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mikeulkeul / ID 101933

Droit intellectuel pour recette de cuisine ?

mille merci pour ces réponses simples et concises

Droit intellectuel pour recette de cuisine ?

tout d'abord merci de votre réponse.

Dans mon cas précis, le but est clairement de monter des robots qui en parcourant tous les sites de cuisine, récupère toutes les recettes possibles et imaginables (une bonne centaine de millier au bas mot dans la base de donnée). Si l'exploitation brut de ces données pour monter mon service de coaching de régime n'est pas possible, ma base de donnée ne me serait pas utilisable.

"Par ailleurs, la difficulté avec les recettes de cuisine c'est qu'elles sont protégées sous réserve de leur originalité, ce qui est délicat en cas de recette de cuisine."

J'ai lu sur http://www.mapreuve.fr/ qui est je me doute loin d'être LA référence sur le droit français :
Les recettes ne sont pas juridiquement protégeables, la meilleure protection pour une recette est d'en conserver le secret et de faire un accord de confidentialité auprès des collaborateurs.

Prenons pour exemple le cas de Marmitton, le plus gros site de recette Français qui est basé sur le principe même qu'un internaute fasse profiter à la communauté d'une recette personnelle.
Cet internaute n'est en aucun cas rémunéré par le site et il n’apparaît que son pseudo sur la page faite.

Si j'ai bien compris ce que vous me dites, le droit Français est clair sur le fait que même si Marmitton ne fait que proposer une plateforme pour que l'internaute puisse proposer une recette, Marmitton est propriétaire de ces données et la réutilisation de ces données sans autorisation du site par un site tiers n'est pas légal?

Dans ce cas comment les fermes de contenu peuvent elle prospérer ? J'en prends pour exemple demand media qui publie sur ce principe 4000 articles par jour et a été coté en bourse a 1,7 milliard de dollar sans pour autant demander l'autorisation de recopier les articles a ceux qui l'ont publié.
Le droit Français sanctionnerai donc ce type d'agissement mais d'autres pays l’autoriserait?

Droit intellectuel pour recette de cuisine ?

Bonjour a tous,
ingénieur de formation, je compte monter une entreprise dans le secteur des régimes alimentaires. Pour se faire j'ai besoin d'exploiter de grosses bases de données de recettes que je voudrais construire sur la base des différents sites de recettes existant.

Des recherches sur internet, le secteur de la cuisine semble avoir un contexte juridique particulier.
Pour exemple, un jugement a la cour d'appel de Belgique qui relaxait une personne qui avait copier des recettes vues sur le net pour les mettre dans un livre vendu dans le commerce

Sur le plus gros site de recette français, dans la mention légal, il est précisé que :
Toute reproduction ou copie des contenus présents sur le site (notamment des recettes) à des fins autres qu'un usage privé n'est possible qu'après autorisation écrite des gestionnaires du site.

Il est évident qu'il ne m'autoriserait pas à exploiter toutes leurs recettes et les utiliser à des fins commercial en proposant toutes une multitude de service gratuit et payant pour mon service.

De plus, les recettes généralement exposé sur ces sites sont le résultat du travail d'internautes et non du site lui même qui se contente de publier les recettes.

d'ou ma question : Puis je commencer mon projet sans être menacé de fermeture? qu'ai je le droit d'exploiter sans rémunérer les auteurs?