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Rupture de contrat (d'engagement) militaire

mali_dimi Nouveau membre Inscrit : 21/12/2007 Messages : 6	Le 21/12/2007 11:19
	Bonjour Mon problème est assez simple, mon ami est militaire (engagé volontaire) depuis bientot 3ans il est lié par un contrat d'engagement d'une durée de 5 ans au total à l'armée. Il souhaite casser ce contrat, j'ai cru comprendre qu'un motif réel et grave survenu apres la signature du contrat pouvait permettre de csser celui ci. Le problème est évidemmment de savoir ce qu'est un motif réel et grave aux yeux de son régiment. Nous avons déjà tenté de casse son contrat avec un prommesse d'embauche, sa demande a été refusée pour motif insuffisant. Je sais que les militaires ne sont pas tenus au code du travail, nous avons essayé de rechercher des informations sur légifrance mais c'est assez difficile de trouver une information précise et ensuite de comprendre ce qui est dit. Mon ami désire vraiment quitter l'armée, il est actuellement en arret, il est anxio-dépressif, le régiment le "harcelle" en lui téléphonant pour qu'il rentre au régiment, il a reçu un courier lui ordonnant de rentrer alors que son arret n'est pas terminé. Ses supérieurs lui ont fait conprendre que qu'ils ne considéraient pas son arret de travail comme légal. L'arret a été délivré par un médecin généraliste peut on contester cela? Nous essayons de chercher des avocats qui seraient spécialisés dans le droit militaire mais nous n'en avons trouvé aucun pour le moment (nous habitons à Bordeaux. Mon ami veut réellement quitter l'armée avant le terme de son contrat, nous sommes convaincus que le stress et son état dépressif occasionnés par l'armée sont des motifs réels et sérieux qui permettent de rompre un contrat d'engagement mais nopus ne connaissons pas les procédures ni nos droits et devoirs. Pourriez vous nous indiquer où trouver un avocat ou une aide juridique quelconque? Ou pourriez vous nous éclairer sur les droits et devoirs en ce qui concerne une rupture de contrat d'engagement militaire pour un premiere classe (quelqu'un qui n'a aucun grade)et qui est engagé volontaire? Merci par avance pour votre aide Dernière modification : le 02/10/2008 14:18
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juju Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 12/06/2008 Messages : 1

Le 12/06/2008 23:46

je suis millitaire est j'ai quelque moyen de vous aider en faite deux! je suis dans le méme cas que la plus par d'entre vous je veu essayé de quiter l' armeé! j'en suis a la moitier du cursce et si tous se passe bien sa seras fini pour mois dans quelque mois! se né pas évidant me se n'est pas imposible! les texte de loi tourne en rond il n'y a rien de claire et toute les démarche sont refussé! on se croirer dans une secte! c normale si quelqu'un arrive a trouvé la faille il y aurat plus grand monde ki va rester! il y en a deux une risqué mes bien préparer ne les plus du tout mes il fau étre courageu dans les moment difficile! et une plus long celle ke j'emprinte pour le moment et je sui juste a la moitier il faux sarmé de paciense ne pas laissser tomber les et ne jaimais avoir peur du grader odessus. avant de comenssé une démarche il faut preparer spycologiquement comme il nous l'ont souvant dit vérouiller le cerveau(sur notre objectif) etre prés a encaissé les mauvé cout car il y en a et surtout ne pa avoir peur de qui que ce soit( c une ou des personne come vs en face) la derniére chose ne pas fair marche arriéreotrement il oron gagné ces deux méthode vous les comaisser il fau juste le crant d'allé jusque au bout ya beaucoups de momen difficile soit c sa ou termine son contrat! MOI G DECIDER D ARRETER JE ME SUIS LANCER ET SA AVANCE

bubu Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 16/06/2008 Messages : 2

Le 16/06/2008 21:57

Bonsoir, je viens de lire tout les cas présentés et je me sens aujourd'hui un peu moins seul. Voilà mon problème, je suis EVAT depuis janvier 2004, j'avais un très bon cursus au sein de l'armée de terre, réussite des stages du 1er coup, pas de punition, des OPEX à la pelle, jusqu'à l'Afghanistan en 2006 où j'apprend sur le théatre que je suis muté dans une autre compagnie, rien d'exeptionel jusque là, le retour et le travail se passe bien jusqu'à l'arrivé d'un jeune officier en chef de section et tout à changé. En peu de temp je me suis retrouvé au rang de soldat (en étant actuellement caporal-chef), boulot de m...., mission de m..., ambiance de m... Viens un départ en Guyane en Février de cette année doù j'ai été rapatrié pour raison familiale grave (ma femme et mon fils on eu un accident). Je fais un compte-rendu pour ne pas repartir et manque de bol je devais me faire opéré d'une hernie disquale. Je suis en arrêt maladie depuis ce jour. Je vous laisse imaginé les réactions, pour moi vint la dépression, et une peur psychologique de mes chefs que je ne peut plus voir de peur de représailles. Je voulais savoir si un moyen existe, autre que la désertion, pour terminé mon contrat sachant que j'ai une promesse d'embauche pour septembre et que mon contrat se termine le 5 Janvier 2009. J'ai tout essayé mais ils ne veulent pas me lâcher et m'emmerder jusqu'au bout, aidez-moi !!!!

