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maxime86 / ID 118206

Dépistage stupéfiant permis probatoire

Bonsoir,

J'ai été voir mon avocat, il m'as dis qu'il ne pouvais pas faire grand chose pour moi en vue d'une ordonnance pénal..

J'ai vue sur legifrance ceci

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=62CD9672531F8C1A135D945ED7C58830.tpdjo13v_2?idArticle=LEGIARTI000019271138&cidTexte=LEGITEXT000019271101&dateTexte=20090510

concernant la fiche D ;

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Fiche D
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Vous pouvez consulter le tableau dans le

JOn° 176 du 30/07/2008 texte numéro 44


Le premier feuillet est remis au conducteur, les deuxième et troisième feuillets sont destinés à la procédure judiciaire et le quatrième aux services de police ou de gendarmerie.


Aucun feuillet ne m'as été remis..

Dépistage stupéfiant permis probatoire

D'accord Tisuisse, nous avons donc rien a signer lorsque notre sang est prélevé ?

Dépistage stupéfiant permis probatoire

J'ai saisi le terme de vice de procédure, je réfléchis beaucoup a cette histoire, excusez moi de ne pas livrer toutes les infos en même temps..

Mon véhicule a été immobiliser, rester sur place le temps qu'il m’emmène au chu, n'ayant plus de batterie sur mon téléphone, les gendarmes demandent a mon ami son numéro afin de savoir comment me récupéré etc, et aussi pour savoir ou en es la voiture. Un autre ami est venu chercher ma voiture lorsque j’étais au chu avec les gendarmes.
Or, les gendarmes avaient saisi mon permis, et ma carte grise alors pourquoi demander a mon ami de ramener la voiture, ( sans carte grise ) Oublie surement..

Une dernière question et les prochaines seront pour mon avocat..

J'ai vue sur un autre forum qu'un procès verbal de scellés contenant les prélèvements biologiques (sang urine) était obligatoire, or je ne l'ai pas eu, je ne l'ai pas signé.. selon le forum, cette absence de procès verbal est un vice de procédure..

Dépistage stupéfiant permis probatoire

Je viens de voir une autre faute dans les papiers qui m'as été fourni et ceux que j'ai reçu..

Les deux papiers sont en rapport avec la suspension du permis, or dans les deux papiers, le numéro de mon permis est différent.

Sur le premier, fait au chu : les trois derniers numéro sont 334

Sur le deuxième ; 134

Le fait de chercher la petite bête vas surement être mal vue de votre part..
Mais puis-je jouer sur cette erreur ?

Dépistage stupéfiant permis probatoire

Disons que je fumais pour des raisons personnels, forcément ce n'est pas bien, j'aurais pu faire autrement.. on le sait, c'est irresponsable mais je pensais pas me faire contrôlé par rapport aux stupéfiants..
Et je ne pensais pas que ça pouvais rester aussi longtemps dans le sang..

Dépistage stupéfiant permis probatoire

Bonsoir Tisuisse

J'ai stipuler avec mes questions ; " Je vous remercie pour vos futur réponses, afin de m'éclairer sur cette triste histoire. " . N’étant pas en fin de texte il est difficilement remarquable c'est vrai.
J'ai lu beaucoup d'expériences similaire a la mienne sur ce site, et sur chaque expériences individuelles vos réponses comportes de bonnes informations.
Je fume depuis 5 ans et c'est pour cela que mon taux doit être assez élevé..
Merci encore d'avoir pris du temps pour me répondre, disons que je ne me ferais pas de faux espoirs.

Dépistage stupéfiant permis probatoire

Bonsoir,

J'ai pensé au début que l’éditeur du texte avais restructuré mon texte automatiquement..
Merci d'avoir pris le temps de faire ça.
Merci pour votre réponse.

Pouvez vous m'expliquer pourquoi cela ne rentre pas en vice de procédure ?

Dépistage stupéfiant permis probatoire

Bonjour,

Je vais vous expliquer mon histoire quelque peu " regrettable " .

