Forum conseil juridique Emplois Français

Contact            

Devenir bénévole | 

Actions collectives | 

Groupes | 

Documents | 

Prestations | 

Posez vos questions juridiques | 

Accueil | 

Rupture de contrat (d'engagement) militaire

mali_dimi Nouveau membre Inscrit : 21/12/2007 Messages : 6

Vu 79037 fois Le 21/12/2007 11:19

Bonjour Mon problème est assez simple, mon ami est militaire (engagé volontaire) depuis bientot 3ans il est lié par un contrat d'engagement d'une durée de 5 ans au total à l'armée. Il souhaite casser ce contrat, j'ai cru comprendre qu'un motif réel et grave survenu apres la signature du contrat pouvait permettre de csser celui ci. Le problème est évidemmment de savoir ce qu'est un motif réel et grave aux yeux de son régiment. Nous avons déjà tenté de casse son contrat avec un prommesse d'embauche, sa demande a été refusée pour motif insuffisant. Je sais que les militaires ne sont pas tenus au code du travail, nous avons essayé de rechercher des informations sur légifrance mais c'est assez difficile de trouver une information précise et ensuite de comprendre ce qui est dit. Mon ami désire vraiment quitter l'armée, il est actuellement en arret, il est anxio-dépressif, le régiment le "harcelle" en lui téléphonant pour qu'il rentre au régiment, il a reçu un courier lui ordonnant de rentrer alors que son arret n'est pas terminé. Ses supérieurs lui ont fait conprendre que qu'ils ne considéraient pas son arret de travail comme légal. L'arret a été délivré par un médecin généraliste peut on contester cela? Nous essayons de chercher des avocats qui seraient spécialisés dans le droit militaire mais nous n'en avons trouvé aucun pour le moment (nous habitons à Bordeaux. Mon ami veut réellement quitter l'armée avant le terme de son contrat, nous sommes convaincus que le stress et son état dépressif occasionnés par l'armée sont des motifs réels et sérieux qui permettent de rompre un contrat d'engagement mais nopus ne connaissons pas les procédures ni nos droits et devoirs. Pourriez vous nous indiquer où trouver un avocat ou une aide juridique quelconque? Ou pourriez vous nous éclairer sur les droits et devoirs en ce qui concerne une rupture de contrat d'engagement militaire pour un premiere classe (quelqu'un qui n'a aucun grade)et qui est engagé volontaire? Merci par avance pour votre aide Dernière modification : le 02/10/2008 14:18

antolodie Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 17/07/2008 Messages : 1

Le 17/07/2008 23:16

bonjour a tous je suis choqué de tous se que j'entend car nous sommes un peut desperé en lisant tous sa et en meme temps rassurer du fait que mon conjoint est dans le meme cas que vous il est sous contrat depuis octobre 2006 Il lui reste environ un ans et demi a faire depuis au moins 6 mois rien ne va plus ses superieurs lui font du arcelement, et lui met la pression au debut il le supportais bien si on peut dire !! Depuis quelques il fais des malaises spasmophilie, tetanie,avec bradycardie et tachycardie et le matin angoisse et vomissement il a meme peur de sortir faire des courses de peur de croiser ses superieurs; il a meme fais un TS le medecin militaire la mis en arrete plus consultation chez un psy pour depression il voudrais definitivement arreter car sa devient difficile pour nous deux prise de tete permanente ; il a pourtant essayé de changer de section qui a etais refusé, demarche chez l'assistante sociale de la caserne il y a 3 Mois et depuis aucune nouvelle on ne sais plus quoi faire je trouve que ce n'est pas normal et aberant de garder des personnes en " otage " Que faire ??? CORDIALEMENT

marilou Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 30/06/2008 Messages : 7

Le 20/07/2008 11:16

Je ne sais pas si on peut s'adresser à un tribunal administratif. Mais en tout cas je n'aurai jamais pensé que les officiers soit dans le même cas. Pour casser votre contrat il faut faire une demande de résiliation de contrat en donnant tous les motifs qui vous pousse à partir mais comme vous avez pu voir ils ont été tous refusé Pour toi Antolodie il faut que toi et ton ami soyez fort et il faut absolument que l'armée ne prenne pas le dessus sur votre couple Je ne sais pas si les psychologues peuvent réformer les militaires en dépression je pense que se serai mieux qu'il aille voir un psychiatre en tous les cas je vous souhaite bon courage et on se tient au courant mais il est important de garder en tête qu'ils peuvent briser une carrière mais qu'ils ont aucun droit de briser votre vie privé et se que vous avez construit. a bientot

cece9933 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 30/06/2008 Messages : 9

