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nyny46400 / ID 102783

APPEL D'UN JUGEMENT jaf DE LA PART DE LA PARTIE ADVERSE

Bonjour, un jugement a été rendu récemment le juge a opter pour la solution de mon ami c'est à dire que lui prenne en charge le trajet de chez nous à Nice et elle quelle prenne en charge Bastia lieu ou elle habite jusqu’à Nice seulement elle elle demander en plus une pension alimentaire et que les trajets des enfants se fasse uniquement en avion jusqu’à notre domicile, le juge a opter pour la solution de mon ami et ne lui a pas accorder la pension alimentaire car il a jugé que cela représenterais trop de charge à l'égard de mon ami,n'ayant qu'un salaire qui rentre car je suis en congé parental, elle elle touche le RSA ainsi que son compagnon ,cela fait plus de 6 mois que mon ami n'a pas vu ses enfants car elle c'était engager avant de passer devant le JAF de prendre en charge les frais mais vu qu'elle ne travaille toujours pas elle n'a pas pu , mon ami a déjà porter plainte à 2 reprise pour non présentation d'enfants , perso si en Appel elle gagne que faire car on ne pourra pas assumer une pension alimentaire et payer les frais de transport même si ce n'est que la moitié ?

APPEL D'UN JUGEMENT jaf DE LA PART DE LA PARTIE ADVERSE

bonsoir, voila un jugement en faveur de mon ami a été rendu, son ex conjointe est parti en Corse pour profit personnel avec 3 de leurs enfants d’après le jugement rendue le 9/09/2014 mon ami doit allez chercher ses enfant à Nice et son ex conjointe doit prendre en charge l'allez et retour Bastia /Nice seulement elle veux faire appel du jugement car elle n'a pas les moyens de payer elle demander dans sa requête que mon ami paye une pension alimentaire et qu'il prenne en charge la moitié des frais lié aux transport , le juge a juger que ce n'était pas recevable car sinon on ne pourrais pas assumer tous ayant pour ma part une fille d'une première union et on a en commun une fille de 6 mois et en plus on a à notre charge leurs fils aîné .Quelle chance a t-elle d'obtenir gain de cause ? Et si elle obtient gain de cause pouvons nous faire appel aussi car financièrement nous ne pourrons pas assumer ?

Délais pour communiquer les horaires d'arrivé des enfants

Bonjour, ma question est simple mon ami doit avoir ses enfants pour les vacances de Toussaint, j'aimerais savoir combien de temps avant le début des vacances son ex-conjointe doit lui communiquer les horaires d'arrivée des enfants étant donné qu'ils doivent arriver soit par avion ou par bateau vu qu'elle a déménagé en Corse et qu'un jugement a été rendu en stipulant qu'on doit venir les chercher sur Nice , on habite à 6 h de Nice.Merci

Non presentation d'enfant

le premier jugement indique qu'il doit avoir les enfants 1 week end sur 2 et la moitié des vacances scolaire mais c'est pas possible car il faut au moins 1 journée de trajet pour venir chez nous et déja qu'elle peut pas assumer les frais tous les 2 mois alors tous les 15 jours c'est encore pire

Non presentation d'enfant

a l'origine c'est la mère qui a la garde des 4 enfants quand elle a fait part de son départ à mon ami elle voulais attendre pour repasser devant le juge pour changer le droit de visite et de garde car la fille de mon ami ne savait pas trop avec qui elle voulais vivre donc ils se sont mit d'accord avec cet accord à l'amiable mais sans le faire validé, par contre sur l'accord la mère c'est engager a payer les frais de transport pour les 4

Non presentation d'enfant

oui il y a un accord à l'amiable mais comme on nous a dit comme il est pas validé par le juge il n'est pas valable mais par contre il y a un jugement du jaf qui donne droit à mon ami a avoir ses enfants un week end sur 2 et la moitié des vacances

