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Rupture de contrat (d'engagement) militaire

mali_dimi Nouveau membre Inscrit : 21/12/2007 Messages : 6

Vu 89579 fois Le 21/12/2007 11:19

Bonjour Mon problème est assez simple, mon ami est militaire (engagé volontaire) depuis bientot 3ans il est lié par un contrat d'engagement d'une durée de 5 ans au total à l'armée. Il souhaite casser ce contrat, j'ai cru comprendre qu'un motif réel et grave survenu apres la signature du contrat pouvait permettre de csser celui ci. Le problème est évidemmment de savoir ce qu'est un motif réel et grave aux yeux de son régiment. Nous avons déjà tenté de casse son contrat avec un prommesse d'embauche, sa demande a été refusée pour motif insuffisant. Je sais que les militaires ne sont pas tenus au code du travail, nous avons essayé de rechercher des informations sur légifrance mais c'est assez difficile de trouver une information précise et ensuite de comprendre ce qui est dit. Mon ami désire vraiment quitter l'armée, il est actuellement en arret, il est anxio-dépressif, le régiment le "harcelle" en lui téléphonant pour qu'il rentre au régiment, il a reçu un courier lui ordonnant de rentrer alors que son arret n'est pas terminé. Ses supérieurs lui ont fait conprendre que qu'ils ne considéraient pas son arret de travail comme légal. L'arret a été délivré par un médecin généraliste peut on contester cela? Nous essayons de chercher des avocats qui seraient spécialisés dans le droit militaire mais nous n'en avons trouvé aucun pour le moment (nous habitons à Bordeaux. Mon ami veut réellement quitter l'armée avant le terme de son contrat, nous sommes convaincus que le stress et son état dépressif occasionnés par l'armée sont des motifs réels et sérieux qui permettent de rompre un contrat d'engagement mais nopus ne connaissons pas les procédures ni nos droits et devoirs. Pourriez vous nous indiquer où trouver un avocat ou une aide juridique quelconque? Ou pourriez vous nous éclairer sur les droits et devoirs en ce qui concerne une rupture de contrat d'engagement militaire pour un premiere classe (quelqu'un qui n'a aucun grade)et qui est engagé volontaire? Merci par avance pour votre aide Dernière modification : le 02/10/2008 14:18

catherine Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 17/11/2011 Messages : 1

Isère, Le 17/11/2011 13:52

bonjour à tous ! je suis venue sur le site pour trouver une solution pour mon fils miitaire au 8e rpima qui veut démissionner et là, je suis outrée de voir que de nombreuses personnes sont dans la même situation ! il est sur le point de donner son compte-rendu ; il a 3 motifs (tentative de suicide de son petit frère ; promesse d'embauche ; prise d'un appartement avec son amie étudiante). j'ai appellé un avocat conseil qui dit que c'est possible mais délicat ! j'en conclu donc, que pour démissionner, il faudrait un avocat !!! c'est du délire là !! s'il désertait, que se passerait t'il ?? merci de bien vouloir me le dire !! une maman

Flavien52 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 04/01/2012 Messages : 1

Haute-Marne, Le 04/01/2012 16:28

Citation de Jays du 05/04/2011: " Bonjour, Je suis actuellement militaire au 1 RHP à Tarbes ( para ). Je suis sous contrat d'un an avec mon régiment, donc il me reste 5 mois environ à faire. Mais je souhaite quitté l'armée pour cause de distance ( 800 kilomètres de chez moi ) et pour situation amoureuse. Bref, d'après ce que vous énoncé dans vos messages, cela est difficile pour arrêté l'armée . . . Je suis en train de passé mes test pour rentré dans la police national, donc j’espère pouvoir quitté rapidement mon régiment. Avez vous une idée ou une façon de procédé ? " Bonjour, J’ai un ami qui viens d’incorporer la 1er RHP de Tarbes, il na pas encore fais ces classe et je voudrai savoir comment sa se passe, lui est moi en avons déjà parlé mais pas des « coter négatif » des entrainements est sélection et je voudrai savoir se qui se fais pendant les 8 mois de préparation des classes et la suite … En attente de vous lire Cordialement Flavien (providence.360@hotmail.fr)

kiffdepressif Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 09/02/2012 Messages : 5

