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Indémnisation corporelle brulure 5 ans apprer possible ou pas ?

SOKOLJI ISMAILJ Nouveau membre Inscrit : 01/07/2008 Messages : 9

Le 01/07/2008 02:53

Bonjours, je vous explique mon problème, suite a un accidents au mois d'août 2004, un monsieur fessait un barbecue et puis soudain retour de flamme en mettant du produit pour alimenter le feu j'ai été brulée au 3° degré le vissage le cou les bras pareilles pour mon frère, l'accident ses produit dans une salle de fête qui été assurer a l'époque ? mais un autre frère a moi ses occuper de l'affaire qui a déclarer a l'assurance que l'accident ses produit a la maison, en faisant un barbecue sur la terrasse de la maison en croyant qu'on allait êtres indemnises. ma question ses es' que on peu revenir sur la déclaration du sinistre avec des preuve je peu avoir des témoin de l'accident même le propriétaire de la salle avait appeler les pompier. on lui a rien demander comme papiers sur l'accident survenue a la salle, je me demande es' que lui peu faire quelle' que choses pour nous et es' que on a le droit de lui demander presque 5 ans apprêt des papier (déclaration de l'accident) j'ai été voir aujourd'hui mon assurance (axa) pour demander une copie de la déclaration du sinistre du 26 août 2004 qu'on a eux, il mon répondue que ses partie au archives a Lyon il faut que j'envoie une lettre a paris pour avoir accès a mon dossier. et je suis entrain de récupérer les papier des hôpitaux pour moi et mon frère 3 hôpitaux pour moi et 2 pour lui apprêt avoir eux les papier et la déclaration du sinistre si l'assurance me l'envoie ? je compte aller voir un avocat pour savoir mes droit. pas' que a l'assurance on ma dit que si on était chez une autre personne (invité) et que l'accident saurait était produit on aurait était indemniser.(donc l'assurance de la salle) il ma répondue NON!!! que sa soit a la maison ou a la salle sa change rien. pas' que on peu pas se battre contre un feu etc....etc.... voila je me pose des question je croit que je vais même pas la demander tout seul cette déclaration de sinistre je vais la faire avec un avocat vous en penser quoi ??? des que j'aurai les papier de l'hôpital je vais voir un avocat direct si l'assurance de la salle marche pas comme il mon dit peu être celle du monsieur qui a alimenté le feu. peu faire quelle que choses il y a plusieurs choix la salle,le monsieur la mienne 3 es que il risque quelle que choses si je l'implique dans l'accident (pas que sa ses vraiment pas passer exprès es que ses lui qui nous paye ou une amende ou des sanction) voila je voudrait de l'aide SVP conseiller moi je vous remercie d'avance en attendant une réponse........ Dernière modification : le 01/07/2008 22:41

Douglas45 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 12/02/07 Messages : 12	Le 01/07/2008 02:53
	Salut SOKOLJI ISMAILJ, j'ai eu un problème un peu différent du tiens sur le sujet, j'ai trouvé ma réponse sur information-juridique.com si ça peut t'aider. Réponse rapide et claire ;) A+

Laure Voir ses messages Membre du club Inscrit : 14/05/2008 Messages : 1554	Le 01/07/2008 10:21
	C'est la responsabilité civile de la personne qui a alimenté le feu du barbecue qui doit intervenir. Seulement, cet accident date de 2004 !!!

jeetendra Voir ses messages Superviseur : - Droit des assura. Modérateur : - Droit en Général Inscrit : 27/10/2007 Messages : 1871	Le 01/07/2008 16:30
	bonjour, pour confirmer ce que Laure a dit cet accident date quand même de 2004, obtenir une indemnisation de l'assureur du responsable me semble hypothétique, voir compromis à cause de la prescription biennale, à part agir en droit commun sur la base de l'article 1383 du Code Civil, je ne vois pas d'autre solution, courage à vous, cordialement

SOKOLJI ISMAILJ Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 01/07/2008 Messages : 9

Le 01/07/2008 17:58

Bonjours, merci de vos reponse. J'ai trois autre question, je voudrait savoir es'que l'assurance de la salle de fête peu fair quelle'que choses pour moi pasque l'accidents ses passer la bas. et l'article 1383 du Code Civil peu fair des problème "au monsieur" comme je l'avait demander en haut es' que ses lui qui paye une amende ou je sait pas des sanction et son assurance peu indémniser 5 ans apprer ??? la grande question!!! en vous remercien d'avance a votre avis quelle et la solution je doit fair quoi...?

