Servitude de passage avec le voisin

Sujet vu 504 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 22/07/11 à 19:49
> Droit de l' Immobilier > Urbanisme & Construction


FAYOLLE, Rhône, Posté le 22/07/2011 à 19:49
1 message(s), Inscription le 22/07/2011
Bonjour,

peut on installer un portail chez nous mais qui s'ouvre dans le chemin chez le voisin tout en restant dans la servitude de passage?

merci

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vanceslas, Eure, Posté le 24/07/2011 à 19:47
191 message(s), Inscription le 19/03/2011
Bonsoir votre question n'est pas très claire si je comprends bien vous voulez que le portail ouvre sur le chemin appartenant à votre voisin où vous avez un droit de passage si c'est celà non sans son accord


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