Rupture de contrat (d'engagement) militaire
| mali_dimi Nouveau membre Inscrit : 21/12/2007 Messages : 6 |
Vu 79034 fois Le 21/12/2007 11:19 |
| Bonjour
Mon problème est assez simple, mon ami est militaire (engagé volontaire) depuis bientot 3ans il est lié par un contrat d'engagement d'une durée de 5 ans au total à l'armée. Il souhaite casser ce contrat, j'ai cru comprendre qu'un motif réel et grave survenu apres la signature du contrat pouvait permettre de csser celui ci. Le problème est évidemmment de savoir ce qu'est un motif réel et grave aux yeux de son régiment. Nous avons déjà tenté de casse son contrat avec un prommesse d'embauche, sa demande a été refusée pour motif insuffisant. Je sais que les militaires ne sont pas tenus au code du travail, nous avons essayé de rechercher des informations sur légifrance mais c'est assez difficile de trouver une information précise et ensuite de comprendre ce qui est dit. Mon ami désire vraiment quitter l'armée, il est actuellement en arret, il est anxio-dépressif, le régiment le "harcelle" en lui téléphonant pour qu'il rentre au régiment, il a reçu un courier lui ordonnant de rentrer alors que son arret n'est pas terminé. Ses supérieurs lui ont fait conprendre que qu'ils ne considéraient pas son arret de travail comme légal. L'arret a été délivré par un médecin généraliste peut on contester cela? Nous essayons de chercher des avocats qui seraient spécialisés dans le droit militaire mais nous n'en avons trouvé aucun pour le moment (nous habitons à Bordeaux. Mon ami veut réellement quitter l'armée avant le terme de son contrat, nous sommes convaincus que le stress et son état dépressif occasionnés par l'armée sont des motifs réels et sérieux qui permettent de rompre un contrat d'engagement mais nopus ne connaissons pas les procédures ni nos droits et devoirs. Pourriez vous nous indiquer où trouver un avocat ou une aide juridique quelconque? Ou pourriez vous nous éclairer sur les droits et devoirs en ce qui concerne une rupture de contrat d'engagement militaire pour un premiere classe (quelqu'un qui n'a aucun grade)et qui est engagé volontaire? Merci par avance pour votre aide Dernière modification : le 02/10/2008 14:18 |
Classement : Droit du travail > Contrat de travail
Classement : Droit administratif > Démarche administrative
| boiboigueko Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 27/01/2010 Messages : 1 |
Corrèze, Le 27/01/2010 18:39 |
| Bonjour, je suis sergent depuis 1an et demi, j'ai fait Saint-Maixent l'Ecole, tout s'est bien passé, jusqu'à l'arrivée en régiment où je me suis rendu compte que j'avais plus aucune envie, plus de gout au travail, les réveils le matin avec la boule au ventre en appréhendant la journée, l'éloignement des proches (amis, famille, petite amie) qui se fait sentir de plus en plus, bref, une accumulation de choses qui font que la vie militaire n'est plus supportable. Donc première démarche datant d'il y a quelques jours, je suis aller voir mon médecin traitant me mettant en arrêt maladie (dépression) pour 15 jours, malheureusement seul moyen convenable dans ma situation, rien que l'idée de retourner au régiment me fait peur. J'ai donc appeler mon chef de section ainsi que mon commandant d'unité, ce dernier me demandant un compte rendu comme quoi c'est un arrêt maladie venant d'un médecin civil, est-ce une obligation? L'avis d'un médecin civil est contestable? S'il y en a qui ont vécu une situation similaire merci de m'éclairer sur ce qui pourrait m'attendre, je n'ai vraiment aucune envie d'y retourner, j'ai déja plein d'idée pour travailler dans le civil donc j'attends vos réponses avec impatience. Merci à très vite
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| jeremdu25 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 31/01/2010 Messages : 1 |
Doubs, Le 31/01/2010 13:45 |
| salut a tous.je suis militaire depuis 1an et 3 mois,je suis sous contrat de 5 ans,et je risque grandement de me faire réformé.j'aimerais savoir si a mon retour dans le civil,j'aurai droit a du chomage ou pas...merci d'avance.
