Elargissement d'une sente rurale

Sujet vu 1948 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 24/03/10 à 11:02
> Droit de l' Immobilier > Urbanisme & Construction


line3112, Aisne, Posté le 24/03/2010 à 11:02
1 message(s), Inscription le 24/03/2010
Bonjour,
je suis acquéreur d'un terrain constructible mais le certificat d'urbanisme m'est revenu négatif car le chemin d'accès qui est une sente rural n'est pas assez large.
Cette sente de la rue, passe entre une habitation et un terrain pour arriver devant mon terrain puis elle tourne pour longer mon terrain sur sa profondeur pour arriver dans un champ.
Cette sente mesure environ 1.50m de large.

La mairie ainsi que le propriétaire du terrain sont d'accord pour faire le chemin, un chemin qui doit faire 5m de large.
A CONDITIONS :
- que le propriétaire du terrain donne 3.50m sur environ 28m
- que moi je donne 3.50m sur 19m (ce qui est normal) et que je paie les frais de bornage

Le propriétaire du terrain est d'accord ainsi que moi a condition que je donne en plus 2m sur 74m pour qu'il puisse passer avec un tracteur pour accéder plus tard a son champs qui se trouve derrière mon terrain ( car la sente longe mon terrain) et qu'il désire y mettre des chevaux, ce qui est énorme car mon terrain fait 21m de large et le réduirait à 19m, ce qui ne me convient pas pour la construction.

La mairie et le propriétaire savent très bien que si je n'accepte pas, je suis dans l'impossibilité de faire construire.
Ce qui me pose problème, c'est le passage pour un tracteur, sachant qu'il peut passer ailleurs en faisant un petit détour, il demande 2m sur 74m moi je serai d'accord pour que le chemin fasse 2m au total comme cela il pourrai passer avec des chevaux de plus je dois payer les frais de bornage pour un chemin qui appartiendrai a la mairie.

Que dois-je faire, c'est une sente qui n'est jamais utilisé, je penser au départ, la partie qui longe mon terrain sur la longueur la racheter a la mairie. Mas bon.

Est-il normal que je paie les frais de bornage pour le chemin et comment dois-je faire pour qu'il accepte de faire mon chemin.

PS: je pense que le propriétaire du terrain a accepter de donner au lieu de vendre une partie de son terrain a la mairie a condition qu'il ai lui son chemin, et je pense aussi que la mairie ne veut pas débourser donc c'est pour cela que la mairie m'a dit que si je ne donnai pas une partie de mon terrain pour son chemin, je n'aurai pas mon chemin.

J'espère que j'ai étais clair car ce n'est pas facile a expliquer.

Merci de me répondre, je ne sais pas quoi faire, est-il possible d'acheter la sente? dois-je payer les frais pour un chemin qui ne m'appartient pas et que je n'aurai pas l'utilité? On t-il le droit de me faire cela?

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