Le 11/01/13 , allant en ville avec un ami, en voiture.. ( Permis probatoire , obtention 29/12/12 ).
Nous nous engageons sur la route allant au centre ville, il est 21h30, un gendarme se met au milieu de la route et me fais signe de me garer, me demande d'éteindre le véhicule, or ma batterie ne marchant plus et m'attendant a un banal contrôle d'alcoolémie je demande a laisser la voiture allumer, le gendarme se pose des questions mais comprends le problème et laisse donc la voiture allumée.

Le gendarme me fais souffler ( incompréhension de ma part à partir de ce moment ) et me demande si j'ai fumer vue le taux indiqué.. N'ayant pas réfléchis et ayant peur des gendarmes en général je lui avoue que j'ai fumé la veille, un test salivaire s'en suis, il me fais sentir la bandelette de couleur sur le test afin de me faire saliver, et passe le coton de chaque coté de ma bouche pendant un certain temps, il m'indique qu'il faut 8 minutes pour le résultat, et se sert de son téléphone comme chronomètre. Il m'indique que pendant ce temps je peut sortir du camion et fumer une cigarette, ce que je fais, après cette grosse dose d'adrénaline..

Au bout de ces 8 minutes, le test se révèle positif, or je n'ai pas vue de mes propres yeux le test au moment du résultat et je n'ai pas pensé a le demander.. Je dois donc laisser mon ami afin d'être emmené au chu, ma voiture est immobiliser, un autre ami est venu la chercher afin de la ramener chez moi. Trajet dans le camion jusqu'au chu, mouvementé, je me réjouis de voir a quel point ils respectent a la lettre le code de la route ( ironie ).

Nous arrivons au chu par une autre entrée que la principale afin de ne pas être vue de tout le monde, quelque minutes plus tard l'infirmière arrive, moi et les gendarmes sommes assis sur 3 chaises a cette entrée, une pièce derrière nous, vide.. Le gendarme stipule à l'infirmière que la prise de sang doit se passer dans cette salle, je ne sais plus pour quel raison, manque de siège il me semble, la prise de sang se déroule dans l'entrée du chu.

A la fin de cette prise de sang, je signe deux papiers, un sur l'immobilisation du véhicule, l'autre sur les tests subis, j'ai relus aujourd'hui ces deux papiers, et sur celui qui stipule les test, une case est cochée, celle du test salivaire ainsi que l'heure du test. Or la case du test sanguin n'est pas cochée, et l'heure n'est pas indiquée ( deuxième " incompréhension " de ma part ). Je quitte le chu et rentre à la maison..

J'ai reçu aujourd'hui en lettre recommandée, une suspension administrative de mon permis d'une durée de 6 mois, deux jours avant les gendarmes m'appellent pour me dire que le test sanguin est positif, je dois allé demain au poste, prévoir une heure pour le rdv.

J'ai fait beaucoup de lecture sur différents forum et m'aperçois que je vais perdre 6 points automatiquement le jour du jugement et je ne penses pas avoir mes 8 points le jour de ce jugement.

Je vous écris afin de savoir si cette fameuse case du test sanguin non cochée peut être pris comme vice de procédure, si le fait de me faire souffler dans cette appareil était un bluff avant de me faire avouer..
Cette histoire a beaucoup de coté négatifs, et surtout financier, n'ayant pas de travail, et ayant finis mes études en septembre dernier mais un coté positif, le fait d'arrêté de prendre cette substance..

Je m'excuses pour certains détails donc j'aurais pu certainement évité mais je préfère que le post soit structuré et d'être bien compris.

Je vous remercie pour vos futur réponses, afin de m'éclairer sur cette triste histoire.

Mes questions ;

- Est ce possible de déterminer un taux de thc avec cet mystérieux appareil dans lequel j'ai " souffler " ?

- Est ce que le fait que la case du test sanguin ne soit pas cochée, et l'heure non indiquée, constitue un vice de procédure ?

- Est ce normal que le gendarme m'ai indiquer le résultat du test salivaire qu'oralement ?

Merci d'avance.