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Rupture de contrat (d'engagement) militaire

mali_dimi Nouveau membre Inscrit : 21/12/2007 Messages : 6

Vu 32964 fois Le 21/12/2007 11:19

Bonjour Mon problème est assez simple, mon ami est militaire (engagé volontaire) depuis bientot 3ans il est lié par un contrat d'engagement d'une durée de 5 ans au total à l'armée. Il souhaite casser ce contrat, j'ai cru comprendre qu'un motif réel et grave survenu apres la signature du contrat pouvait permettre de csser celui ci. Le problème est évidemmment de savoir ce qu'est un motif réel et grave aux yeux de son régiment. Nous avons déjà tenté de casse son contrat avec un prommesse d'embauche, sa demande a été refusée pour motif insuffisant. Je sais que les militaires ne sont pas tenus au code du travail, nous avons essayé de rechercher des informations sur légifrance mais c'est assez difficile de trouver une information précise et ensuite de comprendre ce qui est dit. Mon ami désire vraiment quitter l'armée, il est actuellement en arret, il est anxio-dépressif, le régiment le "harcelle" en lui téléphonant pour qu'il rentre au régiment, il a reçu un courier lui ordonnant de rentrer alors que son arret n'est pas terminé. Ses supérieurs lui ont fait conprendre que qu'ils ne considéraient pas son arret de travail comme légal. L'arret a été délivré par un médecin généraliste peut on contester cela? Nous essayons de chercher des avocats qui seraient spécialisés dans le droit militaire mais nous n'en avons trouvé aucun pour le moment (nous habitons à Bordeaux. Mon ami veut réellement quitter l'armée avant le terme de son contrat, nous sommes convaincus que le stress et son état dépressif occasionnés par l'armée sont des motifs réels et sérieux qui permettent de rompre un contrat d'engagement mais nopus ne connaissons pas les procédures ni nos droits et devoirs. Pourriez vous nous indiquer où trouver un avocat ou une aide juridique quelconque? Ou pourriez vous nous éclairer sur les droits et devoirs en ce qui concerne une rupture de contrat d'engagement militaire pour un premiere classe (quelqu'un qui n'a aucun grade)et qui est engagé volontaire? Merci par avance pour votre aide Dernière modification : le 02/10/2008 14:18

misstick Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 03/01/2009 Messages : 2	Ille-et-Vilaine, Le 04/01/2009 15:00
	merci razi, je viens de t enregistrer dans mes contacts msn mon mail : anneldec@hotmail.fr.A plus

alex Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 07/01/2009 Messages : 2	Bouches-du-Rhône, Le 07/01/2009 22:11
	bonjour a tous, je voulais savoir pour ceux qui ont été réformé si il a fallut qu'il retourne dans leur caserne pour signé des papier ou autre?, et pour rendre le paquetage?, est ce que c'est rapide ou bien il nous font attendre 100 ANS comme on a tant l'habitude de faire a l'armée?. merci

cece9933 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 30/06/2008 Messages : 9	Le 08/01/2009 07:21
	Moi, ça fait depuis le mois d'avril dernier que j'ai commencé mes démarches et c'est toujours pas totalement fini. Donc, je crois que c'est toujours très long... Sinon, il faut effectivement retourner régulièrement au régiment pour signer les différents papiers de la procédures + évidemment à la fin pour le circuit de départ. Bon courage!

alex Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 07/01/2009 Messages : 2	Bouches-du-Rhône, Le 08/01/2009 10:17
	merci pour ta reponse cece, mais toi tu es donc toujours en maladie depuis le mois d'avril ou bien tu travail dans le civil en entendant de regler ta reforme?

jym Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 17/01/2009 Messages : 1

Alpes-de-Haute-Provence, Le 17/01/2009 02:39

ahhh ba hasard on es beaucoup dan le meme cas j' ai signé 3 ans je vien de faire 2 ans de srvice hier jsui aller dans le bureau de mon lieut jsui rentré jslui ai dirctement di j ai pris un decision je fai pa ma fge et je quitte l institution biensur sa lui a pa plus il ma repondu reflechisé bien vs ete un bon gar on a besoin de vs vous pouvé passé caporal avan vos troi ans(bref se qu il dise a tt le monde) jlai coupé jlui ai di ke sa minterraissai le moin du monde et qu au jour d 'aujourdhui mon seul souhait etai de partir donc g 2 conte rndu a fere un pour pa participer a la fge et un pour la resiliation de contrat. je donne tous sa dans la smen mai en ayan vu vo experiance jy croi plu trot enfin une chhose es sur jamai abandonné eu il samuse a jouer ac le moral il fo leur montrer quon en a autan tou en restan courtoi et reglo biensur g que 21 ans mai une chose est sur il son comme ns 4 membre 1 cort et une tete donc rien de plus pa de raison pour se laisser ferecourage a tou le monde et une chose es sur il me reste un ans a tirer si jamais il me laisse pa partir se ki sera le cas jleur casserai les corrrones jusquau bou meme si il me les ccasseron toujour plus jen sui concien mai tou le monde a sa fierté et il fo sy tenirmeme si jadmet que c vraiment pa facile plus il verron que vous en pouvez plus plus il seron heureu et la mauvais jatten ac impatience vos resultat a vos essay diverse de quitter l institution et jaurai une question qui pourai vs parretre con esce que si je par a lotre bou du monde don je serai deserteur il ne viendron pa me chercher sa c sur mai esque je riske d etre bloqué dan le pay ou je srai parti donc plu pouvoir rentrer en france et si je rentre 1 ans appres q uarai t il comme consequence simple suposition merci et bon courage a tous