Non presentation d'enfant

Bonjour,voila mon compagnon a 4 enfants avec une 1 ére compagne ,nous on en a 2 en garde et elle 2 aussi en garde cette dernière est parti vivre à plus de 800 km après un accord à l'amiable non validé par le juge juste entre son avocat à elle et mon compagnon , cette dernière c'était engager à payer les frais de transport pour que les 2 enfants qu'elle a en garde viennent pendant les vacances scolaire et les 2 que nous on a en garde viennent chez elle aussi pendant les vacances scolaire , le problème est que pour les vacance de février elle n'a pas pu nous envoyer les enfants faute de moyen mon ami n'a rien dit car elle venait juste de s'installer et n'avait pas encore de travail, seulement pour les vacances de pâques rebelote elle ne veut pas nous les envoyer car elle n'a pas les moyens, de plus elle demande à mon ami une participation pour les vacances d'été afin qu'on puisse avoir les enfants hors sur l'accord à l'amiable elle s'est engagé a payer tous les frais et ayant en plus 2 autre enfants a charge et étant en congé parental moi même nous ne pourrons pas assumer les frais, mon ami pense porter plainte pour non présentations d'enfants et demander la garde exclusive des 4 enfants ma question est, est ce qu'on a une chance d'obtenir la garde? je tiens a préciser que les 2 enfants qui sont chez leur mère ne connaisse pas encore leur petite sœur qui vient de naître de notre union
et si on obtient la garde qui devra payer les frais de transport pour que les enfants ayent voir leur mère (il faut compter a peu prêt 500 euros par enfants de frais de transport car elle habite en Corse et nous dans le sud ouest.Merci pour vos réponses

Validation accord a l'amiable

Bonjour, j'ai besoin de renseignement assez urgent j'explique brièvement ,mon ami a conclu un accord a l'amiable avec son ex compagne concernant les enfants qu'ils on en commun 4 au total ,cette dernière est parti avec les 2 plus petit vivre assez loin ,nous on a les 2 plus grands ,ils ont fait un accord à l'amiable concernant les frais de transport et la pension alimentaire en effet elle était d'accord sur l'annulation de cette dernière en totalité et devait faire le nécessaire auprès de l'huissier de justice qu'elle avait mandater pour un paiement directe sur le salaire de mon ami afin d'annuler la saisie or après plusieurs temps n'ayant pas de nouvelle de l'huissier en question sur l'annulation de la demande de saisie ,on est allé le voir et la surprise son ex compagne n'a fait aucune demande d'annulation ,l'huissier lui a envoyer un mail ainsi qu'a son avocate afin que l'une ou l'autre valide par mail l'annulation mais je pense pas qu'elle le fasse car c'est pas la première fois qu'elle ne tient pas sa parole enfin bref l'huissier nous a conseiller de faire appel au JAF en urgence, auriez vous un modèle de lettre et me dire se qu'il faut exactement mettre dedans je précise que l'accord a l'amiable qu'ils ont fait n'a pas était valider par un juge.Je dois vous avouer qu'on a pas les moyens de prendre un avocat et dans mm pas 1 mois 1/2 j'accouche donc j'aimerais vraiment régler ça assez rapidement et pouvoir vivre la naissance de notre fille en toute tranquillité merci d'avance de vos réponses

Accusé de piratage à tord

Bonjour, merci pour votre réponse mais est ce qu'il risque de prendre pour ça alors que se n'est pas lui? est ce que en cas de doute le procureur pourrai abandonner les accusations car d’après se qu'on a vu sur internet la peine pour piratage est assez lourde perso je lui ai conseiller de prendre un avocat mais j’avoue qu'il est intérimaire et il se gagne pas beaucoup.

