Probleme de fosser,causer des gros degats trancher ouverte ect...

Sujet vu 340 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 19/07/08 à 16:22
> Droit de l' Immobilier > Urbanisme & Construction


candy, Posté le 19/07/2008 à 16:22
1 message(s), Inscription le 19/07/2008
Bonjour


ça fait 2 ans que j ai fait construire, a la campagne.Au deçu de chez moi j ai un terrain agriculteur utiliser,nous avons eu de très fort orage avec pluie abondante, la boue du terrain dans haut avec l eau, et descendu chez nous et a fait de gros dégat, j aurais aimer savoir si on peu demander au proprietaire du terrain agriculteur si c est possible de faire un fosser, car nous avons eu ce probleme 2 ans de suite, ou s il refuse qu elle sont mais droit?

en vous remercient pour votre reponse.

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