de l'employeur à s'attaquer aux syndicats à enquêter sur l'entreprise et à déposer un rapport d'urgence. D'où un correctionnel.
Pour ma part , j'ai dû à la suite de ma sortie d'hôpital (qui a aussi valider le harcèlement moral sur la fiche d'intervention) porter plainte, et arrêter en accident de travail. L'employeur a contester l'accident travail. Seulement après enquête la sécurité sociale reconnait lharcèlement moral en accident travail.
L entreprise a été convoqué en correctionnelle par le procureur ainsi que le directeur général.
Malheureusement, il a été relaxé , car tous les faits d'harcèlements n'avait pas été indiqués et pris en compte dans le rapport de l'inspection du travail, mon avocat a fait donc appel.
Sur le jugement il est indiqué relaxe , et recevabilité de la partie civile.
J ai donc envoyé mon employeur au prudhomme , lors de l'audience de jugement il y a 2 semainse son avocat avait aucun argument de défense , seulement elle n a pas arrêter de mentir sans cesse et sans preuve , elle indique que j'ai été manipulé par le syndicat , c'était son seul argument de défense mais qui m'a fait telment de mal. (CAR QU ELLE MANIPULATION) ce directeur à fait comprendre que c'était lui qui était harceler par le syndicat.
Pour ma part , j'ai eu de nombreux témoignages de soutien , le rapport de l'inspection du travai, le courrier de la reconnaissance accident travail pour harcèlement par la sécurité sociale et le soutien CHSCT; JE CONFIRME QU APRES 15 ANS D EMPLOI J AI PRIS ACTE DE MON CONTRAT AU TORD DE L EMPLOYEUR, d'ailleur l'employeur m a remis une attestation de travail non conforme , il n indique pas prise d'acte , mais résiliation du contrat judiciaire, et les dates de fins sont erronées.
Pourtant depuis 2 ans je vis dans la peur, et j'imagine le pire, je voudrais des messages de soutiens , je voudrai avoir des conseilles de conseiller prudhommes, avocats , et autres qui peuvent me dire à quoi je pourrai éventuellement m'attendre. Car mon avocat ne veut pas se prononcer.
La décision jugement prudhomme doit être le 16 avril 2013, qui peut me dire le meilleur et le pire, a quoi dois je m attendre ?
Je suis maman 42 ans seul à élever mes enfants et travaillant dans une entreprise depuis plus de 15 ans , je n ai jamais été une seule fois en arrêt maladie et je m impliquais dans mon travail.
A CE JOUR J AI RETROUVE UN TRAVAIL AFIN DE FAIRE VIVRE MES ENFANTS A 2HEURES DE TRAJET AU LIEU DE 10 MINUTES AVEC MON ANCIEN EMPLOYEUR.
Je n'ai pas pu m'expliquer au prudhomme, mon avocat à parler en résumant , je me dis que j aurai pu avoir la force d'expliquer chaque fait avec plus de précision , seulement je suis traumatisé et j'arrivai pas à m'exprimer.
Merci pour ceux qui me lisent.
Si un conseiller prudhomme peux m'expliquer sur quoi ont se base pour juger délibéré ce genre de dossier j'en serai ravi.
Car mes pièces parlent , par contre les mensonges de l'avocat me font peur.
Dans l'attente merci à tous
09/02/2013