Laure Voir ses messages Membre du club Inscrit : 14/05/2008 Messages : 1554	Le 01/07/2008 18:03
	L'assurance concernant la salle des fêtes n'est absolument pas concernée. Il semble que vous ayiez mal interprété l'ART 1383, qui s'adresse plutôt à personne qui a versé du produit pour alimenter le feu du barbecue.

SOKOLJI ISMAILJ Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 01/07/2008 Messages : 9	Le 01/07/2008 18:25
	Donc je me retourne contre la perssone qui a alimenter le feu ???? et la fausse déclaration y'a recour ??? j'ai trouver ceux site http://www.jurisques.com/cass10.htm#presrenonciation je vait mieux comprendre...

Laure Voir ses messages Membre du club Inscrit : 14/05/2008 Messages : 1554	Le 01/07/2008 18:31
	Il faut donc déposer une plainte en référence à l'ART 1383 contre la personne qui a alimenté le barbecue. Il faudra prendre un avocat

Laure Voir ses messages Membre du club Inscrit : 14/05/2008 Messages : 1554	Le 01/07/2008 18:35
	Mais le problème, c'est qu'aucune déclaration n'ait été faite à l'ssurance de ce Monsieur. Quant à vous, il y a quand même eu aussi une fausse déclaration de votre part votre assurance. A vous de voir. Consultez un avocat et voyez ce qu'il va vous dire

SOKOLJI ISMAILJ Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 01/07/2008 Messages : 9	Le 01/07/2008 18:40
	Merciiiiii de votre reponse aussi vite vous m'aider inormément encort merciiiiii j'ai juste une dérniere question es'que il risque des sanction pas'que l'accidents ses pas passer exprer il etait venue pour nous aider je voudrait pas lui fair des probléme

SOKOLJI ISMAILJ Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 01/07/2008 Messages : 9	Le 01/07/2008 18:46
	mais on a rien eux comme indémnisation....donc on peu modifiér la déclaratoin non je sait pas ? Dernière modification : le 01/07/2008 18:51

Laure Voir ses messages Membre du club Inscrit : 14/05/2008 Messages : 1554	Le 01/07/2008 19:32
	Ne vous occupez pas de la déclaration que vous avez faite, elle est fausse. Voyez un avocat qui vous dira ce qu'il en est

SOKOLJI ISMAILJ Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 01/07/2008 Messages : 9	Le 01/07/2008 22:23
	si je dépose une plainte en référence à l'ART 1383 contre la personne qui a alimenté le barbecue.il risque quoi? merci de l'aide que vous m'avez apporter

Tisuisse Voir ses messages Superviseur : - Droit civil & fa. - Droit des assura. Inscrit : 10/06/2008 Messages : 2131	Le 01/07/2008 22:42
	Elle risque simplement de devoir faire jouer son assurance Responsabilité Civile qu'elle avait à cette époque. Comme vous l'a dit Laure, ce sera sur les bases des articles 1382 et 1383 du Code civil et, dans ce domaine, la prescription est de 30 ans (sauf erreur de ma part).

SOKOLJI ISMAILJ Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 01/07/2008 Messages : 9	Le 01/07/2008 22:46
	merciiiiiiiiiiiiiiii 1000 fois de votre part votre site ma beaucoup aider je compte aller voir le monsieur pour lui demander si il avait une Responsabilité Civile et si ses pas le cas ? C'est fini pour moi Dernière modification : le 01/07/2008 22:48

Tisuisse Voir ses messages Superviseur : - Droit civil & fa. - Droit des assura. Inscrit : 10/06/2008 Messages : 2131	Le 01/07/2008 22:53
	Absolument pas, vous faites, de votre côté, une déclaration dans le cadre de votre garantie "défense-recours".

SOKOLJI ISMAILJ Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 01/07/2008 Messages : 9	Le 01/07/2008 23:25
	encore merci a vous tous laure, jeetendra, tisuisse, de votre aide je compte aller voir un avocat des que j'ai les dossier des hôpitaux. si vous avez d'autre loi faite moi savoir s.v.p je vais en parler a mon avocat du 1383 du Code Civil! Dernière modification : le 02/07/2008 01:33

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