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titaneplus / ID 116820

Occupation d'un même lieu par une association et un particulier

Bonjour,
Situation un peu complexe, je compte sur vous pour m'aider à trouver la solution. Contexte : une SCI propriétaire d'une grande maison (chambres d'hotes jusqu'en 2011), une association intéressée par le lieu pour y faire des activités sur 1 ou plusieurs jours, moi qui y vit de plus en plus en tant qu'amie des propriétaires, sans bail pour l'instant, je participe aux charges. Projet : formaliser mais par quelle formule ? Pour moi, un bail de location semble évident. Pour l'asso, nous pensions à un bail avec loyer en fonction de l'occupation (ponctuelle), l'asso serait locataire et les adhérents paieraient une participation variable selon leur temps d'occupation du lieu. Est ce possible ? Merci de votre éclairage.

Lieu d'activités d'une association

Bonjour,
Pour une association qui souhaite proposer des activités dans un lieu appartenant à une SCI. Y a t-il des conditions à respecter impérativement, comme l' accessibilité des handicapés ou autre ? Merci