Accusé de piratage à tord

Bonjour, j'ai un ami qui vient d’être accusé de piratage d'un site d'une mairie dans l'Indre et Loire son adresse IP est apparu après 1 an d’enquête bien sur les gendarmes son venu chez lui avec un mandat pour relever son adresse IP hier et doivent le tenir au courant de ce que le procureur aura décidé ,le hic est que sa box n'était pas sécurisée il y a 1 an , il a sécurisé il y a 2 mois car il s'est aperçu que des numéros de portable apparaissaient sur sa facture alors qu'il connaissait pas.Est ce possible que quelqu'un de mal attentionné se soit branché sur sa box il y a 1 an et est utilisé son adresse IP pour pirater ce site ,dans se cas là que peut faire mon ami et que risque t'il si il est poursuivi pour piratage ?Merci de vos réponses

Démenagement de l'un des parents

Bonjour,je vous expose le problème mon ami a 4 enfants la résidence principale est chez la mère lui à un droit de garde classique le soucis est que la mère a décidé de partir vivre en corse avec son compagnon et les enfants.La mère a une mesure AEMO jusqu'en OCTOBRE 2013 suite à des coups porté par le compagnon de cette dernière sur l'un des enfants de mon ami et suite aussi a des maltraitances dénoncé par l’aîné des enfants.La mesure suit son court et après de multitude de coup bas de cette dernière, sa dernière est de partir vivre en CORSE avec son compagnon qui est d’origine de la région.L'année dernière la mère avez envoyé une lettre à mon ami pour lui faire part de cette décision en précisant que le projet devait se concrétiser en fin d'année 2012 et que c'est pour cela qu'elle refusé la garde alternée demandé par mon ami en AOUT 2012.Malheureusement mon ami n'a pas pu faire valoir cette lettre lors de l'audience car elle s'était arrangée pour qu'il la reçoive le lendemain de l'audience et elle a avancé devant le juge que la raison de son refus pour la garde alterné était que la maison ou vivait mon ami n'était pas adapté alors que lors de la première mesure éducative qu'avait eu la mère n'a rien trouvé de non convenable à la maison mais bref passons les enfants nous ont appris que leurs mère leur a dit que au mois d'AOUT ils partaient vivre en CORSE et que elle avait déjà mis au courant mon ami en parlant de la fameuse lettre qu'il a reçu en envoi simple je précise l'année dernière et qu'elle allait envoyer une lettre au juge.Je suis allé sur internet pour savoir qu'est ce qu'on pouvait faire pour empêcher que les enfants ayent vivre en CORSE surtout avec quelqu'un qui a déjà fait subir des violences envers les enfants de mon ami et auquel la mère le défend corps et âmes.Nous habitons dans le sud-ouest et la CORSE est assez loin voir très très loin.Sur internet je vois beaucoup de choses notamment qu'un juge peut attribuer la garde des enfants en cas ou la mère part pour son confort personnel ce qui est le cas pour l'ex de mon ami de plus son compagnon n'a pas de travail ni elle on s’inquiète beaucoup comment elle va faire pour subvenir aux besoins des enfants et j'ai vu aussi que dans le cas ou l'un des parents part assez loin c'est à ce dernier de prendre en charge tous les frais de transport quand arrive le droit de garde de l'autre parent hors on a regardé avec mon ami et si admettons elle arrive a concrétiser ce projet elle devra dépenser 2500 euros pour nous les envoyer pendant les vacances scolaire car nous on pourra pas financer même la moitié certes on travaille tous les 2 moi j'ai un CDI et mon ami est en intérim mais on a des crédits chacun de notre coter et bien sur mon ami lui verse une pension alimentaire de 320 euros moi meme j'ai un enfant on va surement devoir refaire un crédit pour payer un avocat.Mon post est je vous l'accorde assez long mais je tenais a n'oublier aucun détails.On veut juste savoir si on a une chance de récupérer la garde des enfants.J'ai vu aussi que mon ami pouvais envoyer une lettre à l'école ou sont les enfants pour interdire leur radiation et en envoyer une aussi a la futur école ou compte inscrire la mère les enfants et en méme temps je ne suis pas sur qu'elle lui dise le nom de lécole ou elle compte inscrire les enfants malgrés qu'ils est l'autorité parentale elle la jamais tenu au courant de la scolarité des enfants.Merci d'avance