Sam Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 06/06/2008 Messages : 4

Le 17/06/2008 18:59

bonjour bubu, Pas de panique, c'est une mère de 52 ans qui te parles et qui essaie de faire en sorte que son fils ne soit pas détruit par l'armée. Sache que la chose la plus importante c'est ta femme ton fils et ta santé. Alors fais toi opérer et je pense que tu auras une longue convalescence. D'après ce que tu dis, tu as du leur dire que tu voulais démissionner et ça ils n'aiment pas!!!! As-tu fait une demande de démission en bon et due forme ? D'après ce que j'ai pu lire et retenir de tout ces témoinages ici et sur d'autres forums de discussion, j'en conclu que le seul moyen c'est de tenir bon et de leur tenir tête. Un conseil, n'y revient pas ou alors il faudra te blinder. Pour ton contrat de septembre, si c'est comme pour mon fils, il se sont chargé de lui faire sauter sa reconversion en ne voulant pas le lacher. Tu peux peut-être au terme de ton arrêt maladie te mettre en dépression si vraiment tu n'es pas bien dans ta tête et surtout consulter un psy. La dépression à l'Armée, ce n'est pas du cinéma. Je pense que lorsqu'il en auront marre de payer des gens qui veulent partir ils reconsidèreront la question. Je te conseille aussi d'adhérer à l'ADEFDROMIL, ils ont un site internet et pourront peut-être t'aider. Je sais qu'ils n'aiment pas ça mais ça fait partie de ta liberté. Alors soit fort, pour toute ta petite famille et ne te laisse pas détruire. Je sais que se sont de belles paroles! mais bat toi!!!!!! Si tu veux me parler sur mon mail tu l'as d'indiqué + haut. Amicalement SAM

razi Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 23/06/2008 Messages : 7

Le 23/06/2008 22:53

bonjour tout le monde je suis sous officier le larmee de terre aprés mettre rendu compte que javais rien a faire dedans surtout quand la periode des 6 mois se deroule pendant l'ecole militaire on a pas vraiment le temps de voir la realité de larmee maintenant je dis pas que tout le monde se porte mal mais mois je veux plus rien y faire a cause surtout de ma spécialité d'ou on ma tressssssss mal renseigné au debut du commencement je veux dire avant la signature de mon contrat bref pleins dautres choses viennent a cette envie de me barrer rapidement mais je vais pas rentrer dans les details ..... today j'ai effectué une demande de resiliation avec un contrat a lappui un contrat de service public un concour que jai reussi pour pouvoir quitter larmee tranquillement sans soucis ni prise de tete serieusement je croyais vraiment que c'etais bon mais nan REFUSE je rentre pas dans les disposition de larticle 21 bla bla bla que des conneries droit de recours REFUSE meme avec du piston plus haut rien a faire javais l'impression detre ZIDANE dans l'equipe de france de foot que larmee ne pouvais pas se passer de moi alors que je galere 80 % de mon temps je demande simple a partir sans rien leur demander aprés mettre retourner le cerveau surtout que mon contrat avec lentreprise de service public est signé jai décidé eh oui j'ai decidé de me barrer ouiii deserter comme on dit j'ai rendu mon paquetage ou il le prenait ou je le laissais devant le mat4 alors il ont pris et jattend tranquillement ce qui va se passer .... un truc est sur pour tout les gars et filles qui ne veulent plus ne pas se laisser faire faut pas avoir peur . je suis parti parce que javais plus que ca a faire ils ne comprennent rien ils se basent sur des articles au lieu de se baser sur la motivation de leurs mec c'est con et dangereux un gars pas motivé c 'est un gars dangereux pour larmee ahhhhhh c bon jsuis lancé la lol bon sur ses belles paroles je vous tiendrai au courant de ma situation dsl pour les fautes dorthographe jai pas la tete a ca today

Sam Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 24/06/2008 Messages : 1

Le 24/06/2008 22:53

Bonjour josé, je pense qu'il va falloir que l'on s'apporte nous même de l'aide par de la détermination et ne pas baisser les bras. Depuis quelques jours on parle aux infos, que l'armée veut dégraisser de je ne sais combien de personnes. Alors pourquoi retenir ceux qui veulent partir et prendre un autre chemin. Merci à ceux qui me contacte sur mon mail, ça fait plaisir de pouvoir se parler et se soutenir. Sam Dernière modification : le 24/06/2008 22:54

tonissaf Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 13/06/2008 Messages : 2	Le 30/06/2008 13:59
	bonjour je voudrais résilier mon contat militaire que faut-il metre dans le compte rendu, mon adresse est lil-jon55200@hotmail.fr

cece9933 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 30/06/2008 Messages : 8