razi Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 23/06/2008 Messages : 9	Le 17/01/2009 12:27
	salut t fiché deserteur 3 ans mais dans le pays ou tu sera tu n'est pas inquieté mais il suffit que tu passe la frontiere francaise pour te faire attrapper ...et il faut que tu quitte la france avant d'etre deserteur.

jolapatate Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 23/01/2009 Messages : 1

Hérault, Le 23/01/2009 18:46

bonjour, militaire depuis 3 an et demi maintenant, je connais 1 periode difficile alors que tout allait bien auparavant. Je ne crache pas sur l'armée et je ne regrette pas mon engagement. Cependant je vais très bientot etre papa d un petit garcon, et ma fiancée vit très mal sa grossesse en mon absence. Recemment j'ai pété les plombs, je ne dormais plus, j avais des crises d angoisses et de tachicardie ( je ne connais pas l orthographe de ce mot...lol...), j avais aussi perdu l appetit tout ca du au stress de ma fiancée et de l arrivée de notre futur petit. Or je travaille a 350 km de mon foyer conjugal donc je ne vois ma fiancée que les week end. Mon etat de santé ne s arrangeant pas j ai consulté un medecin civil qui a diagnostiqué 1 depression majeure et par consequent m a donné 1 arret maladie de 1 mois. Je me rends compte seulement maintenant que ma priorité est de vivre près de ma famille et d élever mon enfant comme il se doit, c à d, en étant a la maison assurant le travail d 1 veritable pere. Beaucoup de militaires le vivent très bien mais soit ils divorcent ou soit ils s en foutent. Moi je ne peux pas faire les 2 et je préfère etre 1 bon pere qu un bon militaire. Donc ma question est la suivante, n ayant pas terminé mon 1er contrat est ce que je peux accéder à une mutation pour rapprochement familial? et si non quelles sont les démarches pour 1 résiliation de contrat? Je ne deteste pas l armée mais là, il y va du bien etre de mon couple et plus encore de notre petit bonhomme qui va naitre dans 1 mois. En remerciant d avance les personnes qui peuvent repondre à mes interrogations je vous souhaite à tous 1 excellente année 2009. jolapatate

saturn1 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 27/01/2009 Messages : 1

Drôme, Le 27/01/2009 11:44

pour repondre a certaies questions l'armée peut toujours casser le contrat si par exemple si un de vous boxe un colonel ca s'est vu et ca marche bien chose qui n'est pas la meilleure solution la meilleure a mon gout que j'ai fait pour ma part entorse avec rechutes multiple des arrets tout les trois mois pour remttre a jours les droits car passé 146 jours consécutif ils coupent la solde en deux et pour rester intouchable passer voir le service de santé des armées eux ils ne prennent pas de risque tu leur dis que ta mal ci ou la ils prennent pas de risque ils veulent pas avoir a verser une pension si tu a retravaillé sur une blessure donc j'usqu'a la fin de ton contrat tu met en arret tu prolonge au max puis tu revein comme si de rien n'etait puis tu repart une semaine apres jusqu'a la fin de ton contrat comme ca tu a toute ta solde tu declare bien tes impots ( entre autre car c'est obligatoire) et aussi car quand tu quitte l'armée ton chomage sera versé par l'armée et non les assedic et il te demande ton avis d'impts de l'année precedente si tu a une reconverson chose dont je doute si tu veux quitter l'armée avant la fin de contrat ils te mettent ien sur un avis deavorable mais le chpomage ils seront obligés de te le verser tu dois bien partir ton dernier jour avec ton dossier comlet = pochette soldes avec un recapiltulatif des treizes derniers mois de salaires garde bien tes papiers cartes sncf passeports cMi carte de conv geneve tu garde tout en otage sinon ils sont capable de faire comme si ils l'avaient perdu tant que tu n'aura pas tout en poche moi ils me l'ont fait je leur ai gardé la carte sncf en otge du coup il ont fait comme si il l'avaient retrouvé et me l'ont e,voyé chez moi une semaine plus tard alors que j'ai des amis qui ne l'ont jamais eu et n'ont jamais pu aller la cherche ( tu n'es plus militaire tu n'a plus rien a faire sur la base) sur ce voici tout mes tips pour faire passer ses droits de citoyen avant ses devoirs de militaire