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| valgiess Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 17/01/2010 Messages : 3 |
Doubs, Le 31/01/2010 14:22 |
| C'est très dommage que sur ce forum, il n'y ait que des gens qui posent des questions, et qu'il n'y ait jamais personne pour y répondre et pour faire partager son expérience !!!!!!
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| coopers Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 10/02/2010 Messages : 1 |
Isère, Le 10/02/2010 20:42 |
| bonjour voila je suis a l'arméé je fini dans deux mois je suis en arret depuis 235 jour j'ai eté convoqué par le medecin mais je lui est repondu que j'était intransportable donc il va venir ché moi jvoulai savoir si il me dirai quand ?et si il pourai me mettre en cldm pour la fin de mon contrat en voyant que jai besoin de ce temps pour etre actif dans la vie civil merci
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| canaille Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 14/02/2010 Messages : 1 |
Haute-Marne, Le 14/02/2010 12:47 |
| bonjour je peus vous dire que si vous avez une promesse d'embauche vous pouvez rompre votre contrat mon conjoint viens de casser son contrat avec une promesse d 'embauche ,il est actuellement civil depuis le 1er fevrier , sa demande a mis un mois a etre accepté .cela ne lui a pas était refusé car son capitaine lui a dit que vallait mieux qu'il parte si sa ne lui plaisais plus que de resté alors que ses supérieurs ne le sentait plus motivé. aprés cela depend je pense de chaque corps militaire
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| greg69140 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 24/02/2010 Messages : 1 |
Rhône, Le 24/02/2010 15:41 |
| je suis militaire et je suis dans le même cas il faut savoir qu'un militaire peut casser sont contrat pour un tas de raison la meilleur solution s'est la depression mais normalement l'armée ne peut retenir un homme. sinon il faut savoir que si sa demande a été rejeter il peut déserté comme sa sont dossier partira au contentieux les gendarmes n irons pas le chercher c fini sa !!
donc je disais que sont dossier partira au contentieux et il aura gains de cause! |
| valgiess Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 17/01/2010 Messages : 3 |
Doubs, Le 24/02/2010 15:56 |
| Merci beaucoup à Greg69140 pour son message qui nous éclaire.
Voici quelques nouvelles du jeune pour lequel je vous posais des questions le 17 janvier dernier. En fait, il n'est jamais retourné au régiment, il n'est même plus en arrêt maladie, et a signé son CDI dans le civil. Pas de nouvelles de l'armée. Il pense que son contrat va effectivement finir par être résilié. Par contre, l'armée ne le paie plus depuis quelques mois, et elle a apparemment bloqué ses comptes bancaires.Cela vous est-il déjà arrivé ????? |
| Lysie Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 01/03/2010 Messages : 1 |
Nord, Le 01/03/2010 19:11 |
| Bonjour,
En lisant tous vos messages je suis heureuse de ne pas être toute seule et je trouve ça inadmissible ! Voilà mon ami c'est engagé pour un contrat de 3 ans dans l'armée de terre il y a un peu plus de un an. Jusque là tous se passé bien jusqu'à ce qu'il finisse les classes. En suite au fur et à mesure des entrainements il se fait insulter sur son poids (oui, il est costaud), harcelement moral. Etant impulsif et n'arrive pas à controler ces nerfs, il finit par répondre aux insultes de ses supérieur et depuis c'est la misère. Il se fait remballer, toutes ces demandes pour changer de spécialisation lui sont refusé, et il finit par faire une dépression... Il obtient un arret maladie par un medecin civil. Je n'en peu vraiment plus de le voir comme ça il se laisse a l'abandon. Il obtient également un rendez-vous chez le psy et on lui dit qu'au prochain rendez-vous il sera réformé ! Mais à son rendez vous on lui annonce qu'il ne sera pas possible de le réformer parce qu'il faut être "skysophrène"... Et on retourne au point de départ. j'en suis blasé je trouve ça très déconcertant de voir que l'armée souhaite voir son effectif réduit pour finalement garder des personnes qui désire absolument partir. Si le contrat est résilié il doit rembourser tous ces salaires ? Merci et bon courage pour les personnes concernées, à la famille et aux proches. |
| Famassilia Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 27/03/2010 Messages : 2 |
Oise, Le 27/03/2010 10:06 |
| Bonjour je suis premiere classe dans l'armée de terre j'ai signier un contrat de trois ans il me reste 7 mois a effectuer. Au moi Aout commence une formation Ambulancier à laquel je shouaite m'inscrire . Comment fair pour qu'il me laisse faire cette formation? sachant qu'a cette periode il me restera 2 moi de contrat et que la prochaine entrée pour amulancier ne sera pas avan 5 mois apres la fin normal de mon contrat et que je ne shouaite pas vivre de petit boulot pendant 5 mois. Je me pose beaucoup de question quand je vois que même avec un CDI on refusse de nous lacher. Personne ne nous dit qu'une fois signier un contrat on entre dans une secte et que ces impossible d'en sortir.Alors la j'hesite, désertion? arret longue durée pour dépression avec ce que j'ai vecu au liban sa peut être justifier. ou j'atent d'etre accepter en formation pour que l'armée me dise 1 jour avant bas non REFUSE. L'armée m'a plus un temps mais la je sature j'en plus plus de leur reflexion, de fair des "classe" alors que j'ai 2 ans 1/2 de service. quoi qu'il arrive je ne resigne pas il le savent j'ai signier les papier pour cela, j'ai toujours été bien noté. que fair? mois j'obterai bien pour un arret maladie mais fair une formation alor que je suis censer être chez moi je ne sais pas si c'est l'idéal.
