Conduire sans permis : que risque-t-on ?
Alors je vien donner quel que nouvelle hier rdv 14h a la gendarmerie resultats des compte immobilisation de sept jour administrative du vehicule au bout des sept jour il me faudra m'aquiter des frais de fourriere passage au tribunal le 15 janvier 2013 maintenan j'ai plus qu a repassez mon permi en tout cas merci pour vaut reponse
08/05/2012
Conduire sans permis : que risque-t-on ?
Sur la fiche qui notifie l'immobilisation du vehicule articles L.325-1 A L.325-13 Et R325-1 du code de la route tout en bas de la feuille il y'a un encadre qui et reserve a l'autorité saisie par les agents verbalisateurs dans cette encadre qui normalement devré etre remplis en cas de saisie du vehicule n'est pas cela veut dire que la voiture et que immobilisez ou es ce possible qu'elle soit envoyez en fourriere sans avoir bien rempli se formulaire qu'en pensez vous
07/05/2012
Conduire sans permis : que risque-t-on ?
Cela veut dire que c'est strictement impossible de recupere mon vehicule meme au bout de sept jour
07/05/2012
Conduire sans permis : que risque-t-on ?
Bonjour,
En novembre 2011, j'ai fait un excès de vitesse dépassant de plus de 50 kmh/h sur autoroute. Contrôlé sous l'emprise de stupéfiant, suite au test salivaire, mon permis m'a été retiré suite à ce délit routier. Par la suite; il m'a été invalidé car je n'avez que 6 point. Je suis passé au tribunal le 9 janvier 2012 et les sanctions ont été les suivantes : obligation de soins (c'est fait depuis le 1er janvier 2012), 50 euro d'amende, 2 mois de prison avec sursi et 18 mois de mise à l'epreuve. Voilà tout pour cette infraction.
Maintenant j'en viens au sujet que souhaite aborder avec vous : hier, en allant cherchez le pain, je me suis fait contrôler sans permi de conduire, j'ai eu une mise en fourriere de mon véhicule pendant 7 jours minimum m'ont dit les gendarmes.
Mes questions sont les suivantes :
1 - est-ce que je vais récupérer, oui ou non, mon vehicule sachant en plus que j'ai un crédit dessus ?
2 - qu'est-ce que je risque sachant que j'ai 2 mois de sursi ?
Je vous remercie d'avance pour vos réponses.
07/05/2012
Devenez bénévole sur le forum et aidez nos visiteurs dans leurs problèmes juridiques
Devenir bénévoleCopyright 2026 Experatoo.com - Tous droits réservés