Le 22/07/2008 12:45

Pour vous donnez un peu d'espoir, je vous raconte la suite de mon histoire. Mon arrêt maladie se terminait ce matin et j'avais un nouveau RDV avec le psy. En 5 minutes, il a décidé d'arrêter les successions d'arrêt maladie et de me réformer. Je suis trop heureuse!!! Je pense qu'une des meilleures voies pour partir est la réforme psy. Ce n'est pas parce qu'on est P4 qu'on est fou. C'est juste qu'on n'en peut plus de travailler dans ce milieu. Je pense que beaucoup d'entre vous sont dans ce cas. Bon courage à tous!

marilou Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 30/06/2008 Messages : 7

Le 22/07/2008 14:05

Coucou cece9933 je suis trop contente pour toi et c'est vrai que tu nous donne de l'espoir. Au total tu as été combien de temps en arrêt maladie? Et d'après toi c'est facile de se faire réformer par le psy ou il faut lutter presque le forcer? Parce que là je suis arrêtée par un médecin civil pendant 2 semaines pour anxiété réactionnel et mon chef de section m'a appelé pour lui donner des explications. C'est vrai j'hésite a aller voir un psy, parce que j'ai peur que l'arrêt maladie soit trop long, mais d'un coté au moins mes supérieurs me poseront plus de question puisque ça vient d'un psy militaire et qu'ils ne peuvent rien dire sur une décision d'un médecin militaire. Tu me tenir au courant stp merci et franchement c'est cool pour toi.

cece9933 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 30/06/2008 Messages : 9

Le 22/07/2008 18:40

Dès que j'ai donné ma démission, ça s'est très mal passé et j'ai fait une crise d'anxiété qui m'a amené à voir un psy civil pour me faire arrêter. J'ai tout de suite pris RDV avec un psy mili et je me suis dit qu'à partir de ce moment là, il ne fallait pas faire marche arrière (donc surtout pas retourner au boulot). Le psy mili m'a arrêté un mois et demi. Un mois et demi plus tard, il m'a redonné un mois et demi d'arrêt. Aujourd'hui, ça faisait donc 3 mois et demi d'arrêt maladie. Pour ce qui est de mon discours chez le psy, je lui ai juste dit la vérité: que je me sentais mal dans cet univers, que depuis que j'avais donné ma démission tout le monde me détestait dans mon milieu pro, que c'était inenvisageable pour moi de continuer, que mes supérieurs m'avaient dit que ma démission ne serait jamais acceptée... A chaque fois, je l'ai vu entre 5 et 15 min. Je trouvais qu'il avait l'air pas sympa et qu'il ne m'écoutait pas mais finalement il a été intelligent. Ca coute donc rien de prendre RDV avec un psy mili et ça peut rapporter gros!!! Dernière modification : le 04/10/2009 11:00

cece9933 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 30/06/2008 Messages : 9

Le 29/07/2008 23:29

Bonsoir à tous, J'ai une question juridique. J'ai trouvé un poste d'intérimaire dans le civil qui m'intéresse vraiment beaucoup. Malheureusement, je ne serai officiellement réformée qu'en septembre ou octobre et je suis en arrêt maladie jusqu'à la fin du mois d'août. Qu'est ce que je risque si je prend ce poste? Des problèmes avec la sécu (en sachant que c'est un poste de nuit et je doute que la sécu fasse des contrôles la nuit)? Avec les impôts? Pensez vous qu'il est dangereux que j'accepte ce poste? Pour ce qui est de ceux qui ont accepté des CDI avez vous eu des problèmes? Merci

tomtom09 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 01/08/2008 Messages : 1