Jesper que vous pouriez me conseiller. lors des PATC arrive t'il souvent qu'il y ai des controle par le service de santé des armées? Dernière modification : le 27/03/2010 10:10 |
| XRiders Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 11/04/2010 Messages : 1 |
Côte-d'Or, Le 11/04/2010 23:20 |
| Bien le bonsoir.
Famassilia, va voir dans ton bureau compta et demande L'IM2000 il concerne tout ce qui est engagement, période probatoire, reconversion et rupture de contrat. tu peux partir 3 moi avant la fin de ton contrat initial, sans prés avis, si c'est pour un cdi ou des concours en toute sorte. la loi civil dit que le cdi prime sur le cdd, un officier juriste est a votre disposition dans votre régiment, il ne faut pas hésité a prendre RDV le décret suivant peux vous intéressez, il faut juste un peux de temps pour en tiré le meilleur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=701D8403124BE9F223431178A77D1EC6.tpdjo05v_2?cidTexte=JORFTEXT000000510478&idArticle=LEGIARTI000019491016&dateTexte=19740101&categorieLien=cid#LEGIARTI000019491016 Cordialement |
| Famassilia Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 27/03/2010 Messages : 2 |
Oise, Le 12/04/2010 20:06 |
| Merci beaucoup du renseignement Xrider. bonne continuation à toi
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| chasseur Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 15/04/2010 Messages : 1 |
Nord, Le 15/04/2010 00:14 |
| Bonjour.. je voudrais savoir comment sa se passe pour une personne qui a finit son contrat le 2mai2010 (1er contrat de 5 an) et qui a ressigner un contrat de 6 ans. mais celui ci debute le 3 mai...est ce qu'il a encore le droit de resilier ce deuxieme contrat???
merci pour vos reponse bon courage a vous |
| richard Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 04/06/2010 Messages : 1 |
Paris, Le 04/06/2010 15:18 |
| Bonjour... je suis également dans votre cas, j'aimerais quitter l'armée.
Je vous présente ma situation, engagé pour 8 ans, je viens de passer presque 1 an et demi en arrêt maladie (dont un mois en hôpital psychiatrique, avec mon accord, et le reste en congé longue maladie) pour dépression, j'en suis donc à plus de 5 ans d'armée. Depuis quelques mois je me sens de mieux en mieux et mon couple va mieux également. Cependant devant la fin de ma 2° période de congé longue durée, j'angoisse à l'idée de retourner en régiment, je recommence même à replonger... Je ne suis pas encore passé devant le psy militaire pour prolonger ou non mon arrêt, et je pense que mon malaise est trop profond pour pouvoir être réincorporé. Je viens de parcourir cette discussion et je n'ai pas trouvé d'explication concernant la réforme faite par un médecin militaire, mon médecin ne m'en ayant jamais parlé, pourriez-vous me dire si je dois la proposer ou si cela doit m'être proposé par mon médecin? Existe-t-il un règlement concernant cette démarche? J'aimerais savoir aussi, si je suis réformé, si j'ai droit au chômage le temps de retrouver un emploi, j'avoue que même si je n'y ai pas droit je souhaite réellement quitter l'armée et le ferais; ma santé passe avant tout. Je vous remercie de m'avoir lu, dans l'attente de votre réponse passez une bonne journée. |
| jbye69 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 18/06/2010 Messages : 2 |
Rhône, Le 18/06/2010 16:21 |
| Bonjou!
