Bonjour je fais partie d'une association et je souhaiterais utiliser des étiquettes de vin pour créer des tableaux.
En ai je le droit ? Sachant que nous allons exposer et éventuellement vendre ses "tableaux " pour l'association.
Faut il que je demande une autorisation à chaque domaine viticole ?
Ou puis je éventuellement modifier une partie de l'étiquette sans risquer une contrefaçon ?
Merci pour vos réponses
Devenez bénévole sur le forum et aidez nos visiteurs dans leurs problèmes juridiques
Devenir bénévoleCopyright 2026 Experatoo.com - Tous droits réservés