Le 01/08/2008 10:34

je me presente moi c thomas javais signee pour 5 ans arriver a la fin de celui ci mon regiment parter au liban je me suis renseigner au niveau du commisaire qui fait les contrat il ma stipuler que si je resigner 1 ANS je pourais resilier mon contrat des mon retour du liban ;nous etions plusieur dans ce cas la!rentrer du liban je fait ma demande comme convenu et la ma hierarchie me dit que non c imposible que je devait finir mon annee donc encore 11 mois environs en bref il mon duper car sinon je serai jamais parti,contrairement une amis de mes classe parti avec moi a elle signer un contrat de quatre moi et elle et parti des le retour du liban,qd a moi des que je leur et fait part de ma decision de partir coute que coute c a se moment que les reprimende on fuser de toute part,jete modele ds mon taf missilier de base premier regimentaire ,premier ds tous les stages missile,cme;aucun jour darret pendant cinq an ,a peine rentrer de vacance,je chopes une gastro je pose un arret de une semaine je rend compte a mon chef de groupe et le compte rendu qui va bien,a peine rentrer je me prend vingt jour car mon chef na pas rendu compte et les blame se son emplifier il mon degouter de tou c t perpetuel toute les baise ete pour moi il mon dit plus que 10 mois a tenir alors que je net rien fait il mon stesser a un point que je ne pe plus i retourner tellement la pression et intense c mortelle des que je rentre il menferme ds une piece tous les jour sans aucun confort pas de matelas;ni tele ,pas de portable rien de rien et il me font gratter le regiment jusqua 21heure le soir et c tjrs les reproche la pression au quotidien ,a defaut je me suis mis en arret ds espoir quil me reforme je suis a 45 jour davoir le cotat de 180 jour arret de travail et il me resterat 4 mois de contrat mais je sai que je ne serai pas en mesure de les faire rien qua y penser je me sens mal ,jai des crampe estomac je dort plus la nuit je me replis je le sens que faire aider moi,tous se que je ve c quil me lache une fois pour toute AIDER MOI quelle recour puis je faire tou en sachant que des que je rentre il me taille de toute par merci a vous

marilou Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 30/06/2008 Messages : 7

Le 01/08/2008 11:45

coucou je vous donne des nouvelles, depuis le 1er juillet je ne suis pas retournée à mon régiment, j'ai obtenu 2 semaines de PATC pour anxiété réactionnelle puis 2 semaines de perm prévu depuis longtemps et j'ai obtenu encore 2 semaines de PATC pour les même raison. Bref ce n'ai pas super durant mes 2 dernières semaine mes supérieurs on tout fait pour que je fasse ma PATC au régiment ils m'ont appelé tous les jours mon commandant d'unité m'a menti en disant que j'étais déserteuse et dans quelque jours les flic aller débarquer chez moi N IMPORTE QUOI!!! J'ai pas mal stresser et cece9933 m'a conseillé d'aller voir un médecin mili car mes arrêt de travail on été fait par un médecin civil. Mais ça leur suffisait pas ils m'ont fait croire qu'ils n'avaient rien reçu. Là ça devient plus intéressant J'ai mon ancien chez de section un adj qui en a marre du système et qui me dit de tout lui raconter. et c'est la qui me dit que le chef de corps est en pétard contre moi parce qu'il a reçu deux lettres une du député maire de ma commune et une du ministre de la défense, donc il est tellement vénère qu'il veux que je retourne dans mon régiment. pour l'instant je ne sais pas ce qui a été dit mais apparemment mon dossier est étudié attentivement par le ministre de la défense. j'attends de voir et je vous contacte dès que possible et si ça marche faite la même chose. mais moi je vais essayer de parler de vos témoignages car je vais envoyer une lettre de remerciement au maire qui a essayer de faire au mieux en espérant que ça marche!!!!

pier229 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 06/08/2008 Messages : 1

Le 06/08/2008 16:15

bonjour a tous je suis content de voir que je ne suis pas seul cela fait maintenant 4 ans et demi que je suis militaire et j' arrive en fin de contrat au mois de novembre le 4, moi aussi mes chef son devenu très c*** depuis que je leurs est dit que je ne voulais pas resigner, pourtant j 'était un bon chef d' équipe et g jamais fais de trou malheusement j' ai eu un accident en service au pied en mai 2007 et depuis je suis en arret maladie, je me suis fait opérer donc trois mois de rééducation voir 4 et g était mis en CLM de 3 mois avec solde entière, ensuite muté a rennes a la cellules passagers et maintenant il me reste plus que 3 voir 4 semaines a faire a la caserne mais cela fait presque 1 ans et demi que je n' y est pas mis les pieds, je pense que mes chef m' attendent de pieds ferme et là, la caserne me demande de faire une lettre dans laquelle je dois préciser que je veut etre réafecter dans ma caserne, donc je voulé savoir si je peu refusé de faire cette lettre sorte d' acceptation de mutation ou si je peu retarder l' envoi de la lettre a ma caserne pour ne pas y retourné, et savoir aussi si il peu avoir des conséquences si je n' envoi pas cette lettre. merci a vous bon courage dans vos démarche la manif ca serrai une bonne idée lol

razi Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 23/06/2008 Messages : 9

