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PASCAL62860 / ID 109217

Lettre en rar pour fin de bail en decembre

Bonjour,
Bonjour a tous
encore une petite question ( asser simple)
Mais je prefere tout faire celon la loi avec mon proprio
Voila mon proprio ma envoyer un huissier pour signer la fin de mon bail( pour le 31 Décembre 2012)
Ont a ( enfin) trouver une maison
Comme je doit quitter la maison, je doit envoyer un R.A.R a mon proprio pour preciser que je quitte le logement
j'ai combien de temp pour le prevenir?
Merci de votre renseignement
cordialement Pascal

Faut-il le BSR à 35 ans pour conduire une voiture sans permis ?

Bonjour,

PETITE QUESTION :

Mon epouse a été arrêtée par la police. Elle était à bord de sa voiturette sans permis (Aixam A 741), puissance administrative : 1 cv
La police lui a mis 1 contravention pour les art. R 431-4, R 311-1 (donc suite qu'elle a pas son BSR).

J'ai regardé sur pas mal de sites et beaucoup précisent que le BSR est pour les personnes nées à partir du 1er Janvier 1988. Mon epouse est née en 1976.

J'ai donc regardé sur Legifrance. gouv.fr qui précise, pour ce délit :
Tout conducteur de quadricycle léger à moteur, doit etre âgé d'au moin 16 ans
etc, etc, etc. Et, en bas, il est precisé : les dispositions du II ne sont pas applicables aux personnes qui atteindront l'âge de 16 ans à compter du 1er janvier 2004.

Donc, dois-je payer cette contravention ?

Grand merci de votre réponse à tous.

Probleme sani broyeur, tomber en panne

Bonjour
Oui j'ai bien penser a sa MAIS NOTRE BAIL ET FINI EN DECEMBRE (DONC 3 MOIS) le temp de tout mettre en service et la vitesse de la justice donc je pense que cela et pas la peine
cordilalement votre

Probleme sani broyeur, tomber en panne

Bonsoir
Oui donc ses foutus ont va rester sans toilette, car cela et meme pas la peine il feras aucun travaux surtout qu'il veut vendre
Bonjour l'hiver arrive et ont devras aller dehors dans un vieux toilertte
avec les enfants dur dur
Ont recherchent une maison mais SANS GARANT tout et refuser ( deja 4 refuser) Pourtant cela fais 32 mois qu'ont payele loyer( de notre poche) 265€ ( et 550€ payer par la CAF ) donc 810€
enfin merci de votre reponse
Bien cordialement votre

Probleme sani broyeur, tomber en panne

Bonjour
Oui cela je me doute mais pour savoir a qui et la fautes je doit faire venir 1 plombier ? donc encore des frais en plus
Je tient a preciser que se sanibroyeur et de 2007 (donc plus tout jeune) et avec 5 enfants il a pas le temp de chomer lol
enfin j'ai regarder le moteur et il y as enormément de rouille dessus
Pour le proprio pas la peine il dit que la réparation et a mes frais
Donc je vouler faire venir un plmobier, qu'il fasse les réparation ( la total)) au moin j'ai 1 facture et je lui envois la photocopie de cette facture MAIS sachant tres bien qu'il la payeras pas , je vouler directement le deduire sur le loyer !!! MAIS ESQUE J'ai le droit ??? ( vous me dirais cela fais presque 3 ans qu'il ne fait aucun travaux donc ?
enfin merci de vos reponse
bien coprdialement votre

Probleme sani broyeur, tomber en panne

Bonjour,
J'ai un probleme avec mon sani broyeur
je suis en location, depuis 3 ans d'enorme probleme avec mon proprio qui ne fais aucun travaux
Comme mon bail fini en decembre je pense pas la peine de le mettre en justice
MAIS notre sanibryeur et tomber en panne, ( il se met pas route du tout) il et de 2007
J'ai prevenus mon proprio qui refuse de la réparer, et me precise que cela et a mes frais ????
Il ET PROPRE PAS BOUCHER? PAS DE BETISE DEDANS NON IL SE MET PLUS EN ROUTE,
J e vais avoir bientot des inviter donc bonjour les problemes
Quepui je faire ?
Merci de vos reponse bien cordialement

