Sommes-nous dans un cas de parasitage de notoriété?
J'ai déposé ( INPI ) avec un ami un nom de compétition sportive de voile sous l'appélation : "Class America"
Class America est le nom donné à une catégorie de bateaux ( paramètres techniques, taille, poids, longueur... )
Ces bateaux ont participé à l'America cup de 1992 à 2007.
Nous avons créé en 2005 une association ( ass.Cap-f1 ) regroupant des passionnés de class America pour faire revivre l'histoire de ces bolides des mers. Nous sommes propriétaires de 3 bateaux dont le premier historiquement construit.
Devons-nous être inquiété par l'America's cup pour parasitage de notoriété si nous organisons une compétition?
Sachant que :
- le nom Class America n'avait jamais été déposé. et que nous en sommes propriétaire aujourd'hui.
( dépôt INPI dans la catégorie Nautisme )
- La jauge Class America à été définitivement enterrée par l'Americ'as Cup pour 2011. Les nouveaux bateaux seront régies par une nouvelle jauge appelée AC80.
- Aucune référence ni nom "America's Cup " ne sera présent sur nos documents officiels.
Comment se prémunir d'une plainte éventuelle?
Avec le plaisir de votre réponse, je vous souhaite une bonne journée.
CJ
18/02/2008
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