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Conduite de vehicule sous l emprise alcoolique
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| landemaine Nouveau membre Inscrit : 15/05/2008 Messages : 4 |
Le 15/05/2008 16:06 |
| je me suis fait interpeler dimanche soir o volant de ma voiture que je vener de garer en bas de mon domicile part la police sous l emprise d un etat alcoolique je me suis fais conduire au commissariat de police puis a l hopitale
donc ma question est la suivante quand nous somme conduit a l hopitale ne sont t il pas obliger de nous faire une prise de sang pour confirmer le taux d alcoole de l etilometre?en pressisant que mon taux d alcoole ete de 0.69 part litre d air expire au lieu de 0.40 en attente de reponce sinsert salutation mr Landemaine Adrien |
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Classement : Droit routier
| frog Superviseur : - Droit pénal Modérateur : - Droit en Général  Inscrit : 10/05/2008 Messages : 408 |
Le 15/05/2008 18:54 |
| Bonjour,
La conduite à l'hôpital a pour seul but de permettre votre placement en garde à vue en absence de contre-indication de la part du médecin à qui vous avez été présenté. L'essentiel de la consultation peut néanmoins être fait par une infirmière (notamment l'analyse de votre taux de sucre dans le sang, la petit piqûre au bout d'un doigt). |
| landemaine Nouveau membre Inscrit : 15/05/2008 Messages : 4 |
Le 16/05/2008 09:08 |
| je suis d accord avec vous pour la conduite a l hopital quelle soit obligatoire pour le placement en garde a vue mais la question ete la suivante ne sont t il pas obliger de faire une prise de sang a l hopitale pour confirmer le taux d alcoole?
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| frog Superviseur : - Droit pénal Modérateur : - Droit en Général Inscrit : 10/05/2008 Messages : 408 |
Le 16/05/2008 11:15 |
| Citation :
ne sont t il pas obliger de faire une prise de sang a l hopitale pour confirmer le taux d alcoole? Non. Les policiers sont des gens qui connaissent leur travail dans leurs grandes lignes (de toute même !) et qui le font en conséquence. Pour une conduite en état d'ivresse (CEI), la mesure par éthylomètre n'est même pas nécessaire, il suffit de relever les signes caractéristiques de l'ivresse. Pour une conduite sous l'emprise d'un état alcoolique (CEEA), une mesure par éthylomètre suffit. Donc tout a été fait dans les règles de l'art, puisqu'on vous a fait souffler. Dernière modification : le 16/05/2008 11:16 |
| landemaine Nouveau membre Inscrit : 15/05/2008 Messages : 4 |
Le 16/05/2008 11:22 |
| d accors je vous remercies pour vos reponces a mais questions si je peus me permetre de vous poser une derniere questions
donc je vais passer devant le tribunal quelle sont les risques que j en cours est les sanctions qui peuvent etre etablie contre moi merci |
| JamesEraser Superviseur : - Droit pénal  Inscrit : 09/04/2008 Messages : 533 |
Le 18/05/2008 11:09 |
| 2 ans d'emprisonnement - 4.500,00 € d'amende (C.Route art. L.234-1)
TIG 40 à 240 heures Jours Amende 360 jours x 1000€ (durée et montant maximum) Suspension du permis de conduire. Les peines sont plus lourdes en cas de récidive. Il s'agit bien évidemment des peines que le Tribunal ne pourra dépasser si vous n'avez pas d'antécédents de même nature en récidive légale. Dernière modification : le 18/05/2008 11:11 |
| landemaine Nouveau membre Inscrit : 15/05/2008 Messages : 4 |
Le 19/05/2008 14:25 |
| dans mon cas je ne suis pas ressidiviste je nais jamais eu d ammende meme pour stationement mon casier est vierge je nais jamais comit de delit
que pensser vous que le tribunal vat me dire ou vas me metre comme sanctions. |
| JamesEraser Superviseur : - Droit pénal Inscrit : 09/04/2008 Messages : 533 |
Le 21/05/2008 10:17 |
| Bonjour,
à 0,69 mg/l d'air expiré, c'est minimum 5 mois de suspension administrative en commission des spc. Les décisions du TC devraient être dans les 6 mois maxi et pour l'amende, il n'y a rien de figé, c'est selon votre situation personnelle (individualisation de la peine) Cordialement |
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