Reduction pension alimention et paiement directe

Les dettes de mon ami n'ont rien avoir avec l'achat d'une voiture et pareil pour les crédits que j'ai malheureusement contracter c'était justement pour éviter d'avoir des ennuis avec ma banque quand on a eu ses enfants en permanence et comme ami est intérimaire son salire nest pas fix. Merci pour vos réponses.

Reduction pension alimention et paiement directe

Si je comprend bien mes revenus et charges vont être prit en compte ainsi que celles de mon compagnon ? Donc que ça soit mes crédits ou les dettes de mon ami aussi ? Qu'est ce qu on doit fournir comme papier dans ce cas la ? Et dans le cas ou le juge accepte la réduction peut on dans ce cas demander de changer le mode de paiement?Mon ami n' a ps de revenus fixe &tant donné qu' il est interimaire

Reduction pension alimention et paiement directe

Bonjour, mon ami paye une pension alimentaire par paiement direct sur salaire demander par son ex conjointe de 320 euros ma première question est est ce qu'on peut faire annuler le paiement direct et repasser a un paiement par chèque ou par virement direct sur le compte de la mère ? De plus suite a la volonté de 3 de ses enfants et avec l'accord de la mère nous les avons eux pendant plusieurs mois à notre charge et bien sur la mère qui s'était engagée a rembourser la part de pension alimentaire trop perçu à mon ami n'a pas tenue sa promesse mon ami a donc verser la pension alimentaire malgré que c est nous qu 'on avait en charge les enfants quel recours on a sachant que bien sur la mère nous a repris les enfants car croyant sa bonne fois nous n'avons pas fait changé le 1er jugement qui lui attribué à la mère le droit de garde permanent des enfants.Ensuite peut on demander une réduction de la pension alimentaire car nous déménageons dans 2 mois dont le loyer est plus important car nous avons trouvé une maison plus grande et chaque enfants pourront avoir une chambre a eux quand ils viennent le week-end . st ce que le fait que j'ai des crédit et moi même un enfant en charges rentrera en compte ? Mon ami a lui aussi plusieurs saisi suite a des dettes contracter quand il travaillait pas ? Il ne refuse pas verser une pension alimentaire mais la faire baisser car notre budget n arrive plus a suivre .Peut on m'apporter des réponses s'il vous plait.Je tient a préciser que mon ami est intérimaire

Rupture d un accord a l amiable

Bonjour, voila la reponse est assez urgente l ex compagne de mon ami ne veut pas lui donner les enfants le week end qui arrive ils on passer un accord a l amiable oral suite au jugement rendu redonnant ses droits a mon ami concernant son droit de garde concernant les week end auquel mon amis peut prendre les enfants jusqu a present pas de soucis mais dimanche en allant chercher le petit il c passer un conflit et la mere a envoyer un sms a mon ami lui disant k il n aurait pas les enfants ce week end qu elle allez appliquer a la lettre le jugement qui dit que mon ami doit avoir les enfant les fins de semaine paire a t elle le droit de rompre un arrangement a l amiable ou faut il que mon ami soit aussi d accord pour rompre l accord a l amiable qui certe est oral mais sur un sms qu elle lui a envoyer elle avou que en effet il y a eu un arrangement a l amiable que peut on faire svp c est assez urgent

Renseignement urgent droit d un pére

Pour l instant on est pas sensser le savoir de plus la mère quand elle a apprit que leur fille voulais venir vivre avec son père elle a puni sa fille et après lui a demander de choisir entre elle et son père du coup leur fille ne sait plus trop ou elle en est de plus la mère a une mesure éducative sur le dos et le psy qui suit les enfants a reçu mon ami l autre jour et lui a dit qu elle penser réellement qu il y avait un soucis car les enfants avait un discours différent quand leur mère était présente et quand elle est pas la ils parlent que de leur père elle pense qu'il y a un bourrage de crane du coter de leur mère et de son compagnon.Tous se que mon ami veut c'est récuperer ses enfants et non dénigrer leur mére comme elle elle fait

