Suspension de permis sans justification valable

Sujet vu 626 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 27/02/10 à 16:08
> Droit Pénal > Procédure pénale


Bibi33, Gironde, Posté le 27/02/2010 à 16:08
2 message(s), Inscription le 27/02/2010
Bonjour,

Je voulais avoir des renseignements. Voilà, mon ami s'est fait arrêté jeudi 25 février 2010 vers 22h30 en rentrant à la maison par des gendarmes qui de suite lui ont demandé combien de joints il avait fumé... Mon ami n'ayant pas fumé a dû faire le test salivaire de stupéfiants qui s'est avéré négatif, puis d'urine qui s'est aussi avéré négatif... Suite à des questions, il a eu l'honnêteté de leur avouer qu'effectivement il a eu fumé auparavant mais qu'il avait arrêté au moment où il a eu son permis (environ 10 mois). Or, il s'est tout de même fait embarqué au poste pour faire une prise de sang. Est ce normal ?
Ils ont fouillé la voiture de fond en comble et n'ont rien trouvé. Ils ont ensuite fait appel à des cynophiles qui n'ont rien trouvé n'ont plus.
Ils ont dit, le soir même, qu'il n'avait plus le droit de conduire sa voiture en attendant les résultats de la prise de sang. Et ont osé lui dire que puisqu'un de leurs collègues partait en congé, il devrait attendre environ 3 semaines pour savoir si son permis lui serait retiré (mais n'avait pas le droit de l'utiliser en attendant)...
De toute la soirée qu'il a passé avec eux, les paroles des agents n'ont été que moqueries (qu'il devra aller travailler à pied avec tout le vent et la pluie, etc...), provocatrices (lors de leur fouille, ils ont trouvé le bidon que nous gardons en cas de panne avec un fond d'essence et en ont jugé qu'il devait se défonçait avec moi dans la voiture, que nous étions des toxicos, ETC..) et j'en passe !
Les gendarmes ont téléphoné hier à 15h (moins de 12h après son interpellation) pour lui dire de venir signer son retrait de permis !! Sachant qu'ils n'ont pas les résultats de la prise de sang !!

Bref, je ne détaille pas tout car j'en aurais pour une heure... Mais, ont-ils le droit, malgré les tests négatifs qu'ils lui ont fait passé, d'aller jusqu'à faire une prise de sang pour trouver des traces afin de lui sucrer le permis ??

Quel recourt avons nous pour contester son retrait de permis ?

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Bibi33, Gironde, Posté le 08/03/2010 à 20:28
2 message(s), Inscription le 27/02/2010
Merci pour les renseignements !


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