Le 09/02/2012 14:53

Bonjour comme tt le monde ici je suis militaire en arrêt pour dépression suite à une succession de plans foireux de ma compagnie. Je m'explique: tout commence suite à une mutation causer par les restructuration et la creation des base de défense,mutation effective le 1 aout 2011 15 jours plus tard on m'annonce que je doit partir en mcd fin septembre,1 semaine plus tard mon amie m'apprend quelle est enceinte,suite à cette annonce CR immédiat pour demander mon retrait de la mission: REFUSÉ Donc départ obligatoire fin septembre ,départ prévu un mardi le jeudi précédent on m'annonce que je doit prendre la garde du week em donc départ en mcd pour 4 mois sans avoir vu mon amie enceinte de déjà 2 mois Arriver en mission en état dépressif après 2 semaines de présence le goût à rien Mé nourrissant que très peu, malaise infirmerie et 20 jours de trou, motif: inapte volontaire au services Mi novembre gros péage de plomb suite à des propos injurieux du CDU résultat son bureau mis en pièces par mes soins. Donc infirmerie lexomyl et rapasan destination paris val de grâce arrêt maladie est traitement assez lourd Janvier 2011 demande au psy de me laissez reprendre au plus vite ,il accepte avec restriction, inaptitude au port d'arme pour une période de 6 mois Et la magie de l'armée: garde en février en mars et fin avril en rentrant de mon congé paternité,tt ça avec un famas non plomber et munition réelle non scellée Début septembre visite médicale: inaptitude au renouvellement de contrat À ce jour en arrêt maladie depuis début septembre jai tt essayer pour dénoncer mon contrat sans résultat ,on me propose un cdi pour pouvoir faire vivre correctement ma famille mon contrat se terminé le 5 mai à 2 mois près que peut s'il se passer si je signe ce cdi?? Si quelqu'un avait une réponse à ça je lui en serait très reconnaissant.. En attendant je vous souhaite énormément de courage pour régler c problème.

luigi87 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 21/03/2012 Messages : 5

Pyrénées-Orientales, Le 21/03/2012 10:53

bonjour , eh bey un de plus comme tous ici , c'est hallucinant !! voila mon cas en gros j'ai a peine 1 ans de service ça me plait plus je veux partir , ils veulent pas je me suis mis en dépression par un médecin civil je leur es envoyer un compte rendu avec une promesse d'embauche en cdi ils s'e foutent ils m'ont envoyer le lendemain vous avez ordre de revenir au régiments sous peine de sanctions disciplinaire et de cessation de versements de solde !! ca fait maintenant 90 jours que je suis en arrêt ils me demandent de venir consulter le médecin mili mais je c'est comment ça va ce passer il va me mettre apte c'est abuser je suis convoqué le 4 avril , mais je n'irai pas c"est sur on verra bien je vais essayer d'envoyer un autre arrêt sinon je serai obliger de déserter c'est sur je veux plus y aller . Je veux même pas voir la tête de mes supérieur on c'est tous comment ça va ce passer , on dirait y ont pas de coeur a par l'armée y a rien y ont vraiment le cerveau verrouiller . on demande juste a quitter cette institution y comprenne pas , c'est fou j'esayer de leur expliquer que j'en avait mare de plus réfléchir , d’être un pan-tain de pas Etre considérer de pas avoir le droit a la parole et bien d'autre mais ils s'en foute ils t’écoutent pas . esceque quelqu’un connait la désertion les conséquences ?????? Ça fait du bien quand même de voir qu'on es pas tout seul a vivre ça et de pouvoir parler aussi de ce lâcher parce que c'est vrai que les civils ne comprenne pas

martinevsj Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 27/03/2012 Messages : 1

