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spic / ID 107523

Quereu commun, partage, usage

Bonsoir,

Merci pour toutes ces précisions.

Pour être plus précis, les 4 propriétés autour du quereu ont chacune un accès et il n y a que l'exploitation du puits ou du four qui pourrait, à mon sens, bloquer un éventuel découpage?
Je sais bien que le bon sens et le droit ne vont pas toujours de paire.

A ce jour, certains l utilisent pour le stationnement ponctuel de véhicules.

Peut-on sortir d une indivision forcée?

Pour le auvent, comme il est sur le quereu depuis trés longtemps, le propriétaire du bâtiment sur lequel il repose a-t-il le droit de le supprimer de son propre chef?

Bien cordialement

Quereu commun, partage, usage

Bonjour,
Il y a des litiges concernant un quereu commun (avec 1 puits et 1 vieux four) face à ma maison, nous sommes 5 propriétaires dans le lieu-dit, est il possible de le diviser pour clore ces litiges? qui peut en décider le partage et par quelle procédure?
De plus, sur un batiment, un auvent (en tôle) a été construit depuis plus de 30 ans sur ce quereu et utilisé par le propriétaire du batiment, peux-on l obliger à supprimer le auvent où cette surface lui est désormais acquise?
Merci d avance.