un de plus dans CE cas !!! je suis EVAT pour 3ans mon contrat se termine septembre 2011! excellente notation résultat comme certain j'ai lu! Bref j'ai un CDI très très interessant qui debuterai au plus tot j'ai donc fait un premier C.R. pour arreter mon CME j'étais en train de le passer c'est passé tout seul! enfin pas mal de remarque quelque menace d'etre puni mais finalement non! ensuite un 2 eme compte rendu (cela date d'avril) pour le chef de corps precisent ma demande de résiliation de contrat pour un CDI avantageux formation payé par l'employeur enfin niquel salaire plus elevé n'importe qui aurai sauté sur l'occasion! Bref depuis pas de nouvelle ^^ si un entretient avec le DRH de mon régiment qui ma vraiment pourri la gueule ducoup le dossier est monté au DRHAT et plus de nouvelle ca tombe bien je suis en PATC je me suis cassé la main jusqu'au 5 juillet je risque d'etre prolongé de 2 semaine pour faire la réeducation mais je me tate comment ils vont le prendre! ce qui est sur c'est que si la décision retombe et que c'est refusé je deserterai et accepterai le CDI je sais pas vraiment si c'est sage ou pas mais je veux plus y retourner maintenant! Il y a un juriste dans les Régiement on ne m'a jamais parlé de çà !? J'ai rencontré mon PVAT c'est lui qui m'avait dit au tout début que 80% des dossier comme le mien passaient .... maintenant le DRH me disait pas çà lui... |
| papivirgilio Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 07/09/2008 Messages : 2 |
Le 05/08/2010 20:17 |
| Bonjour à tous.
J'avais posté un message p.5, j'ai quitté l'Armée depuis 2 ans et ce n'est que du bonheur ! Par contre ma démarche ne pourra s'appliquer à tout le monde. J'ai tout bêtement passé un concours de la fonction publique que j'ai réussi et accepté sans être en détachement (j'ai bien insisté), là ils ne peuvent vous le refuser. Puis j'ai tranquillement et facilement démissionné de ce poste. Voila, ca vaut ce que ca vaut ;) Bonne chance et bon courage à tous. |
| vanessa34 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 26/09/2010 Messages : 1 |
Hérault, Le 26/09/2010 14:15 |
| Bonjour
Je recherche des informations sur la résiliation d'un contrat d'engagement militaire. Sur le forum, un certain "Peyo" a laissé son adresse mail pour pouvoir le joindre. Le problème c'est que je ne retrouve plus le post où il avait noté son adresse. Mon ami s'est engagé en 2003. Il lui reste environ 3 ans de contrat. Hors, il n'en peux plus et souhaite résilier son contrat mais, plusieurs questions restent en suspens : -Peut-on résilier le contrat? -Peut on résilier si l'on a une promesse d'embauche en CDI? -Comment faut-il procéder pour la résiliation (y a -t-il un modèle spécial de compte rendu à faire?), Que faire si la résiliation est refusée? Merci |
| jbye69 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 18/06/2010 Messages : 2 |
Rhône, Le 26/09/2010 15:29 |
| Bonjour à toi !