Le 30/06/2008 19:22

Je suis rassurée de trouver des gens qui sont dans mon cas. J'ai signé un contrat de 25 ans avec une obligation de rester 10 ans après la formation. Cela fait 3 mois que j'ai fait une demande de démission et que je suis arrêté par le psy mili. Là, je viens d'apprendre que ma démission est sur le point d'être refusée... Si le psy ne continue pas à m'arrêter, je devrais retourner affronter mes chefs qui m'attendent de pieds fermes. Mais je ne m'en sens vraiment pas capable et je serai alors obligée de déserter... Je suis désespérée... J'attend avec impatience l'avancée de vos "dossiers". Bon courage à tous!

JamesEraser Voir ses messages Superviseur : - Droit pénal Inscrit : 09/04/2008 Messages : 708	Le 30/06/2008 21:33
	Citation : J'ai signé un contrat de 25 ans avec une obligation de rester 10 ans après la formation Dites leur que vous êtes entièrement d'accord pour participer à leur expérience de réduction des effectifs dans le nouveau plan Armées. Experatooment __________________________ Un accusé est cuit quand son avocat n'est pas cru Pierre Dac

cece9933 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 30/06/2008 Messages : 8	Le 30/06/2008 23:08
	C'est gentil mais je leur ai déjà suggéré et ça ne leur a pas du tout plu... Le pire c'est que si ma démission est acceptée, je pars avec une dette correspondant à tous mes salaires multiplié par 1,5: je comprend donc pas où ils y perdent...

marilou Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 30/06/2008 Messages : 7	Le 30/06/2008 23:34
	je suis dans le même cas que vous moi mon capitaine veux me choper car j'ai fais des démarches qui ne lui a pas plu. je suis en arrêt maladie pour trouver d'autre solutions mais c'est pareil ils m'attendent au tournant j'éssai d'apeller le ministre de la défense je vous tiens au courant c'est dingue de nous retenir contre notre grès alors qu'ils vont nous viré a la fin de notre contrat

ouistiti Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 03/07/2008 Messages : 1

Le 03/07/2008 12:48

Bonjour, je viens a ton message car nous avonsexactement le même problème , mon amis est millitaire depuis bientot 3 ans et sort de 1 mois1/2 d'arret maladie pour dépression, du à un stress permanent, harcélement, abus... Aujourd'hui ca fait 48h qu'il est en absence injustifié et les gendarmes sont passé chez moi ce matin, je n'ai pas répondu! Je voulais savoir si des informations vous sont parvenus?

bubu Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 16/06/2008 Messages : 2	Le 04/07/2008 10:46
	Bonjour, à ce jour je n'ai eu aucune visite, que ce soit de mes supérieurs ou de la gendarmerie, aujourd'hui j'ai un CDI signé et je suis toujours sous contrat avec l'armée. A mes risques et péril.

razi Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 23/06/2008 Messages : 7	Le 04/07/2008 12:16
	j'ai eu une lettre qui me stipule que je suis en absence irreguliere mais jai eu aucune visite gendarme ou superieur j'ai signé un cdi je suis bien aujourdhui je vais voir ce que ca va donner .....j'espere qu'il vont arreter de me verser ma solde parce quil parait il continue de la verser pendant 6 mois....

marilou Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 30/06/2008 Messages : 7

Le 05/07/2008 11:47

lundi j'appelle le ministre de la défense et je vais lui dire que c'est pas normal de garder des gens contre leur grès après il faut pas qu'il s'étonne qu'il yen a qui font des conneries si ils aiment bien nous payer alors qu'on est tranquille chez nous pour esquiver l'armée ou si ils ont bonne conscience que les gens font des dépressions parce qu'il y a des personnes qui se permettent de dire "non tu reste parmi nous c'est comme ça et pas autrement" franchement ça fait vraiment peur leur mentalité juste pour des statistiques alors qu'on est plus dans leur effectif en ce moment ils parlent de reconversion de retour dans la vie civil mais d'après ce que j'ai vu on a tous des promesses d'embauche en tout cas je vous tiens au courant et courage pour les déserteurs et si ça marche pour vous je signe un contrat de désertion de suite

cece9933 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 30/06/2008 Messages : 8	Le 08/07/2008 09:06
	Alors tu as réussi a joindre le ministre? Je me dis que la solution est peut être de faire une action de groupe médiatisée pour révéler ce problème des démissions refusées par l'armée... Qu'en pensez vous?

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