Norinn Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 31/01/2009 Messages : 2

Meurthe-et-Moselle, Le 31/01/2009 16:59

Bonjour, je suis heureux de voir que mon cas n'est pas isolé. Je suis actuellement sous-officier dans l'armée de terre, je me suis engagé pour un contrat de 5 ans. J'ai déjà effectué 3 ans mais là je n'en peux plus, je suis devenu dépressif, je n'ai plus envi de rien et la seule idée de retourner au régiment m'angoisse au plus au point. Cela fait 2 mois que je suis en arrêt, arrêt mis par mon médecin civil. Je voudrais partir mais financièrement je ne peux pas et en plus j'ai repris des cours par correspondance donc il faudrait que je touche ma solde encore un peu plus d'un an. Je voulais savoir comment cela se passe au niveau de la rémunération lorsque l'on est en arrêt ? Je sais qu'en théorie, une fois 180 jours dépassé on ne touche plus que la moitié de sa solde... J'aimerais que vous me fassiez part de votre expérience ? Est-il possible d'être placé en longue maladie et du coup continuer à toucher sa solde en intégrale ? S'il vous plait, dites moi comment tt ceci se passe car je n'en peux vraiment plus et j'ai peur de faire des bétises si je remet les pieds au régiment...mes nerfs vont lacher !

sundayitalie Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 10/02/2009 Messages : 10	Moselle, Le 10/02/2009 17:23
	je te dirais P4 ! Dernière modification : le 10/02/2009 17:23

Rool Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 21/03/2009 Messages : 1

Vosges, Le 21/03/2009 18:14

Bonjour, J'aurais une petite demande à vous faire: Je suis actuellement militaire d'active et je souhaiterais effectuer un changement d'armée afin de quitter l'armée de terre pour la gendarmerie. J'arrive à la fin de mon premier contrat le 04/10/2009. Pour constituer un dossier pour le recrutement de la gendarmerie, il faut arriver à 6mois avant la fin de son contrat. Or, le probléme qui se pose, c'est que j'ai resigné un contrat pour une durée de 6ans au titre de l'armée de terre. J'ai donc effectuer un compte-rendu au Général de ma RT pour demander la résiliation de mon contrat, la réponse m'est revenu avec un refus. Je vais donc à présent saisir la comission et voir ce qu'il en est. Connaissez-vous le délai d'attente pour une réponse de la comission? Est-ce bien vrai que tout contrat d'engagement signé est dû? Car auparavant, on pouvait le résilier si celui-çi n'a pas pris effet. Merci pour vos réponses et le temps consacrer afin de m'aider. Dernière modification : le 21/03/2009 18:19

iner Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 25/03/2009 Messages : 2

Puy-de-Dôme, Le 25/03/2009 19:07

Bonjour, je suis militaire depuis 3 ans et trois mois et je me trouve dans le meme cas que la plupart d'entre vous.J'ai un contrat de 5 ans mais je n'en peux plus.Je suis en arret maladie depuis plusiuers mois deja.J'aimerai envoyer ma lettre de demission mais je ne sais pas comment la rediger.Auriez vous un modele ou quelques indications pouvant m'aider? Par ailleurs, je voudrais savoir comment contacter un psy militaire.En effet je deviens de plus en plus depressif et mon medecin civil a du mal à comprendre la situation d'un militaire. Merci d'avance .

razi Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 23/06/2008 Messages : 9	Le 25/03/2009 19:15
	C part le bien de ton medecin au regiment qu il vont tenvoyer voir un psy de larmee

iner Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 25/03/2009 Messages : 2	Puy-de-Dôme, Le 25/03/2009 19:47
	ok c'est bien ce qu'il me semblait . merci pour la reponse rapide !!!!!!

Livefree Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 27/03/2009 Messages : 1

Alpes-de-Haute-Provence, Le 27/03/2009 20:24

Bonjour a tous je suis a la BSPP, BRIGADE DE SAPEURS POMPIERS DE PARIS, mon statut est militaire! Mon cas est relativement similaire, je désire reprendre mes études et je me demandais si cela était un motif valable de résiliation de contrat ( n'ayant qu' 1an service ).. En effet je ne désire pas être pompier toute ma vie, on ne vis qu'une fois, j'ai 22ans, c'est maintenant ou jamais de reprendre les études et je me vois mal tout recommencer a zéro a 26ans !! Je ne parlerai ni de l'ambiance horrible , ni de la mentalité honteuse, ni de cette fausse cohésion, notre avis personnel n'a, vraisemblablement, pas l'air d'etre tenu en rigueur! Je pense a la désertion, le contrat reste un contrat de travail et je n'ai pas signé avec mon sang, malheureusement, j'ai peur des retombé, notamment dans le domaine de la fonction publique ou je ne pourrais plus travailler ou même la retraite qu'il me semble qu'on nous supprime ! Je veux des exemples concret de desertion je veux des réponses claires je veux etre libre Courage a tous...

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