j'avais déja posté pour ce forum pour les mêmes questions que toi tout ce que je peux te dire c'est que j'ai posé un compte rendu avec promesse d'embauche pour un CDI un super salaire super contrat tout le monde a mon escadron était bluffé ils ont refusé sous plusieur pretexte le premier mon escadron manque D'evat donc bon ... le 2 nd j'ai 2 ans de service et j'ai effectué la commission de sous officier avant de faire ma demande de quitter l'institution donc il estime que j'ai un potentiel il veulent pas me laisser partir et de 3 depuis le 30 juin 2010 d'apres la note ...... relative à la resiliation de contrat sur demande. seules les demandes de résiliations au cours des six derniers mois d'engagement peuvent etre agrées, sous reserve de justifier d'une promesse d'embauche |
| titoumilitaire Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 29/09/2010 Messages : 1 |
Pyrénées-Atlantiques, Le 29/09/2010 11:40 |
| Bonjour a vous
J'est signer un contrat de 3ans. cela fait maintenant 1ans 1/2 que je suis militaire, est j'aimerai quitter l'institue militaire, Car mentalement je n'est plus aucune motivation ni envi de continuer mon contrat. Je veut juste casser mon contrat sans rien en échange just ne plus en entandre parler de l'armée ni les voir. Que doi-je faire ? Merci a l'avance de répondre a ma demande. Dernière modification : le 29/09/2010 12:48 |
| Eli Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 23/11/2010 Messages : 1 |
Puy-de-Dôme, Le 23/11/2010 17:14 |
| Bonjour,
Je suis un jeune militaire de 19 ans avec a peine un an de service, qui a envi de reprendre ses etudes et ai donc envi de quitter l'institut de l'armée de terre. Je me sens dépressif, mal dans la peau, tout le temps stressé et enfaite ce n'est pas la première fois que je demande a résilier mon contrat : je l'avais Deja demandé pendant ma FGI mais ils se sont arrangés pour que je puisse pas continuer a faire mes démarches (...) juste avant la fin de ma période probatoire j'avais demandé a mon Chef de Section de me ralonger ma période probatoire (j'avais cru comprendre qu'on pouvait la ralonger de 6 mois), mais finalement ma période probatoire s'est fini sans rien que soit fait... Plus je reste dans l'armée, plus je subit d'harcelements de mes camarades et de mes chefs (...) ça fait un an que je suis a l'armée et vous demande de tout espoir de l'aide pour savoir comment résilier mon contrat pour tourner définitivement le dos a cet institut. Je ne suis pas très bon pour les comptes rendu et ne sait pas comment le formuler... Je pense devoir déserter bientôt si ce prochain essaie n'abouti pas mais préférais partir "dans les regles", et ne connais pas les risques que j'enccours. J'espere que quelqu'un pourra rapidement me répondre, la machine étant lancée... Je vous remerci d'avance |
| texan33 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 01/12/2010 Messages : 1 |
Somme, Le 01/12/2010 20:26 |
| bonjour, militaire depuis 3ans et 10 mois, mon contrat prend fin en fevrier 2012.
J'ai fait au jour d'aujourd'hui 3 compte rendu parce que je créai mon entreprise : 1 : justifier par les statuts juridique de la dite société =REFUS 2 : Promesse d'embauche en Cdi =REFUS 3 : Promesse d'embauche eb Cdi=en cours (futur REFUS) Aujourd'hui je retourne a ma compagnie après 180 jr d'arret : on m'annonce clairement que mon 3eme cr sera refusé et on me laisse 2 option : - finir mon contrat (hors de questions) - partir ce soir ou demain, renvoyer un arret de travail civil (apres consultation du medecin mili qui ma jugé apte) ainsi je dépasserai les 180jr et serai considéré automatiquement comme deserteur avec suspension immediate de ma solde... Comme je ne souhaite pas leur faire se plaisir je me demandais si , vu que jarrive a 4ans de service dans 2mois, je ne pouvais pas faire un "congé de formation individuelle" ? Ou demander la reconversion? C'est un sacré mic mac tout ca, parce que deserté reviens a forciori a s'assoeir sur 4 ans de boulot en matiere de cotisations, de papier assedic...? J'explore tout les forum a la recherche de la bonne solution' mon tort a été d'etre en arret pour un autre motif que la depression... Maintenant si je bosse une semaine, ne serais je pas en mesure de leur renvoyer un arret sans que cela soit considéré comme une desertion? On ma aussi dit que si jétai en absence irrégulière (c-a-d sans arret de travail) les jours seraient décompter de mes perm restantes, 24 jours (que l'on me refuse évidemment), si tel est le cas serais je toujours payé jusqu'a la constatation de la desertion?devrais je rembourser les sommes percu depuis la fameuse constatation? Un pavé jeté sur ce forum pour une histoire qui na que trop durée, lidéal aujourd'hui pour moi serais que le cfi soit ouvert au militaire...si qqun a une réponse! Bien amicalement, un camarade qui se demande aujourd'hui pourquoi il s'est embarqué la dedans! |