Le 08/08/2008 17:38

salut tout le monde depuis le 27 fin juin je suis plus retourné au regiment .....le 6 juillet jetais deserteur les gendarmes mon un peu cherché mais rien de mechant me suis fais arreter par la police des frontiere en allant en vacance, jai expliqué ma situation que jattendais une dernier demande de resiliation de contrat en recours et qu'a mon retour je retournerai au regiment mais que javais deja signé un contrat en cdi ......et comme par magie ma demande de recours a ete accpté je sais pas par quel miracle mais a partir du 10 aout je ne suis plus militaire ..... il faut aller au culot pour avoir ce que lon veut moi jai deserter jai eu gain de cause ..... a tout ceux qui attendent une reponse courage faut rien lacher....

peuffdark Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 13/08/2008 Messages : 10

Le 13/08/2008 12:41

bonjour, moi aussi j'aimerai quitté cette institution qui garde les personnes même si ils ne sont plus motivé .... ( une espèce de secte quoi ?!...) j'ai quelques petites questions sil vous plait : - "en ce qui concerne les assurances maladies ?! est ce que je vais encore dependre de la caisse de toulon si je desertes, ou alors ils vont me radier de leurs listes aussi ?! - "j'ai passé le permis VL et PL mais jai validé que le permis VL dans le civil, est ce quil vont me le faire payer si je m'envais ?" - "En combiens de temps je vais plus paraitre sur les listes militaires? ( à l'appel et dans le registre ?)" Et si je vais voir un psychologue ou un psychiatre ca prends combiens de temps pour me faire reformé ?! je ne veux plus de ces multiples umiliations ... de frotté par terre pendant des heures et des heures... de deplaqué et replaqué les VABs. ca fait maintenant 2 ans que je suis là bas et je n'en peux plus !!!!!!!!! j'ai l'impression de me deguissé le matin ... et je me leve en me disant que deja ... cest sur ... je vais passer une journée de M***** ... cest pas une vie ! Merci de me repondre c'est urgent ... je vais vriller si je restes là bas!

razi Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 23/06/2008 Messages : 9

Le 13/08/2008 17:10

salut si tu desserte tu auras les gendarmes au fesse mais c pas mechant moi mon contrat a ete resilier 15 jours apres ma dessertion maintenant je c po si c comme ca pour tout le monde sinon la secu militaire te radié pas des controle pour le psy je c pas commen ca marche jai opté pour la dessersion moi ..... sinon il te coupe ta solde 5 jours aprés ta dessertion donc si tu desserte le 01 du mois tu aura que 5 jours de soldé donc faut que tu te prepare ca attention ...

peuffdark Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 13/08/2008 Messages : 10	Le 13/08/2008 17:12
	oui cest pas faux ! merci pour tes informations !!! tu as eu quoi avec les gendarmes toi ?

razi Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 23/06/2008 Messages : 9	Le 13/08/2008 20:37
	ben me suis fait controlé par le police dabord ce qui ma fallu une garde a vue mais il mon relaché aprés c les gendarmes ché moi mais jetai pas la donc il mon laissé une invitatation pour aller les voir c 'est la bas qui mon annoncé que jetais plus militaire et que fallait que je rentre au regiment signer ma resiliation.... sinon a chaque controle de police tu a y droit au poste lol

peuffdark Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 13/08/2008 Messages : 10

Le 14/08/2008 01:01

ah ouai cest quand meme un peu chiant ... mais quest ce quils te disent ? enfaite il faut avoir de la chance en quelques sortes ?! si tu te fais pas controler tu as pas de problemes :p de toutes manieres cest sur que avant la fin de l'année je vais partir de las bas ! sinon je vais craquer! Au bout de combiens de temps tu as été signé ta resiliation ? Du coup apres tu as eu ce que tu voulais quoi tu as été radier de l'armée combien de temps avant la fin de ton contrat ? ( vraiment merci pour toutes tes infos cest sympa de ta part ! ;)

Lulu61 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 18/08/2008 Messages : 2

