Chemin muletier sur mon terrain
| supergirl396_old Nouveau membre Inscrit : 21/05/2007 Messages : 2 |
Vu 2077 fois Le 21/05/2007 18:01 |
| ma question est toute simple
qu'est ce qu'un chemin de muletier ou sentier de muletier? comment savoir si c'est un chemin de muletier? bref je veux tout savoir sur ce sujet merci beaucoup Dernière modification : le 21/05/2007 21:10 |
Classement : Droit de l'immobilier > Urbanisme & Construction
| Jurigaby Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit pénal  Inscrit : 31/03/2007 Messages : 2483 |
Le 21/05/2007 21:10 |
| Bonjour.
Je ne vois pas le rapport avec le droit. Alors, ouvrez plutot un dictionnaire sauf si je me trompe, dans ce cas,dit moi pourquoi vous parlez de chemin de muletier. Cdt. __________________________ Cordialement. |
| supergirl396_old Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 21/05/2007 Messages : 2 |
Le 21/05/2007 21:55 |
| j'ai un chemin de muletier qui passe sur mon terrain (soit disant).
et j'ai un voisin qui me dit qu'il a le droit de passage sur mon terrain car c'est un chemin muletier. hors quand j'ai acheté le terrain il y avait marqué nulle part que mon voisin avait le droit passage. il n'y pas de papiers qui dit que Mr à le droit passage. Aussi mon voisin a deux acces qui donne sur la voie publique. c'est pour cela que j'aurai voulu savoir ce que c'est exactement un chemin de muletier. merci je m'excuse si je ne poste pas mon message au bon endroit, mais je ne trouve nulle part la definition d'un chemin de muletier, où sont repertorier ces chemins, s'ils sont toujours accessible. et je passais que vous pourriez m'eclaircir sur ce sujet . Dernière modification : le 21/05/2007 21:59 |
| Jurigaby Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit pénal Inscrit : 31/03/2007 Messages : 2483 |
Le 21/05/2007 22:28 |
| Re-Bonjour.
Techniquement, un chemin miuletier n'existe pas (du moins à ma connaissance).En tout cas, je en vois pas en quoi cela pourrait permettre d'instaure sur votre terain une servitue de passage. Des lors, vous pouvez contester cette servitude, des lors que le chemin n'existe pas depuis plus de 30 ans et qu'il n'y a aucun papier permettant ce "droit de passage". Cdt. __________________________ Cordialement. |
| augustin Voir ses messages Membre très actif Inscrit : 26/11/2008 Messages : 181 |
Aude, Le 12/03/2009 11:47 |
| même si le chemin existe depuis plus de 30 ans, le voisin n'a acquis aucun droit de passage.
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