Question sur le bsr voiture sans permis 2 places

Bonjour,
JE VOUDRAIS JUSTE UN RENSEIGNEMENT
Mon epouse viens de se faire arretter par la police ( attention girophare sirene la total lol) 2 minutes apres une autre voiture de police arrive en catastrophe et se met devant sa voiture ( ouaaa il ont arretter énemie public N°1 lol
Enfin serieux mon epouse a une VOITURE SANS PERMIS (vitesse maxi 50km ) enfin il demande les papiers du vehicule et direct demande le BSR a mon epouse ?? ( qui a 35ans ) mon epouse a jamais passer le BSR jamais ont lui a demander a l'assurance,et cela fais plus de 4 ans quelle roule avec cette voiture sans permis ( 2 places) DONC 22€ DE PROCES
ONT IL LE DROIT ??? car sur le net ont a vue que le BSR etait obligatoire pour les personnes née apres le 1er janvier 1988
donc tres etonner ??
merci de votre reponse

Me faire enfin payer mon salaire

Bonjour
comment vous envoyer 1 message privé ? désolé connaît pas trop ?
vous pouvez m'envoyer des informations sur mon msn
BEAUYEUX61@LIVE.FR
cordialement

Me faire enfin payer mon salaire

Bonjour
Désoler je ne comprend pas ( prendre contact avec un syndicat )
ne travaillant pas , je ne pense pas pouvoir faire appel a un syndicat ?
Pour mon ( ancien ) employeur celui ci et plus le patron de la société, il a mis une amie a lui comme patron et lui et gérant, j'ai eu un extrait KBIS sur le net, qui précise qu'il et sous mandataire.
J'ai ENCOREEEEE téléphoné a mon avocat donc toujours secrétaire, qui me dit qu'il va me téléphoné? oui MAIS QUANNNNNNNND
donc Re que faire ??????

Me faire enfin payer mon salaire

Bonjour
Oui même moi je ne comprend RIIIIIEN ( je me suis renseigner, par téléphoné a un autre avocat, qui lui aussi ma dit, la même chose, en me précisant que mon avocat a très mal fais son travail, que j'aurais du être payer depuis longtemps, et que avocat a pas fais son travail du tout.
Pour le conseil des Prud'hommes il et bien préciser
Section: industrie
M. MOI ET MON PRENOM
contre
M.C Machin ( désoler faut nom)
avec son adresse QUI ET L'ADRESSE DE LA SOCITEE
Pour les raison de l'assignation
il y en as beaucoup
pas de salaire pas de fiche de paye pas de contrat, N° siret pas bon
je crois qu'il y as que sa ?
J'ai précisé a mon avocat que je lui donner 15% de ce que je vais percevoir OUI enfin cela fais 3 ans et rien ne bouge?
J'ai le jugement le certificat de NON APPEL mais toujours rien qui rentre
donc je perd courage, et ont ne sais plus quoi faire

Me faire enfin payer mon salaire

Bonjour,
Voila je suis passer au Prud'hommes, j'ai gagner au tribunal, ( passer le 08/12/2011) Mon ancien patron me doit une grosse somme d'argent plus de 14Milles Euro) celui ci et sous Mandataire judiciaire, donc je me suis adresser a se Mandataire, qu'il me répond qu'il et le mandataire de la société ( ?????) et nom pas de Monsieur X ( alors que ces Monsieur X qui et le patron) Mon avocat a attaquer Monsieur X et non pas la société
J'ai repris donc contacte, avec l'avocat qui me dit de refaire passer cela au Prud'homme mais par le nom de la société?????
Mince ses lui qui fais la bêtise et faut encore re passer en jugement combien de temps cela va encore durée tout cela ? sa fais plus de 3 ans que je suis en justice, pour toucher mon argent ?
L'avocat me demande 10% sur ce que je vais touchais ? a cette vitesse la il va toucher a sa retraite??
Enfin je ne sais plus quoi faire ? ont et une grande famille ( 7) et ont as besoin de l'argent, nous aussi ont as des choses a payer ?
Espérons une réponse valable ? très grand merci