Problème fondation sur maison individuelle

Sujet vu 2217 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 03/07/10 à 10:57
> Droit de l' Immobilier > Urbanisme & Construction


mazinger, Haute-Vienne, Posté le 03/07/2010 à 10:57
2 message(s), Inscription le 03/07/2010
Bonjour,
nous avons acquis récemment un terrain en lotissement. Le terrassement à commencé il y deux semaines. Depuis tout est arrêté sur le terrain car il s'avère que nous allons devoir prévoir des fondations spéciales sur pieux pour une partie de la maison.
Le constructeur refuse de prendre en charge l'ensemble du surcout au motif que l'agence aurait du nous fournir l'étude de sol qui avait été réalisé. Pour information cette étude nous a été fourni le jour de la signature chez le notaire.
Le constructeur n'a jamais à quelque moment que ce soit évoqué la nécessité d'une telle étude.
Aujourd'hui, il veut que ce soit nous qui nous retournions contre l'agence.
Que pouvons-nous faire? La construction n'avance plus et nous nous sentons trompés aussi bien par l'agence que par le constructeur.
Merci d'avance de notre réponse.

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mazinger, Haute-Vienne, Posté le 10/07/2010 à 09:27
2 message(s), Inscription le 03/07/2010
Merci de votre réponse.
Je souhaite soumettre au forum les éléments suivants.
Hier nous avons reçu par LRAR la réponse du constructeur. Ce dernier accepte de payer le surcout des fondations.
Cependant il nous demande de prendre contact directement avec le terrassier pour le surplus des travaux lui incombant au motif que ces travaux avaient été réservés par le maître d'ouvrage. En effet ils nous ont fait signer un devis à part, devis qu'ils ont eux-même fait réaliser auprès d'une entreprise avec laquelle ils ont l'habitude de travailler.
Pensez-vous que nous pouvons engager la responsabilité du terrassier pour avoir établi un devis sans sonder le terrain?
Le code de la construction précise que les travaux à la charge du maître de l'ouvrage sont décrits et estimés par le constructeur. Par conséquent le terrassier à surement fait un devis en fonction des travaux décrits par le constructeur?
Cependant est-ce à nous d'assumer les conséquences?
En espérant une réponse qui pourra nous sortir de cette situation épineuse.
Merci.


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