Le 27/03/2012 18:28

Bonjour, Je viens de lire les messages car je cherche une solution pour mon fils de 20 ans qui s'est engagé pour 5 ans. Il veut s'en aller de l'armée car il subit des humiliations en permanence et ne fait rien de ses journées. Il passe son temps dans sa chambre à ne rien faire !! Il vient de se faire arrêter par notre médecin de famille car il n'en peut plus il n'arrive plus à dormir et il angoisse à l'idée d'y retourner . Il pense déserté mais je ne sais pas si c'est une bonne solution. Merci d'avance pour tous ceux qui pourront nous aider. AU SECOURS AU SECOURS

bottle Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 02/04/2012 Messages : 2

Le 02/04/2012 14:42

bonjour, incroyable le nombre de militaire qui veulent partir de l'armée. je suis chasseurs alpins depuis un an et demi. ma situation est differente, tout se passait bien (mise a part les reflexions de m**** des collegues et des cadres) jusqu'a ce que je me blesse en dehors du service. depuis j'enchaine les arrets et les visites chez les medecins civils et militaire. entre temps mon deuxieme enfant est né avec tout ce que cela engendre (depenses, besoin de temps...). par chez nous les loyers sont enormes et il n'y a pas de logement mili. du coup, ne s'en sortant plus et habitant proche de la suisse, j'ai demander a prendre mon congé parental afin que ma femme puisse gagner presque le double de mon salaire. bien sur mon chef de section, et commandant d'unité n'aime pas bien mes arrets et mon congé parental. le regard des collegues est lui aussi devenu pesant si bien que j'angoisse a l'idée d'y retourné un jour. ("bonjour, j'ai 4 ans de service, je suis premiere classe pas cte ni cme" je vois le truc d'ici). outre cela je trouve qu'on nous prends vraiment pour des c** et qu'on nous vend du reve, les classes et la compagnie c'est deja pas la meme ambiance (je veux pas dire plus dure mais les gens prennent la grosse tete). je souhaiterais maintenant resilier mon contrat qui se terminera en 2015 afin de pouvoir moi aussi bosser en suisse et offrir une meilleure vie a mes enfants (possibiltés de gagner 3500 euros net d'impots) je pense pouvoir obtenir une promesse d'embauche facilement mais j'aurais souhaiter savoir si c'etait la meilleure solutions et si le fait de travailler a l'etranger allait poser probleme surtout si ils refusent et que je suis obliger de deserter. ps: je pensais pour ceux qui ne s'en sortent pas , en ces temps electoraux, sur le site du gouvernement il est possible d'envoyer une lettre au president (j'ai tester pour un autre probleme et ca fait avancer les choses). bonne chance a tous et courage.

étoile Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 03/04/2012 Messages : 1

Le 03/04/2012 10:17

bonjour je suis la maman d'un jeune de 21 ans qui n'a pas terminé ses 6 mois il s'est engagé pour 5 ans il a eu un problème de santé et on lui a fait comprendre que c'étai fini pour lui l'armée il est très déçu car ça lui plaisait vraiment très bien donc il est rentré à la maison sans rien dire je lui ai fait comprendre de dialoguer mais je pense qu'il a peur comment faire escequ'il aura des réprimendes genre déserteur

bottle Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 02/04/2012 Messages : 2

Le 03/04/2012 11:18

bonjour, dans le cas de votre fils, etant donner qu'il est encore en periode probatoire, je lui conseil si il veut partir de faire les choses dans les regles, qu'il retourne a son regiment et qu'il dise clairement se qu'il sait passer a son chef de section. de plus je serais tenter de dire "qui lui a dis que c'est fini pour lui?" , si c'est pas un medecin , il y a beaucoup de gens a l'armée qui croivent savoir tout sur tout alors qu'ils n'ont aucune compétence dans ce domaine. bon courage