Le 18/08/2008 20:18

Bonjour à tous, Vos messages me sont très précieux car mon compagnon est engagé depuis 3 ans mais il a un contrat de 5 ans. Actuellement en mission à l'étranger à son retour il veut partir car il ne supporte plus la distance entre nous, ainsi que sa famille et il en peut plus de ses chefs (qui sont vraiment très c...) Il voudrait reprendre ses études à la rentrée de septembre mais il ne sait pas s'il doit se faire mettre inapte psychologiquement ou s'il doit déserter, car il veut absolument reprendre les cours en septembre. Que pouvez-vous me conseiller? Est ce que la désertion l'empeche de reprendre ses études et de trouver par la suite un emploi? Est ce que comme toi RAZI tt déserteur est résilié au bout de 15 jours? La désertion doit-elle etre forcément suivie par avant d'une demande de résiliation de contrat? La désertion ne lui fait pas peur, mais il veut savoir si ses projets pourront qd mm se faire. De plus au bout des 160 jours d'arret maladie, est ce que le soldat est obligatoirement réformé? et est-ce qu'il peut etre réformé avt ses 160 jours? S'il doit se faire réformer pour P4 il ne jouera pas la comédie vu son stress et ses angoisses d'etre à la caserne!!! La demarche pour inapte psychologique doit elle aussi suivre une demande de résiliation de contrat? Aide moi s'il vous plait, il a besoin de toutes ses réponses. Merci à tous par avance!

gaet111 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 25/08/2008 Messages : 2

Le 25/08/2008 23:21

bonjour , je suis militaire depuis deux ans il me reste encore trois ans . depuis le 7 janvier je suis malade , j'ai aujourd'hui depassé les 180 jours de congé maladie , je devais etre mis en longue durée maladie ce qui ma été refusé simplement parce qu'il ya des progres alors qu'aujourd'hui je suis encore incapable de rester debout ou assis plus de 2h car je suis atteint d'une lombo-sciatique gauche invalidente , je suis arrété par un medecin civil avec certificat et tout mais je suis en absence ireguliere , j'ai recu un recommandé pour dire que j'allais etre rayé des controles mais je n'ai aucune idée pour savoir ce qui va se passé car ce n'est pas une desertion mais cela est considéré pareil .

peuffdark Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 13/08/2008 Messages : 10

Le 26/08/2008 09:55

aie aie aie .... cest vraiment nimporte quoi ! toutes facons tu es incapable ... donc tu as des preuves physique ! pour ma part je me suis mis en arret maladie aussi ... pour depression je vais aller voir un psychiatre pour voir si il ne peut pas faire quelque chose pour resilier mon contract .... ( ca serait le must! ) bon courage mec !!! je te souhaite tout le bonheur du monde pour que tu sois sur pied !

Elsmador Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 29/08/2008 Messages : 1

Le 29/08/2008 01:43

Ah béh j'vais répéter ce que disent tous les nouveaux arrivants, ça fait "plaisir" de voir qu'on n'est pas un extraterrestre, et qu'on est loin d'être le seul dans ce cas ! Pour ma part, j'ai signé un contrat de 5 ans. J'en suis à 1 an et demi. J'ai commencé les démarches pour arrêter en avril, où j'étais alors en opex en Afrique, et depuis mon retour en France mi-juin, rien mais strictement ne se fait. De plus, ils voulaient m'envoyer au CTE... J'ai pris une petite journée forcée pour en quelque sorte protester contre tout ça, et je me suis mangé 10 jours de trou... Je les ai fait docilement, et je suis parti voir mon médecin pour dépression. C'était il y a une semaine. J'ai déjà un BTS en alternance de prévu à la rentrée. Tout se passe bien, mais malheureusement je crains de devoir y renoncer car j'aurai un statut bâtard. Mon arrêt maladie sera achevé et je serai alors porté déserteur, mais je serai encore officiellement mili, alors vis-à-vis de l'entreprise en alternance, ça risque de coincer... Je ne souhaite pas toucher ma solde en jouant les "cassos", mais malheureusement l'armée ne propose pas 36 solutions et c'est triste d'en arriver là. Je crois donc que je vais entamer une bonne cure chez un psy et merde au système mili qui nous entube comme il faut !

peuffdark Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 13/08/2008 Messages : 10	Le 29/08/2008 10:34
	xD ! vive la revolution ;)