Renseignement urgent droit d un pére

Bonjour,
Voila mon ami passe demain devant le JAF pour récupérer son droit de garde il a demandé la garde alternée et suite au désir de ses 2 premier enfants la garde exclusive d'eux seulement voila on vient d apprendre que leur mère a décidé d ici la fin de l année de partir en corse vivre avec son compagnon et les enfants quel recours mon ami a on a entendu dire qu'il pouvait demander la garde exclusif de ses 4 enfants car la mére s'éloigne non pas pour du travail mais pour son confort et aussi dans le cas ou la mére décide quand même de partir et que le juge n'accorde pas la garde exclusive a mon ami comment cela vas se passer si demain il obtient la garde alternée et qui doit payer les frais de voyage au cas ou la mère partirez vraiment en corse avec les enfants quand mon ami devra avoir les enfants en garde merci de votre réponse r

Demande de livret de famille

Bonjour,
S ayez rdv avec un avocat ce vendredi pour une demande de garde alternée le soucis c'est que l ex compagne de mon compagnon refuse de lui donner le livret de famille quel recours on a pour l obtenir en sachant que les enfants sont tous nées assez loin de chez nous mercdi de vos réponses

Harcelement moral contre des enfants

Merci pour votre réponse mais un arrangement a l'amiable je pense que cela va être difficile même a l'écrit elle fait tout pour que les enfants ne voyent pas leur père la preuve ce week-end il y avait chez nous une chasse aux oeufs de pâque organiser et un des enfants a dit a la mère qu'ils avaient vu leur père et qu'ils lui avait demander de venir du coup la mère les a puni de sorti quand aux enfants ils ont tellement peur d’être puni si ils me parle ou si ils perlent a leur père que je suis pas sur qu'ils parlent devant le juge leur mère et son compagnon auront le temps de leur faire un lavage de cerveau mais merci quand même de votre réponse et on va quand même esseyer on verra

Harcelement moral contre des enfants

Bonjour,
je suis avec mon compagnon qui depuis un certain tps rencontre avec la mère de ses enfants de plus en plus de difficulté et sa en pire de jours en jours elle a emmener en premier lieu 2 de ses enfants a la gendarmerie pour qu' ils témoigne contre leur père( mon compagnon) car suite a des coups porter par le compagnon de la mére sur l ainé mon compagnon a péter un câble et la menacé de le crever une mesure éducative est d'ailleurs lancer a cause de sa mais depuis la mère n 'arrete pas sa 2 éme visite a la gendarmerie c'était pour que son fils aîné qui a recu les coup dise qu'il avait tout inventer et que si il avait fait sa c'était parce que son pére était absent et du coup l’aîné a porter plainte contre son père (mon compagnon) alors que quand on le voit tous les enfants emette le souhait de venir vivre avec leur pére et même devant l'éducateur et le psychologue de la mesure éducative on a l'impression que la mére et son compagnon leur font un harcèlement moral sa devient pire de jours en jours.Je me demandé si mon compagnon ne pouvait pas porter plainte contre la mére pour harcèlement moral a l encontre des enfants car malheureusement pour l instant mon compagnon n'a aucun droit de visite ni d hebergment mais il compte saisir le JAF pour demander une garde alterné en attendant j'ai peur pour les enfants surtout l'ainé qui lors de notre derniére entrevu n 'en pouvait plus cart sa mére son compagnon n'arréter pas de lui dire que c'etait de sa faute si il y avait la mesure éducative car il avait tout dit a linfirmerie de l école .Merci de vos réponses