Stephflo Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 11/04/2012 Messages : 1

Le 11/04/2012 13:54

Bonjour à tous je suis militaire j'ai deux ans de service je voudrai quitter cette armée qui me dégoute jour après jour je n'en peut plus je suis titulaire du pl et des matières dangereuse étant de l'arme du train. Je souhaiterai quitter l'armée au plus vite mais dans les règles et retrouver un travail dans le transports est-ce-que cela et réalisable sachant que je ne possède pas la fimo et que l'armée va sûrement me faire ch... Je vous en suppli aidez moi Dernière modification : le 11/04/2012 13:56

luigi87 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 21/03/2012 Messages : 5	Pyrénées-Orientales, Le 23/04/2012 19:43
	Qui à déjà était consulter les psy a l’hôpital militaire ??? aider moi des conseils , comment ça ce passe ? je dois mi rendre ce vendredi ... je commence a stresser . esceque en un rdv ils peuvent me mettre inapt ?

alphonse29200 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 01/05/2012 Messages : 1	Le 01/05/2012 02:44
	Bonsoir à tous; et bien que de militaire voulant partir!!! je suis moi meme dans un cas compliqué mais j ai lu certains messages et en fait personne n apporte de réponse à personne Nous venons tous ici pour se plaindre et essayer de echapper à ce triste sort Bon courage tout de meme Dernière modification : le 01/05/2012 02:45

luigi87 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 21/03/2012 Messages : 5

Pyrénées-Orientales, Le 01/05/2012 16:52

bonjour , alors pour moi bonne nouvelle !! j’espère que ça pourra redonner la pêche et de l'espoir a quelques uns .... je me suis mis en arrêt par un médecin civil pour dépression , malgré leurs nombreuses demandes de revenir au régiments je n'y es rien entendu au bout de trois mois d’arrêt ils m'ont donner l'ordre de retourner je n'y suis pas aller , ils m'ont dit qu'il me couper la solde et qui me compter comme déserteur !! foutaise reku mon capichef lol !! je n'y suis pas aller j'ai envoyer courrier a tous mon régiment médecin , administration , capitaine , colonel ect ... pas de réponse j'ai donc appelé le médecin chef du régiment pour moyenner un rdv chez le psy mili directement a l’hôpital , au bout d'un mois j'ai eut un rdv je l'ai vue en lui expliquant bien mon cas et en ayant était franc avec lui il m'a reformé p4 , maintenant j'attend la commission il ma dit maximum 2 mois ..... voila si vous avez des questions !!!! je c'est que c'est pas évident quand on es dans son cas , mais malheureusement pour partir chaque cas et différent car chaque psy , lieutenant et régiment est différent ..

gil67100 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 01/05/2012 Messages : 3	Bas-Rhin, Le 02/05/2012 11:34
	Salut a tous une question ??? Peut on travailler dans le civil etant deserteur ???

lola Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 30/04/2012 Messages : 13	Paris, Le 02/05/2012 11:38
	www.consultations-juridique-en-ligne.com Ce site saura répondre a vos question et trouvera une solution a vos problémes

gil67100 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 01/05/2012 Messages : 3	Bas-Rhin, Le 02/05/2012 11:56
	lola ton lien ne fonctionne pas

Serial_gamer Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 03/05/2012 Messages : 1

Le 03/05/2012 22:28

Bonsoir tout le monde , un cas de + sur ce forum de désir de résilier mon contrat à l'armée. Voila mon cas : Je suis militaire depuis le 03/03/2009 ayant signé un contrat de 3 ans qui celui-ci arrivant à termes je l'est prolonger d'un de 2 ans afin d'arriver à 5 ans au 03/03/2014 (fin d'année dernière) pour bénéficier de l'aide à la reconversion. Sauf que depuis j'ai décider de clairement mettre fin à mon activité au sein de ministère de la défense et j'aimerais savoir comment m'y prendre car j'avoue être un peu perdu. Merci à l'avance de vos réponse.

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